Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3 827
Période
  • 5
  • 6
  • 11
  • 135
  • 3 210
  • 473
Nom de l'inventaire
  • 2 968
  • 509
  • 210
  • 108
  • 8
Afficher plus
Lieux
  • 8
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 3 827
  • 190
  • 7
  • 4
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 11
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
  • 2 968
  • 2 968
  • 509
  • 210
  • 206
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

3 827 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièce de procédure judiciaire opposant André Boyne, curé du Fau à Reignac, demandeur, à Louis David, défendeur, au sujet d'une rente impayée, le 21 mars 1614

    Date

    1614

    Cote

    1J49 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure judiciaire opposant André Boyne,...
  2. Résultat n°2

    Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance de dettes, pièces de procédure, titres de propriété, quittance de droit d'apprentissage

    Date

    1664-1780

    Cote

    1J289 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...
  3. Résultat n°3

    Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de Crassay relatif à la seigneurie de Brousson, paroisse d'Ambillou, le 25 juin 16[6]5

    Date

    1665

    Cote

    1J421 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de...
  4. Résultat n°4

    Litige entre deux laboureurs à Huismes

    Date

    1768

    Cote

    1J/1725 (Cote)

    • Contexte : Litige entre deux laboureurs à Huismes

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau, et Maître Benoist Mingot Lainé, procureur es sièges royaux de Chinon, au sujet d'une rente constituée.

    Date

    Vers 1786-1787

    Cote

    1J/1726 (Cote)

    • Contexte : Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau,...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange et dépendances située à La Guerche, et attenante au château de La Guerche

    Date

    1762-1764

    Cote

    1J/1727/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

    • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Procédures et minutes des jugements (1852)

    Date

    1852

    Cote

    2R107 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements (1852)
  8. Résultat n°8

    Procédures et minutes des jugements (1853)

    Date

    1853

    Cote

    2R108 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements (1853)
  9. Résultat n°9

    Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24 (1857)

    Date

    1857

    Cote

    2R109 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 1-24...
  10. Résultat n°10

    Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42 (1857).

    Date

    1857

    Cote

    2R110 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Premier conseil de guerre permanent de la 18e division...
    • Procédures et minutes des jugements : dossiers n° 25-42...
  11. Résultat n°11

    1850 (dossiers 1-29)

    Date

    1850

    Cote

    2R166 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 1-29)
  12. Résultat n°12

    1850 (dossiers 30-67)

    Date

    1850

    Cote

    2R167 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1850 (dossiers 30-67)
  13. Résultat n°13

    1851 (dossiers 1-25)

    Date

    1851

    Cote

    2R168 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 1-25)
  14. Résultat n°14

    1851 (dossiers 26-47)

    Date

    1851

    Cote

    2R169 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1851 (dossiers 26-47)
  15. Résultat n°15

    1852

    Date

    1852

    Cote

    2R170 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1852
  16. Résultat n°16

    1853

    Date

    1853

    Cote

    2R171 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1853
  17. Résultat n°17

    1855

    Date

    1855

    Cote

    2R172 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1855
  18. Résultat n°18

    1856-1857

    Date

    1856-1857

    Cote

    2R173 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1856-1857
  19. Résultat n°19

    1859 (dossiers 1-58)

    Date

    1859

    Cote

    2R174 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1859 (dossiers 1-58)
  20. Résultat n°20

    1860 (dossiers 1-25)

    Date

    1860

    Cote

    2R175 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 1-25)