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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP132/FF2 (Cote)
Date
1505-1597
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
Résultat n°2
Cote
EDEP132/FF6 (Cote)
Date
1510-1545
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès des habitants de la ville, des officiers et...
Résultat n°3
Cote
EDEP060/P12 (Cote)
Date
1534-1780
Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Rentes dues à la fabrique : dossiers de procès.
Résultat n°4
Cote
EDEP132/FF7 (Cote)
Date
1546-1572
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès des habitants et du receveur : pièces de procédure
Résultat n°5
Cote
EDEP132/FF8 (Cote)
Date
1573-1669
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès des habitants, des officiers et receveurs
Résultat n°6
Cote
EDEP132/FF3 (Cote)
Date
1607-1755
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
Résultat n°7
Cote
1J49 (Cote)
Date
1614
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Pièce de procédure judiciaire opposant André Boyne,...
Résultat n°8
Cote
1J289 (Cote)
Date
1664-1780
Lieu - Type de document
titre de propriété, dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...
Résultat n°9
Cote
1J421 (Cote)
Date
1665
Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France), le Grand Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France), le Petit Brousson (Ambillou, Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Fragment d'un acte de jugement de la châtellenie de...
Résultat n°10
Cote
EDEP132/FF5 (Cote)
Date
XVIII
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès de la ville avec la famille Pigeon
Résultat n°11
Cote
EDEP096/N1 (Cote)
Date
1713-1781
Lieu
Dierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Communaux et droits d'usage : dossiers de procès.
Résultat n°12
Cote
EDEP132/FF4 (Cote)
Date
1756-1788
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
  • Procès de la ville : pièces de procédure.
Résultat n°13
Cote
1J/1727/1 (Cote)
Date
1762-1764
Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 1J1727 - Propriétés de la famille Voyer de Paulmy d'Argenson,...

  • Acquisition par retrait féodal d'une maison, grange...
Résultat n°14
Cote
EDEP132/FF9 (Cote)
Date
1765-1785
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Procès divers : pièces de procédure
Résultat n°15
Cote
1J/1725 (Cote)
Date
1768
Lieu
Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Litige entre deux laboureurs à Huismes

Résultat n°16
Cote
1J/1726 (Cote)
Date
Vers 1786-1787
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : Litige entre Pierre Marcon, bourgeois d'Azay-le-Rideau,...

Résultat n°17
Cote
EDEP113/3I1 (Cote)
Date
1790-1793
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
dossier de procédure, registre, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Police municipale : registre de déclarations des citoyens,...
Résultat n°18
Cote
EDEP008/O7 (Cote)
Date
1824-1936
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, correspondance, plan, dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Construction et entretien des chemins vicinaux, adjudications...
Résultat n°19
Cote
EDEP128/O4 (Cote)
Date
1829-1830
Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure, plan
  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux d'élargissement du pont sur l'ancien cours...
Résultat n°20
Cote
EDEP/058/O2 (Cote)
Date
1848
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • La Loire, construction de la levée insubmersible du...