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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1369W589 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 27 octobre 1986 (4230 à 4231)
Résultat n°2
Cote
1369W447 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 5 juin 1986 (2614 à 2619)
Résultat n°3
Cote
2450W90 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de citations directes
  • Avril 2002
Résultat n°4
Cote
1369W73 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 10 octobre 1966
Résultat n°5
Cote
1712W66 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de citations directes
  • 16 janvier 1978 (2/2)
Résultat n°6
Cote
1369W574 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 17 octobre 1986 (4058 à 4068)
Résultat n°7
Cote
1426W178 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • 15-18 juillet 1970
Résultat n°8
Cote
127W570 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Non-lieux
  • Avril 1947
Résultat n°9
Cote
1534W410 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 2-4 septembre 1996 (2105-2120)
Résultat n°10
Cote
2788W25 (Cote)
Date
1998
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 1998
  • 25 septembre 1998
Résultat n°11
Cote
2473W208 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 22 janvier 1988.
Résultat n°12
Cote
1369W144 (Cote)
Date
1976
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 15 mars 1976 (H-Z)
Résultat n°13
Cote
1426W476 (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers de procédure
  • 1973, Bo-Cal
Résultat n°14
Cote
1369W316 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 13 février 1986 (758 à 773)
Résultat n°15
Cote
1426W290 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • Décembre 1975
Résultat n°16
Cote
1534W386 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 26-27 juin 1996 (1748-1767)
Résultat n°17
Cote
1245W192 (Cote)
Date
1954
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 7 au 21 janvier 1954
Résultat n°18
Cote
2545W3 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du juge pour enfants
  • 1979
Résultat n°19
Cote
1426W473 (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers de procédure
  • 1972, Th-Z
Résultat n°20
Cote
2788W119 (Cote)
Date
2004
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 2004
  • 3 décembre 2004
Résultat n°21
Cote
2788W127 (Cote)
Date
2005
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 2005
  • 15 mars 2005
Résultat n°22
Cote
1712W50 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de citations directes
  • 29 septembre 1977 (1/2)
Résultat n°23
Cote
1843W25 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 1986
  • 14 mars 1986.
Résultat n°24
Cote
1534W460 (Cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 23  octobre 1996 (2672) 2/2
Résultat n°25
Cote
2R347 (Cote)
Date
1875-1876
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure (non-lieux) (1857-1914)
  • 1875-1876
Résultat n°26
Cote
2R191 (Cote)
Date
1868
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1868 (dossiers 12/847-31/866)
Résultat n°27
Cote
1245W292 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • juin -Septembre 1951
Résultat n°28
Cote
1426W26 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure
  • Novembre 1961
Résultat n°29
Cote
1426W538 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Tutelle des allocations familiales : dossiers de procédure...
  • 1964
Résultat n°30
Cote
2R176 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
  • 1860 (dossiers 26-47)
Résultat n°31
Cote
1712W173 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires de citations directes
  • 10 décembre 1984 (4710)
Résultat n°32
Cote
1369W31 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 28 mars 1966
Résultat n°33
Cote
127W463 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 15 au 18 mai 1948
Résultat n°34
Cote
2473W45 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 7 novembre 1980.
Résultat n°35
Cote
127W516 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 2 au 9 juin 1949
Résultat n°36
Cote
2473W154 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Mineurs délinquants
  • Dossiers de procédure du Tribunal pour enfants
  • 22 mars 1985.
Résultat n°37
Cote
127W422 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe correctionnel
  • Dossiers de procédure correctionnelle
  • Affaires jugées avec ou sans instruction préalable
  • 1er au 12 septernbre 1947
Résultat n°38
Cote
2546W68 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Tribunal pour enfants
  • Assistance éducative
  • Dossiers de procédure
  • 2002.
Résultat n°39
Cote
2788W62 (Cote)
Date
2002
Lieu - Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : W - Cour d'Assises d'Indre-et-Loire : dossiers de procédure...

  • 2002
  • 2 octobre 2002
Résultat n°40
Cote
1J289 (Cote)
Date
1664-1780
Lieu - Type de document
titre de propriété, dossier de procédure
  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Choisnard demeurant à Tours : reconnaissance...