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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1507-1577

    Cote

    EDEP132/BB14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  2. Résultat n°2

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1531-1533

    Cote

    EDEP132/BB1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  3. Résultat n°3

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  4. Résultat n°4

    Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

    Cote

    EDEP126/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1549-1551

    Cote

    EDEP132/BB2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  6. Résultat n°6

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1553-1558

    Cote

    EDEP132/BB3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  7. Résultat n°7

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1564-1567

    Cote

    EDEP132/BB4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1578-1718

    Cote

    EDEP132/BB15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  10. Résultat n°10

    Mutualité : instructions, correspondance, extraits de délibérations, pièces de comptes.

    Cote

    EDEP027/5Q17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance publique
    • Mutualité : instructions, correspondance, extraits...
  11. Résultat n°11

    Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations : sommation aux échevins pour qu'ils trouvent les fonds nécessaires aux travaux (1649) ; marché avec les maéons et état des dépenses (1652) ; sommation à un particulier qui a fait démolir l'ancien pilier de la porte aux Cesves (1780) ; propriété et usage des murs et fossés : extraits du registre des délibérations des officiers municipaux (1787).

    Date

    1649 - 1787

    Cote

    EDEP020/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts - levis, fossés et murs de ville, réparations...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

    Cote

    EDEP016/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
  13. Résultat n°13

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1692-1699

    Cote

    EDEP132/BB5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  14. Résultat n°14

    1790-an VI

    Cote

    EDEP112/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1790-an VI
  15. Résultat n°15

    1942-1957

    Cote

    EDEP112/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1942-1957
  16. Résultat n°16

    1906-1922

    Cote

    EDEP112/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1906-1922
  17. Résultat n°17

    1837-1842

    Cote

    EDEP112/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1837-1842
  18. Résultat n°18

    1847-1852

    Cote

    EDEP112/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1847-1852
  19. Résultat n°19

    1923-1942

    Cote

    EDEP112/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1923-1942
  20. Résultat n°20

    1842-1847

    Cote

    EDEP112/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations du conseil municipal
    • 1842-1847