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1 380 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Emprunts divers : délibérations du conseil municipal et correspondance.

Date

1893-1909

Cote

EDEP150/L4 (Cote)

Résultat n°2

Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1838-1847

Cote

EDEP124/D4 (Cote)

Résultat n°3

Recensement des chevaux, voitures et fourrages pouvant servir à l'armée : instructions, correspondance, extraits de délibérations, listes de propriétaires, états .

Date

1792-1812

Cote

EDEP027/2H27 (Cote)

Résultat n°4

an III, an IX-an XII

Date

an III-an XII

Cote

EDEP027/1O44 (Cote)

Résultat n°5

Conseil municipal, délibérations : registre.

Date

1849-1885

Cote

EDEP064/D2 (Cote)

Résultat n°6

1862-1890

Date

1862-1890

Cote

EDEP029/D1 (Cote)

Résultat n°7

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).

Date

1852

Cote

1M280 (Cote)

Résultat n°8

Voies communales, entretien, travaux d'amélioration : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états.

Date

1858-1968

Cote

EDEP126/O8 (Cote)

Résultat n°9

Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)

Résultat n°10

Ecole des filles. Construction : devis et détail estimatif des travaux, extraits de délibérations, correspondance (1874). Réparation et entretien : mémoires de travaux (1894-1905). Chauffage et éclairage : mémoires, devis, relevés de consommation (1899-1928). Balayage des classes : bons et factures de balais et autres fournitures, mémoires de journées (1898-1929).

Date

1874-1929

Cote

EDEP027/4M3 (Cote)

Résultat n°11

Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

Date

1852-1935

Cote

EDEP166/M5 (Cote)

Résultat n°12

Bâtiments communaux, travaux : marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, extraits du registre des délibérations

Date

1939-1970

Cote

EDEP056/M1 (Cote)

Résultat n°13

1871-1890

Date

1871-1890

Cote

EDEP089/Q2 (Cote)

Résultat n°14

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Date

1862-1929

Cote

EDEP027/1M21 (Cote)

Résultat n°15

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

Date

1766 - 1882

Cote

EDEP020/O6 (Cote)

Résultat n°16

Construction et utilisation du pont à péage : délibérations, correspondance

Date

1854-1880

Cote

EDEP008/O3 (Cote)

Résultat n°17

2.7.1868-29.3.1898

Date

1868-1898

Cote

EDEP091/D3 (Cote)

Résultat n°18

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

Date

1816-1928

Cote

EDEP041/M2 (Cote)

Résultat n°19

1869 (21 février) - 1875 (4 juillet)

Date

1869-1875

Cote

EDEP027/1D14 (Cote)

Résultat n°20

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

Date

1841-1857

Cote

EDEP027/1O70 (Cote)