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76 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

    Date

    1672-1863

    Cote

    EDEP060/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
  2. Résultat n°2

    Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés

    Date

    1709-1789

    Cote

    EDEP132/FF15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police familiale : déclarations de grossesse et enfants...
  3. Résultat n°3

    Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps) : déclaration.

    Date

    1788

    Cote

    EDEP027/5N19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Vicaires de Saint-Martin (en usufruit au curé de Saint-Pierre-des-Corps)...
  4. Résultat n°4

    Possesseurs de bénéfices : déclarations

    Date

    1790

    Cote

    EDEP132/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Possesseurs de bénéfices : déclarations
  5. Résultat n°5

    Déclarations des fermiers mentionnant les noms des preneurs, des notaires et les dates des baux.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q59 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Déclarations des fermiers mentionnant les noms des...
  6. Résultat n°6

    Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP027/5N13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Nicolas : déclaration de revenus.
  7. Résultat n°7

    Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques faites par les titulaires (1790). Rentes dues par la Nation : pétitions des créanciers (1791-1793). Etat des titres de créances de la Nation sur les Ursulines, les Calvairiennes et les Augustins de Chinon, et sur les religieuses de Richelieu (1792).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q64 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Déclarations des revenus des biens ecclésiastiques...
  8. Résultat n°8

    Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/5N12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Chapelle Saint-Agnès : déclaration, extrait de délibération.
  9. Résultat n°9

    Registre des déclarations de défrichement.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP113/2F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Registre des déclarations de défrichement.
  10. Résultat n°10

    Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III) ; biens de 1ère origine : correspondance, pétitions, dégâts commis dans les bois (1791-1793) ; biens de 2e origine : déclarations des fermiers et des copropriétaires, reddition des comptes de la maison de Roncée, saisie sur Le Bascle d'Argenteuil (an II), cautionnements fournis par des parents d'émigrés pour les mainlevées de séquestre (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q62 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens :
    • Ventes de coupes de bois et de récoltes (1791-an III)...
  11. Résultat n°11

    Travail, déclaration par les fabricants du nombre de leurs ouvriers et de la somme des assignats à échanger pour leur paiement.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP020/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Travail, déclaration par les fabricants du nombre de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
  13. Résultat n°13

    Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP113/2F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Matériel agricole : déclarations des propriétaires...
  14. Résultat n°14

    Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP001/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 001 - Commune d'Abilly (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q - Assistance et prévoyance
    • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
  15. Résultat n°15

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

    Date

    1814

    Cote

    1M247 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Première Restauration
    • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

    Cote

    1M260 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Déclaration des fabricants.

    Date

    1818

    Cote

    EDEP021/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclaration des fabricants.
  19. Résultat n°19

    Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).

    Date

    1830-1846

    Cote

    1M268 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Demandes de rectification et de naturalisation, rectification de l'état civil d'Alexandre-Pierre Terlot dit Heureux : déclaration du requérant, certificat administratif (1832); rectification de l'état civil de Jules Guépier : jugement (1860); demande de naturalisation du sieur Joseph : extrait de délibération, lettre (1865-1866); naturalisation de Jean Albert Cirille Viotti : extraits de casier judiciaire, extraits de registres d'état civil, correspondance, décrets, certificats, notes (1887-1891).

    Date

    1832-1891

    Cote

    EDEP027/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Demandes de rectification et de naturalisation, rectification...