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76 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).
Cote
1M318 (Cote)
 Date
1859-1866
 Lieu - Type de document
déclaration, rapport de police, discours, télégramme, circulaire, correspondance, affiche, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerre d'Italie
  • Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de...
Résultat n°2

Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).
Cote
1M260 (Cote)
 Date- Lieu
la Chavonnière (Larçay, Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, déclaration

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième Restauration
  • Faits séditieux.
  • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...
Résultat n°3

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).
Cote
1M247 (Cote)
 Date
1814
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, publication officielle

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Première Restauration
  • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...
Résultat n°4

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).
Cote
1M242 (Cote)
 Date
an XII
 Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Consulat
  • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...
Résultat n°5

Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés
Cote
EDEP132/FF15 (Cote)
 Date
1709-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police familiale : déclarations de grossesse et enfants...
Résultat n°6

Possesseurs de bénéfices : déclarations
Cote
EDEP132/1P2 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Possesseurs de bénéfices : déclarations
Résultat n°7

Déclarations de colportage.
Cote
EDEP113/2I4 (Cote)
 Date
1888
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2 I : Police générale
  • Déclarations de colportage.
Résultat n°8

Déclaration de récolte de céréales : registre.
Cote
EDEP113/2F9 (Cote)
 Date
1925-1940
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Déclaration de récolte de céréales : registre.
Résultat n°9

Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé et résultats des déclarations.
Cote
EDEP113/2F8 (Cote)
 Date
1937-1941
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Registres communaux des déclarations d'ensemencement...
Résultat n°10

Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.
Cote
EDEP113/2F6 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, liste

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Etats des déclarations et du recensement du foin, de...
Résultat n°11

Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.
Cote
EDEP113/2F5 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Matériel agricole : déclarations des propriétaires...
Résultat n°12

Registre des déclarations de défrichement.
Cote
EDEP113/2F4 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Registre des déclarations de défrichement.
Résultat n°13

Relevés des déclarations de récolte de vin.
Cote
EDEP113/2F11 (Cote)
 Date
1930-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Relevés des déclarations de récolte de vin.
Résultat n°14

Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Cote
EDEP113/2F10 (Cote)
 Date
1938-1940
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Résultat n°15

Etrangers : registres de déclaration.
Cote
EDEP111/I4 (Cote)
 Date
1888-1936
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Etrangers : registres de déclaration.
Résultat n°16

Déclaration de résidence des militaires démobilisés.
Cote
EDEP111/H2 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Déclaration de résidence des militaires démobilisés.
Résultat n°17

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
 Date
1881-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Résultat n°18

Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.
Cote
EDEP064/I3 (Cote)
 Date
1926-1950
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations...
Résultat n°19

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).
Cote
EDEP063/3F12 (Cote)
 Date
1933-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles.
  • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
Résultat n°20

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique
Cote
EDEP060/P9 (Cote)
 Date
1672-1863
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...