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76 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rétablissement de l'Empire, demande des communes : adresses, délibérations communales (septembre-novembre 1852).
Cote
1M280 (Cote)
 Date
1852
 Lieu - Type de document
déclaration, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • Rétablissement de l'Empire, demande des communes :...
Résultat n°2

Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur et l'Impératrice, envoi d'adresses par les communes : correspondance, rapport de police, affiche. Attentat du 6 juin 1867 contre l'Empereur Napoléon et l'Empereur Alexandre de Russie : rapport de police, lettres et adresses des communes, dépêches télégraphiques.
Cote
1M288 (Cote)
 Date
1858-1867
 Lieu - Type de document
déclaration, télégramme, affiche, rapport de police, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Second Empire
  • Attentats. Attentat du 14 janvier 1858 contre l'Empereur...
Résultat n°3

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).
Cote
EDEP063/3F12 (Cote)
 Date
1933-1935
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles.
  • Registre des déclarations des superficies ensemencées...
Résultat n°4

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique
Cote
EDEP060/P9 (Cote)
 Date
1672-1863
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant...
Résultat n°5

1919 - 1925 (classement chronologique).
Cote
4M690 (Cote)
 Date
1919-1925
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registres des étrangers assujettis à la loi du 8 août...
  • 1919 - 1925 (classement chronologique).
Résultat n°6

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°7

A - B
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • A - B
Résultat n°8

Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
Cote
EDEP/058/F6 (Cote)
 Date
1895-1905
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
Résultat n°9

Déclarations de colportage.
Cote
EDEP113/2I4 (Cote)
 Date
1888
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 2 I : Police générale
  • Déclarations de colportage.
Résultat n°10

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°11

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Cote
EDEP104/I1 (Cote)
 Date
1881-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Débits de boissons, enregistrement : déclaration.
Résultat n°12

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z
Résultat n°13

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation
Cote
EDEP028/I2 (Cote)
 Date
1882-1962
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de...
Résultat n°14

E - K
Cote
4M562 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • E - K
Résultat n°15

Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Cote
EDEP113/2F10 (Cote)
 Date
1938-1940
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.
Résultat n°16

1888 - 1905
Cote
4M686 (Cote)
 Date
1888-1905
 Lieu - Type de document
déclaration

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Police des étrangers
  • Réglementation et statistiques
  • Enregistrement des déclarations de résidence (classement...
  • Registre des déclarations faites conformément au décret...
  • 1888 - 1905
Résultat n°17

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.
Cote
EDEP020/I3 (Cote)
 Date
1855 - 1955
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, déclaration, pétition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer;...
Résultat n°18

Déclaration de récolte de céréales : registre.
Cote
EDEP113/2F9 (Cote)
 Date
1925-1940
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 2F : Agriculture
  • Déclaration de récolte de céréales : registre.
Résultat n°19

D - M
Cote
4M570 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • D - M
Résultat n°20

Possesseurs de bénéfices : déclarations
Cote
EDEP132/1P2 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Possesseurs de bénéfices : déclarations