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76 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration de guerre à l'Autriche : proclamation de l'Empereur au peuple français (3 mai 1859), rapports de police, discours de l'Empereur à la Chambre des députés [Affiche] (7 février 1859), annonces officielles par voie d'affiches : dépêches télégraphiques, proclamation (juin-juillet 1859) ; formation d'un comité spécial pour l'ouverture d'une souscription : instructions, correspondance (juillet 1859) ; souscription et dons en faveur des blessés : listes de souscripteurs, correspondance, bulletins de réception au magasin central des effets des hôpitaux (juillet 1859-janvier 1860) ; célébration de la victoire de Magenta : correspondance (juin 1859) ; médiation de la France pour la Vénétie : dépêche télégraphique, affiche, correspondance (juin-juillet 1866).

Date

1859-1866

Cote

1M318 (Cote)

Résultat n°2

Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

Date

-

Cote

1M260 (Cote)

Résultat n°3

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

Date

1814

Cote

1M247 (Cote)

Résultat n°4

Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

Date

an XII

Cote

1M242 (Cote)

Résultat n°5

Police familiale : déclarations de grossesse et enfants exposés

Date

1709-1789

Cote

EDEP132/FF15 (Cote)

Résultat n°6

Possesseurs de bénéfices : déclarations

Date

1790

Cote

EDEP132/1P2 (Cote)

Résultat n°7

Déclarations de colportage.

Date

1888

Cote

EDEP113/2I4 (Cote)

Résultat n°8

Déclaration de récolte de céréales : registre.

Date

1925-1940

Cote

EDEP113/2F9 (Cote)

Résultat n°9

Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé et résultats des déclarations.

Date

1937-1941

Cote

EDEP113/2F8 (Cote)

Résultat n°10

Etats des déclarations et du recensement du foin, de la paille, de l'avoine, du lin, des chanvres, des laines, des farines et fourrages.

Date

an II-an III

Cote

EDEP113/2F6 (Cote)

Résultat n°11

Matériel agricole : déclarations des propriétaires d'une machine à vapeur et correspondance relative aux possesseurs de charrues.

Date

an II-an III

Cote

EDEP113/2F5 (Cote)

Résultat n°12

Registre des déclarations de défrichement.

Date

1791

Cote

EDEP113/2F4 (Cote)

Résultat n°13

Relevés des déclarations de récolte de vin.

Date

1930-1931

Cote

EDEP113/2F11 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations de récoltes de céréales : fiches de déclarations.

Date

1938-1940

Cote

EDEP113/2F10 (Cote)

Résultat n°15

Etrangers : registres de déclaration.

Date

1888-1936

Cote

EDEP111/I4 (Cote)

Résultat n°16

Déclaration de résidence des militaires démobilisés.

Date

1943

Cote

EDEP111/H2 (Cote)

Résultat n°17

Débits de boissons, enregistrement : déclaration.

Date

1881-1976

Cote

EDEP104/I1 (Cote)

Résultat n°18

Véhicules automobiles, permis de conduite, déclarations : bordereaux, registre.

Date

1926-1950

Cote

EDEP064/I3 (Cote)

Résultat n°19

Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, état détaillé par commune (1934-1935). Prise en charge des blés : états récapitulatifs, 3 pièces (1933-1935).

Date

1933-1935

Cote

EDEP063/3F12 (Cote)

Résultat n°20

Biens de la fabrique : déclaration des biens dépendant de la fabrique

Date

1672-1863

Cote

EDEP060/P9 (Cote)