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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2C3091 (Cote)
Date
1779 (7 août-26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (7 août-26 janvier)
Résultat n°2
Cote
2C3108 (Cote)
Date
1786 (9 septembre-17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (9 septembre-17 février)
Résultat n°3
Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

102 medias

Cote
2C2873 (Cote)
Date
1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif, centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...
Résultat n°4
1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)

402 medias

Cote
2C1618 (Cote)
Date
1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)
Résultat n°5
1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)

401 medias

Cote
2C538 (Cote)
Date
1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bléré (1706-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)
Résultat n°6
1791 (3 janvier-21 novembre)

392 medias

Cote
2C675 (Cote)
Date
1791 (3 janvier-21 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1791 (3 janvier-21 novembre)
Résultat n°7
1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

344 medias

Cote
2C1785 (Cote)
Date
1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)
Résultat n°8
1790 (4 août) - 1791 (26 juin)

406 medias

Cote
2C143 (Cote)
Date
1790 (4 août) - 1791 (26 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Amboise (1706-an II)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (4 août) - 1791 (26 juin)
Résultat n°9
1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)

414 medias

Cote
2C1714 (Cote)
Date
1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Langeais (1710-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)
Résultat n°10
1789 (10 août)-1791 (31 mai)

410 medias

Cote
2C1997 (Cote)
Date
1789 (10 août)-1791 (31 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Luynes (1710-an VII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (10 août)-1791 (31 mai)
Résultat n°11
1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

386 medias

Cote
2C2828 (Cote)
Date
1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)
Résultat n°12
1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)

406 medias

Cote
2C911 (Cote)
Date
1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-Renault (1718-an II)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)
Résultat n°13
1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

402 medias

Cote
2C2151 (Cote)
Date
1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Montbazon (1703-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)
Résultat n°14
1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

406 medias

Cote
2C1551 (Cote)
Date
1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Haye (1714-1808)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)
Résultat n°15
1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)

406 medias

Cote
2C397 (Cote)
Date
1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)
Résultat n°16
1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

406 medias

Cote
2C750 (Cote)
Date
1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)
Résultat n°17
1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

410 medias

Cote
2C826 (Cote)
Date
1788 (1 novembre)-1791 (14 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (1 novembre)-1791 (14 février)
Résultat n°18
1790 (12 août)-1791 (5 février)

200 medias

Cote
2C1933 (Cote)
Date
1790 (12 août)-1791 (5 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Loches (1704-1809)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (12 août)-1791 (5 février)
Résultat n°19
1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

226 medias

Cote
2C2048 (Cote)
Date
1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)
Résultat n°20
1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)

259 medias

Cote
2C1499 (Cote)
Date
1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Guerche (1735-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)