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Résultats de la recherche

  • 1

    1779 (7 août-26 janvier)

    Date

    1779 (7 août-26 janvier)

    Cote

    2C3091 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (7 août-26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2

    1786 (9 septembre-17 février)

    Date

    1786 (9 septembre-17 février)

    Cote

    2C3108 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 septembre-17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    102 medias

    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    Date

    1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C2873 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    54 medias

    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Date

    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Cote

    2C769 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    306 medias

    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Date

    1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Cote

    2C556 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1697 (17 septembre)-1703 (28 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    Contrôle des actes ecclésiastiques

    9 medias

    Contrôle des actes ecclésiastiques

    Date

    1703 (4 janvier)-1704 (23 août)

    Cote

    2C2089 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montbazon (1703-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    Contrôle des actes ecclésiastiques

    13 medias

    Contrôle des actes ecclésiastiques

    Date

    1703 (1er juin)-1707 (17 mars)

    Cote

    2C1724 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    280 medias

    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Date

    1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Cote

    2C557 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1703 (6 octobre)-1708 (23 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

    479 medias

    1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

    Date

    1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

    Cote

    2C1838 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1704 (30 juin)-1709 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    30 medias

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Date

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Cote

    2C2511 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1706 (1er mars)-1707 (18 mai)

    32 medias

    1706 (1er mars)-1707 (18 mai)

    Date

    1706 (1er mars)-1707 (18 mai)

    Cote

    2C1560 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (1er mars)-1707 (18 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1706 (7 octobre)-1708 (22 mars)

    52 medias

    1706 (7 octobre)-1708 (22 mars)

    Date

    1706 (7 octobre)-1708 (22 mars)

    Cote

    2C1288 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (7 octobre)-1708 (22 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    54 medias

    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Date

    1706 (10 octobre)-1708 (4 février)

    Cote

    2C1725 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    52 medias

    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Date

    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Cote

    2C2512 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1706 (17 octobre) - 1707 (24 juin)

    52 medias

    1706 (17 octobre) - 1707 (24 juin)

    Date

    1706 (17 octobre) - 1707 (24 juin)

    Cote

    2C16 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Amboise (1706-an II)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (17 octobre) - 1707 (24 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1706 (18 octobre)-1707 (27 décembre)

    54 medias

    1706 (18 octobre)-1707 (27 décembre)

    Date

    1706 (18 octobre)-1707 (27 décembre)

    Cote

    2C2377 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (18 octobre)-1707 (27 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1706 (28 octobre)-1709 (23 juin)

    48 medias

    1706 (28 octobre)-1709 (23 juin)

    Date

    1706 (28 octobre)-1709 (23 juin)

    Cote

    2C460 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bléré (1706-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (28 octobre)-1709 (23 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1707 (10 mars-23 septembre)

    56 medias

    1707 (10 mars-23 septembre)

    Date

    1707 (10 mars-23 septembre)

    Cote

    2C2513 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1707 (10 mars-23 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1707 (4 mai)-1709 (15 décembre)

    52 medias

    1707 (4 mai)-1709 (15 décembre)

    Date

    1707 (4 mai)-1709 (15 décembre)

    Cote

    2C461 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bléré (1706-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1707 (4 mai)-1709 (15 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1707 (4 mai)-1710 (31 mars)

    26 medias

    1707 (4 mai)-1710 (31 mars)

    Date

    1707 (4 mai)-1710 (31 mars)

    Cote

    2C1386 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Croix (1707-1714)
    • Registres de formalité (1707-1714)
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1707 (4 mai)-1710 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints