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  • 1

    1779 (7 août-26 janvier)

    Date

    1779 (7 août-26 janvier)

    Cote

    2C3091 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (7 août-26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2

    1786 (9 septembre-17 février)

    Date

    1786 (9 septembre-17 février)

    Cote

    2C3108 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 septembre-17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    102 medias

    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    Date

    1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C2873 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)

    402 medias

    1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)

    Date

    1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)

    Cote

    2C1618 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (27 mai)-1792 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)

    401 medias

    1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)

    Date

    1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)

    Cote

    2C538 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bléré (1706-an X)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (2 novembre)-1791 (25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1791 (3 janvier-21 novembre)

    392 medias

    1791 (3 janvier-21 novembre)

    Date

    1791 (3 janvier-21 novembre)

    Cote

    2C675 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1791 (3 janvier-21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    344 medias

    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    Date

    1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    Cote

    2C1785 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1790 (4 août) - 1791 (26 juin)

    406 medias

    1790 (4 août) - 1791 (26 juin)

    Date

    1790 (4 août) - 1791 (26 juin)

    Cote

    2C143 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Amboise (1706-an II)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (4 août) - 1791 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)

    414 medias

    1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)

    Date

    1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)

    Cote

    2C1714 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Langeais (1710-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (22 janvier)-1791 (24 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1789 (10 août)-1791 (31 mai)

    410 medias

    1789 (10 août)-1791 (31 mai)

    Date

    1789 (10 août)-1791 (31 mai)

    Cote

    2C1997 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Luynes (1710-an VII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (10 août)-1791 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

    386 medias

    1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

    Date

    1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

    Cote

    2C2828 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)

    406 medias

    1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)

    Date

    1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)

    Cote

    2C911 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-Renault (1718-an II)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (4 juillet)-1791 (17 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

    402 medias

    1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

    Date

    1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

    Cote

    2C2151 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montbazon (1703-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (26 janvier)-1791 (7 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

    406 medias

    1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

    Date

    1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

    Cote

    2C1551 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Haye (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (27 octobre)-1791 (7 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)

    406 medias

    1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)

    Date

    1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)

    Cote

    2C397 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (1 janvier)-1791 (14 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

    406 medias

    1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

    Date

    1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

    Cote

    2C750 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (29 janvier)-1791 (8 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

    410 medias

    1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

    Date

    1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

    Cote

    2C826 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    1790 (12 août)-1791 (5 février)

    200 medias

    1790 (12 août)-1791 (5 février)

    Date

    1790 (12 août)-1791 (5 février)

    Cote

    2C1933 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Loches (1704-1809)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (12 août)-1791 (5 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    226 medias

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2048 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)

    259 medias

    1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)

    Date

    1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1499 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Guerche (1735-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (27 avril)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints