contrôle des actes

Résultat n°1

306 medias
1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

Date

1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

Cote

2C2819 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1774 (29 décembre)-1776 (18 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2

206 medias
1744 (2 avril)-1745 (18 février)

Date

1744 (2 avril)-1745 (18 février)

Cote

2C1318 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1744 (2 avril)-1745 (18 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

408 medias
1782 (14 février)-1783 (3 juin)

Date

1782 (14 février)-1783 (3 juin)

Cote

2C391 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1782 (14 février)-1783 (3 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

206 medias
1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

Date

1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

Cote

2C2001 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Maillé-Argenson (1729-1790)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

209 medias
1739 (21 février-30 mai)

Date

1739 (21 février-30 mai)

Cote

2C70 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1739 (21 février-30 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

209 medias
1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)

Date

1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)

Cote

2C2402 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

306 medias
1778 (13 février)-1779 (21 septembre)

Date

1778 (13 février)-1779 (21 septembre)

Cote

2C1707 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Langeais (1710-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1778 (13 février)-1779 (21 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°8

406 medias
1728 (13 octobre)-1729 (21 février)

Date

1728 (13 octobre)-1729 (21 février)

Cote

2C2921 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1728 (13 octobre)-1729 (21 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

206 medias
1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

Date

1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

Cote

2C2601 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

208 medias
1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

Date

1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

Cote

2C2322 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1771 (30 mars)-1772 (20 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

408 medias
1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)

Date

1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)

Cote

2C1928 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Loches (1704-1809)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

206 medias
1731 (31 août)-1732 (28 mai)

Date

1731 (31 août)-1732 (28 mai)

Cote

2C2783 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1731 (31 août)-1732 (28 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

206 medias
1730 (8 avril-3 octobre)

Date

1730 (8 avril-3 octobre)

Cote

2C1861 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Loches (1704-1809)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1730 (8 avril-3 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

206 medias
1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)

Date

1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)

Cote

2C2774 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

404 medias
1719 (9 février-8 août)

Date

1719 (9 février-8 août)

Cote

2C2886 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1719 (9 février-8 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

406 medias
1761 (3 avril)-1763 (7 juillet)

Date

1761 (3 avril)-1763 (7 juillet)

Cote

2C2720 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1761 (3 avril)-1763 (7 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17
1747 (19 mars-12 juillet)

Date

1747 (19 mars-12 juillet)

Cote

2C3010 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1747 (19 mars-12 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18
1756 (16 décembre)-1757 (17 février)

Date

1756 (16 décembre)-1757 (17 février)

Cote

2C3038 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1756 (16 décembre)-1757 (17 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

204 medias
1727 (2 octobre)-1728 (16 août)

Date

1727 (2 octobre)-1728 (16 août)

Cote

2C2692 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1727 (2 octobre)-1728 (16 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

208 medias
1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)

Date

1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)

Cote

2C1311 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1738 (18 novembre)-1739 (9 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°21

414 medias
1760 (27 juillet)-1762 (14 avril)

Date

1760 (27 juillet)-1762 (14 avril)

Cote

2C514 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bléré (1706-an X)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1760 (27 juillet)-1762 (14 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°22
1756 (10 mars-12 juillet)

Date

1756 (10 mars-12 juillet)

Cote

2C3036 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1756 (10 mars-12 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°23

406 medias
1765 (24 décembre)-1767 (12 février)

Date

1765 (24 décembre)-1767 (12 février)

Cote

2C1049 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1765 (24 décembre)-1767 (12 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°24

210 medias
1730 (2 mai)-1732 (1er avril)

Date

1730 (2 mai)-1732 (1er avril)

Cote

2C2474 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Reugny (1714-1763)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1730 (2 mai)-1732 (1er avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°25

408 medias
1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

Date

1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)

Cote

2C3163 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1784 (1er mars)-1786 (25 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°26

208 medias
1727 (23 novembre) - 1728 (15 mars)

Date

1727 (23 novembre) - 1728 (15 mars)

Cote

2C42 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1727 (23 novembre) - 1728 (15 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°27

406 medias
1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

Date

1762 (17 juin)-1764 (31 mai)

Cote

2C1333 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1762 (17 juin)-1764 (31 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°28

406 medias
1769 (26 avril) - 1770 (26 mars)

Date

1769 (26 avril) - 1770 (26 mars)

Cote

2C117 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1769 (26 avril) - 1770 (26 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°29

406 medias
1759 (12 janvier)-1760 (15 mars)

Date

1759 (12 janvier)-1760 (15 mars)

Cote

2C1902 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Loches (1704-1809)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1759 (12 janvier)-1760 (15 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°30

198 medias
1716 (15 juin-2 décembre)

Date

1716 (15 juin-2 décembre)

Cote

2C564 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1716 (15 juin-2 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°31

206 medias
1723 (3 mai-18 juin)

Date

1723 (3 mai-18 juin)

Cote

2C2902 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1723 (3 mai-18 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°32

206 medias
1750 (10 mai)-1751 (18 juin)

Date

1750 (10 mai)-1751 (18 juin)

Cote

2C2310 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1750 (10 mai)-1751 (18 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°33

206 medias
1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)

Date

1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)

Cote

2C2789 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1736 (12 avril)-1737 (15 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°34
1785 (1 juin-1 novembre)

Date

1785 (1 juin-1 novembre)

Cote

2C3105 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tours (1716-an III)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1785 (1 juin-1 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°35

206 medias
1739 (14 octobre)-1740 (2 avril)

Date

1739 (14 octobre)-1740 (2 avril)

Cote

2C1881 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Loches (1704-1809)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1739 (14 octobre)-1740 (2 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°36

208 medias
1742 (20 décembre)-1743 (29 août)

Date

1742 (20 décembre)-1743 (29 août)

Cote

2C1182 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chouzé (1723-1791)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1742 (20 décembre)-1743 (29 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°37

206 medias
1731 (4 juillet)-1732 (12 mars)

Date

1731 (4 juillet)-1732 (12 mars)

Cote

2C339 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1731 (4 juillet)-1732 (12 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°38

306 medias
1778 (4 novembre)-1780 (22 janvier)

Date

1778 (4 novembre)-1780 (22 janvier)

Cote

2C2328 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1778 (4 novembre)-1780 (22 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°39

402 medias
1760 (2 janvier-6 septembre)

Date

1760 (2 janvier-6 septembre)

Cote

2C1042 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1760 (2 janvier-6 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°40

406 medias
1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

Date

1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)

Cote

2C1345 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1784 (14 mars)-1786 (6 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

Résultats de la recherche

1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1744 (2 avril)-1745 (18 février)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1782 (14 février)-1783 (3 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1730 (14 octobre)-1732 (20 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

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1739 (21 février-30 mai)

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Producteur :

1739 (7 décembre)-1741 (8 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

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1778 (13 février)-1779 (21 septembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1728 (13 octobre)-1729 (21 février)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

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1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

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1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

Date

Cote

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1785 (6 décembre)-1786 (8 novembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

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1731 (31 août)-1732 (28 mai)

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1730 (8 avril-3 octobre)

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Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1719 (9 février-8 août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1761 (3 avril)-1763 (7 juillet)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...