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54 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance
Cote
EDEP141/1I6 (Cote)
 Date
1831-1864
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, compte rendu, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...
Résultat n°2

Registres des cultures, états communaux de statistique agricole, registre décennal de statistique agricole (1964-1965), liste nominative des exploitants agricoles, compte-rendu de la commission communale de statistiques (1965).
Cote
EDEP063/3F11 (Cote)
 Date
1945-1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, registre, liste nominative, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Statistiques agricoles.
  • Registres des cultures, états communaux de statistique...
Résultat n°3

Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus
Cote
EDEP119/1D11 (Cote)
 Date
1929-1958
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
Résultat n°4

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D31 (Cote)
 Date
1935-1936
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°5

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D29 (Cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°6

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D33 (Cote)
 Date
1939-1943
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°7

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D36 (Cote)
 Date
1960-1963
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°8

Commission des cours professionnels : procès-verbaux de séances (comptes-rendus).
Cote
EDEP063/1D12 (Cote)
 Date
1948-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal
  • Commission des cours professionnels : procès-verbaux...
Résultat n°9

Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de l'Assemblée générale du 17 février 2007, correspondance, cartes d'adhérents (1968-1989), photographies d'identité, photographies de joueurs.
Cote
EDEP105/R9 (Cote)
 Date
1968-2007
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, correspondance, carte de membre, document photographique

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Union sportive de Faye-la-Vineuse : compte-rendu de...
Résultat n°10

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D26 (Cote)
 Date
1917-1923
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°11

Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département
Cote
EDEP/119/3D8 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, compte rendu, coupure de presse, annuaire

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registres de délibérations du conseil municipal
  • Commune de L'Île-Bouchard
  • Association des maires du canton : correspondance,...
Résultat n°12

Comices agricoles : comptes-rendus.
Cote
EDEP130/F11 (Cote)
 Date
1867-1873
 Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 130 - Commune de Ligueil (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Comices agricoles : comptes-rendus.
Résultat n°13

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D34 (Cote)
 Date
1944-1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°14

Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.
Cote
EDEP/058/I6 (Cote)
 Date
1908-1914
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, procès-verbal, rapport, compte rendu, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Surveillance du bétail, dossier de surveillance de...
Résultat n°15

Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite de sécurité.
Cote
EDEP104/I2 (Cote)
 Date
1975-1976
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hôtels, recensement : liste, compte-rendu de visite...
Résultat n°16

Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes officiels.
Cote
EDEP020/H20 (Cote)
 Date
1914 - 1918
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, télégramme

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 1914 - 1918
  • Comptes rendus des opérations militaires : télégrammes...
Résultat n°17

Réunions du Conseil municipal.
Cote
EDEP132/1D30 (Cote)
 Date
1932-1933
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Réunions du Conseil municipal.
Résultat n°18

Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs, plans, demandes de subventions, extraits de délibérations, correspondance, rapports, emprunts pour travaux d'aménagement ; commission du stade : comptes rendus de réunions (1947-1954); projet de construction d'une tribune : plans (1982); installations sportives de la ville : plan d'ensemble
Cote
EDEP132/1M9 (Cote)
 Date
1930-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, correspondance, rapport, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs,...
Résultat n°19

Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ; compte-rendu du Conseil municipal (1928 ; 1944), réunion de la commission des finances (1946) ; compte-rendu du Conseil municipal (1954-1955 ; 1964), procès-verbal de la commission des travaux
Cote
EDEP132/1D37 (Cote)
 Date
1918-1964
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 1 D - Conseil municipal
  • Réunions du Conseil municipal.
  • Extraits de délibérations approuvées (1918-1928) ;...
Résultat n°20

Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition et échange de terrains, compte rendu de visite d'un établissement recevant du public, approbation technique, marché d'architecte, dossiers de marché (lots 1 à 6).
Cote
EDEP054/M18 (Cote)
 Date
1972-1979
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, marché public, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Bâtiments scolaires
  • Groupe scolaire, extension : plan projet, acquisition...