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137 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fabrique : budgets et comptes

    Date

    1884-1890

    Cote

    EDEP148/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes
  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP178/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)
  3. Résultat n°3

    Comptes de gestion

    Date

    1820-1917

    Cote

    EDEP013/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  4. Résultat n°4

    Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur diverses dépenses de la commune.

    Date

    1809-1891

    Cote

    EDEP113/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1 L : Comptabilité
    • Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur...
  5. Résultat n°5

    Souscription des communes : correspondance, comptes de recettes et dépenses, états des souscriptions et quêtes, pièces de dépense, pièces comptables (1839-1840).

    Cote

    1M548 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Souscription des communes : correspondance, comptes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Comptes de gestion

    Date

    1824-1905

    Cote

    EDEP166/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP119/1Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
  8. Résultat n°8

    Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.

    Date

    1826-1923

    Cote

    EDEP087/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion de la commune et du bureau de bienfaisance.
  9. Résultat n°9

    1873-1875

    Date

    1873-1875

    Cote

    EDEP128/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique
    • 1873-1875
  10. Résultat n°10

    Fabrique : comptes.

    Date

    1636-1699

    Cote

    EDEP161/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  11. Résultat n°11

    Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires des bancs et chaises (1776-1780) : comptes (1792, protestation de Mrs de l'Hôtel de ville contre la convocation d'une assemblée au presbytère (1776)

    Date

    1776-1792

    Cote

    EDEP132/GG54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Fabrique de l'église Saint-Ours de Loches, affaires...
  12. Résultat n°12

    Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

    Date

    1818-1897

    Cote

    EDEP027/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
  13. Résultat n°13

    Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance.

    Date

    1875-1905

    Cote

    EDEP074/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur pour la commune et le...
  14. Résultat n°14

    Comptes de gestion

    Date

    1814-1905

    Cote

    EDEP079/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion.

    Date

    1880-1900

    Cote

    EDEP143/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion.
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion.

    Date

    1823-1909

    Cote

    EDEP143/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  17. Résultat n°17

    Comptes de gestion.

    Date

    1820-1905

    Cote

    EDEP116/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  18. Résultat n°18

    Comptes de gestion.

    Date

    1887-1913

    Cote

    EDEP065/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  19. Résultat n°19

    Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

    Date

    1824-1885

    Cote

    EDEP150/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil...
  20. Résultat n°20

    Fabrique de l'église : compte.

    Date

    1879

    Cote

    EDEP087/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église : compte.
  21. Résultat n°21

    Fabrique : comptes.

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP114/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
  22. Résultat n°22

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle (1827-1831, 1852, 1865-1906).

    Date

    1827-1906

    Cote

    EDEP042/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion annuelle...
  23. Résultat n°23

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  24. Résultat n°24

    Comptes de gestion.

    Date

    1813-1911

    Cote

    EDEP021/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  25. Résultat n°25

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1600-1652

    Cote

    EDEP132/CC48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  26. Résultat n°26

    1881-1925

    Date

    1881-1925

    Cote

    EDEP049/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
    • 1881-1925
  27. Résultat n°27

    Budgets et comptes.

    Date

    1847-1938

    Cote

    EDEP113/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes.
  28. Résultat n°28

    Gestion du receveur municipal : arrêtés.

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP099/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Gestion du receveur municipal : arrêtés.
  29. Résultat n°29

    Octrois et deniers communs : comptes du receveur

    Date

    1655-1764

    Cote

    EDEP132/CC49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs : comptes du receveur
  30. Résultat n°30

    Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

    Date

    1891-1952

    Cote

    EDEP089/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de...
  31. Résultat n°31

    Comptes de gestion.

    Date

    1813-1828

    Cote

    EDEP067/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 067 - Commune de Cheillé - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  32. Résultat n°32

    Comptes de gestion.

    Date

    1827-1930

    Cote

    EDEP/058/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  33. Résultat n°33

    Comptes de gestion

    Date

    1874-1909

    Cote

    EDEP100/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  34. Résultat n°34

    Service vicinal : comptes de gestion.

    Date

    1875-1901

    Cote

    EDEP126/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : comptes de gestion.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Comptes de gestion

    Date

    1892-1912

    Cote

    EDEP203/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes.

    Date

    1840-1909

    Cote

    EDEP091/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes.
  37. Résultat n°37

    Comptes de gestion.

    Date

    1916-1921

    Cote

    EDEP007/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion.
  38. Résultat n°38

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1814-1911

    Cote

    EDEP103/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  39. Résultat n°39

    Comptabilité communale (1809-1823) ; comptes de gestion (1824-1839, 1901-1924).

    Date

    1809-1924

    Cote

    EDEP042/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale (1809-1823) ; comptes de gestion...
  40. Résultat n°40

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes

    Date

    1814-1925

    Cote

    EDEP141/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1861-1918

    Cote

    EDEP030/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  42. Résultat n°42

    Souscription au profit des victimes : comptes de recettes et dépenses des fonds de souscription, bordereaux de mandats, états nominatifs de souscription (1846-1847).

    Cote

    1M562 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Inondations de la Loire en octobre 1846.
    • Souscription au profit des victimes : comptes de recettes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  43. Résultat n°43

    Comptes de gestion

    Date

    1807-1840

    Cote

    EDEP128/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  44. Résultat n°44

    Comptes de gestion

    Date

    1825-1921

    Cote

    EDEP112/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  45. Résultat n°45

    Comptes de gestion.

    Date

    1825-1939

    Cote

    EDEP047/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  46. Résultat n°46

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1910

    Cote

    EDEP034/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  47. Résultat n°47

    Comptes de gestion.

    Date

    1806-1910

    Cote

    EDEP015/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  48. Résultat n°48

    Budgets de la fabrique ; comptes de gestion de la fabrique.

    Date

    1901-1905

    Cote

    EDEP150/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets de la fabrique ; comptes de gestion de la fabrique.
  49. Résultat n°49

    Comptes de gestion

    Date

    1829-1921

    Cote

    EDEP089/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Comptes de gestion
  50. Résultat n°50

    Fabrique de l'église : budgets et comptes (1811-1839), correspondance (1809-1894).

    Date

    1809-1894

    Cote

    EDEP143/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église : budgets et comptes (1811-1839),...
  51. Résultat n°51

    1880-1913

    Date

    1880-1913

    Cote

    EDEP066/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
    • 1880-1913
  52. Résultat n°52

    1809-1831

    Date

    1809-1831

    Cote

    EDEP128/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique
    • 1809-1831
  53. Résultat n°53

    Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture approuvant les comptes.

    Date

    an VIII-1925

    Cote

    EDEP091/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de préfecture...
  54. Résultat n°54

    Hospice : comptes de gestion, arrêtés

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP119/3Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice : comptes de gestion, arrêtés
  55. Résultat n°55

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1931

    Cote

    EDEP099/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  56. Résultat n°56

    Budget et comptes de gestion : tableaux de recettes et dépenses, arrêtés du Conseil de Préfecture.

    Date

    1889-1944

    Cote

    EDEP105/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Budget et comptes de gestion : tableaux de recettes...
  57. Résultat n°57

    Bureau de bienfaisance : compte de gestion.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP084/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : compte de gestion.
  58. Résultat n°58

    Comptes de gestion

    Date

    1827-1946

    Cote

    EDEP089/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de gestion
  59. Résultat n°59

    Comptes de gestion.

    Date

    1818-1915

    Cote

    EDEP078/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  60. Résultat n°60

    Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes de gestion du receveur pour les exercices 1824 à 1840, avec lettres d'envoi (1825-1842) et 1893 à 1898 (1896-1898).

    Date

    1825-1898

    Cote

    EDEP027/1L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Arrêtés du Conseil de préfecture rendus sur les comptes...
  61. Résultat n°61

    Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

    Date

    1812-1973

    Cote

    EDEP132/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
  62. Résultat n°62

    Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination d'un membre du conseil de fabrique.

    Date

    1844-1898

    Cote

    EDEP145/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget et compte de gestion, arrêté de nomination...
  63. Résultat n°63

    Comptes de gestion

    Date

    1874-1920

    Cote

    EDEP004/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  64. Résultat n°64

    Culte catholique : lettre de l'archevêché relative au traitement du desservant ; budgets de la fabrique ; compte de gestion du comptable de la fabrique.

    Date

    1828-1899

    Cote

    EDEP116/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Culte catholique : lettre de l'archevêché relative...
  65. Résultat n°65

    Comptes de gestion.

    Date

    1810-1923

    Cote

    EDEP054/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Comptes de gestion.
  66. Résultat n°66

    Comptes de gestion.

    Date

    1821-1924

    Cote

    EDEP075/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  67. Résultat n°67

    Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés, délibérations, budgets, budgets supplémentaires, comptes de gestion, correspondance

    Date

    1820-1910

    Cote

    EDEP119/1P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabriques de Saint-Gilles et Saint-Maurice : arrêtés,...
  68. Résultat n°68

    Fabrique : comptes.

    Date

    1741-1813

    Cote

    EDEP161/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : comptes.
    • Fabrique : comptes.
  69. Résultat n°69

    Comptes de gestion

    Date

    an XI-1917

    Cote

    EDEP082/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  70. Résultat n°70

    Compte de gestion de Marigny, Nancré, Ponçay

    Date

    1806-1923

    Cote

    EDEP148/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion de Marigny, Nancré, Ponçay
  71. Résultat n°71

    Comptes de gestion : arrêtés du conseil de Préfecture relatifs aux comptes de gestion.

    Date

    1826-1921

    Cote

    EDEP111/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : arrêtés du conseil de Préfecture...
  72. Résultat n°72

    Comptes de gestion.

    Date

    1791-1905

    Cote

    EDEP085/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  73. Résultat n°73

    Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions, requêtes

    Date

    1695-1769

    Cote

    EDEP132/CC39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Don gratuit : comptes du receveur des aides, instructions,...
  74. Résultat n°74

    Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil de préfecture sur la gestion du receveur municipal.

    Date

    1824-1920

    Cote

    EDEP124/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion ; arrêtés rendus par le conseil...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    1813-1879

    Date

    1813-1879

    Cote

    EDEP066/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte de gestion, compte administratif, budget, budget...
    • 1813-1879
  76. Résultat n°76

    Budget : comptes de gestion du receveur.

    Date

    1876-1930

    Cote

    EDEP/058/Q11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Budget : comptes de gestion du receveur.
  77. Résultat n°77

    Octrois et deniers communs, droit d'appétissement : comptes du receveur

    Date

    1515-1597

    Cote

    EDEP132/CC47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Octrois et deniers communs, droit d'appétissement :...
  78. Résultat n°78

    Comptes de gestion

    Date

    1886-1925

    Cote

    EDEP016/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  79. Résultat n°79

    Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de préfecture.

    Date

    1848-1925

    Cote

    EDEP113/1L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1 L : Comptabilité
    • Comptes de gestion et arrêtés du Conseil de préfecture.
  80. Résultat n°80

    Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs de la commune pour les exercices 1807 à 1825.

    Date

    1808-1826

    Cote

    EDEP027/1L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion rendus par les percepteurs-receveurs...