certificat - Recherche

1
Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .

Date

1878-1932

Cote

EDEP113/3Q9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
- Protection des enfants du premier âge : registres de...
2
Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

1916-1976

Cote

EDEP132/2K5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
- Série K : Elections Personnel
- 2 K - Personnel municipal
- Employés communaux (receveur de la bascule, concierge,...
3
- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

Date

1792-an X

Cote

1Q514 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
- Mises sous séquestre :
- - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
4
D - L

Cote

4M567 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Professions ambulantes
- Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
- Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
- Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
- 1929 - 1935
- D - L
5
1851 - 1858

Date

1851-1858

Cote

4M878 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1851 - 1858
6
Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

Date

an XIII-1930

Cote

EDEP141/1H9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
- Série H : Affaires militaires.
- Sous-série 1H
- Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats,...
Producteur :

Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)
7
A - B

Cote

4M560 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Professions ambulantes
- Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
- Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
- Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
- 1913 - 1928
- A - B
8
Soutien de famille, déclaration : certificats.

Date

1792

Cote

EDEP139/H3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...
- Série H : Affaires militaires.
- Soutien de famille, déclaration : certificats.
Producteur :

Commune de Luynes (Indre-et-Loire)
9
Exemptions : certificats.

Date

an II-an III

Cote

EDEP085/H2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...
- Série H : Affaires militaires.
- Exemptions : certificats.
10
Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)

Date

1773

Cote

1J321 (Cote)
- Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés
- Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616,...
11
Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations

Date

1917-1953

Cote

EDEP016/H8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
- Série H : Affaires militaires.
- Disparition ou décès de soldats : actes officiels,...
12
A - C

Cote

4M569 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Professions ambulantes
- Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
- Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
- Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
- 1936 - 1946
- A - C
13
N - Z

Cote

4M571 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Professions ambulantes
- Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
- Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
- Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
- 1936 - 1946
- N - Z
14
Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche

Date

1943-1945

Cote

EDEP132/5H12 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
- Série H : Affaires militaires
- 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
- Service du travail obligatoire (STO), convocations...
15
Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance

Date

XVIIIe Siècle

Cote

1J199 (Cote)
- Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés
- Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques...
16
E - K

Cote

4M562 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Professions ambulantes
- Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
- Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
- Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
- 1913 - 1928
- E - K
17
Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

Date

1841-1899

Cote

EDEP027/E11 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série E : Etat civil
- Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
18
Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

Date

1853-1884

Cote

EDEP063/7F5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Travail
- Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance,...
19
Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats, extraits de délibération

Date

1901-1906

Cote

EDEP132/1H7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...
- Série H : Affaires militaires
- 1 H - Recrutement
- Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats,...
20
Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs

Date

1830-1844

Cote

EDEP110/I5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs

Résultats de la recherche

Protection des enfants du premier âge : registres de déclaration des nourrices, sevreuses et gardeuses, état et mouvement des enfants de 0 à 12 ans selon le mode d'alimentation, certificats médicaux .

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

Employés communaux (receveur de la bascule, concierge, agent de police, surveillant des travaux communaux, expéditionnaire, femmes de ménage, préposée des bains-douches) : états de traitement, arrêtés, extraits de délibérations, certificats d'emploi, correspondance

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

D - L

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1851 - 1858

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Dispensés, exemptés, soutiens de famille : certificats, correspondance

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

Producteur :

A - B

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Soutien de famille, déclaration : certificats.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

Producteur :

Exemptions : certificats.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

Extrait d'acte de baptême de Denis Picard en 1616, délivré en 1773 à la paroisse Saint-Etienne de Chinon et certificat d'authentification de la signature du curé qui a délivré l'acte (1773)

Date

Cote

Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

Disparition ou décès de soldats : actes officiels, attestations, demandes d'allocations

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

A - C

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

N - Z

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Service du travail obligatoire (STO), convocations : registre, télégrammes, permissions, certificats de départ, listes nominatives, affiche

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Guy Pousset, prêtre à Loches : titres ecclésiastiques (en français et en latin), extrait du registre des baptêmes de Saint-Pierre de Beaulieu, pièces de procédure, notes, journal tenu par le prêtre pour l'année 1749, certificat de bonne conduite, correspondance

Date

Cote

Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

E - K

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Travail des enfants : instructions, règlements, correspondance, statistiques, questionnaire, certificats de scolarité et de vaccination.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

Recrutement, dispensés et soutiens de famille : certificats, extraits de délibération

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Justice de paix : certificats de bonne vie et moeurs

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...