centième denier - Recherche

Résultat n°1

102 medias
Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

Date

1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

Cote

2C2873 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Tauxigny (1716-1782)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2

485 medias
1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)

Date

1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)

Cote

2C2263 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Centième denier (1713-an III)
- 1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

431 medias
1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

Date

1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

Cote

2C2858 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

408 medias
1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)

Date

1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)

Cote

2C762 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
- Registres de formalité
- Centième denier (1754-1791)
- 1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

175 medias
1787 (14 octobre)-1791 (17 août)

Date

1787 (14 octobre)-1791 (17 août)

Cote

2C936 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-Renault (1718-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1720-1791)
- 1787 (14 octobre)-1791 (17 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

408 medias
1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

Date

1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

Cote

2C2661 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- 1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

105 medias
1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

Date

1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

Cote

2C3191 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Centième denier (1721-1791)
- 1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°8

414 medias
1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

Date

1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2070 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Monnaie (1715-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1715-1791)
- 1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

68 medias
1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

Date

1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1383 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1791)
- 1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

354 medias
1781 (21 juillet)-1791 (31 janvier)

Date

1781 (21 juillet)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1481 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau du Grand Pressigny (1733-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1733-1791)
- 1781 (21 juillet)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

80 medias
1784 (8 mars)-1791 (31 janvier)

Date

1784 (8 mars)-1791 (31 janvier)

Cote

2C2364 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Nouâtre (1711-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1711-1791)
- 1784 (8 mars)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

264 medias
Centième denier (20 octobre 1781-31 janvier 1791)

Date

1781 (20 octobre)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1500 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Guerche (1735-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (20 octobre 1781-31 janvier 1791)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

109 medias
1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

Date

1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

Cote

2C311 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier
- 1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

82 medias
1790 (15 mai)-1791 (31 janvier)

Date

1790 (15 mai)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1266 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chouzé (1723-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1723-1791)
- 1790 (15 mai)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

124 medias
1788 (15 octobre)-1791 (31 janvier)

Date

1788 (15 octobre)-1791 (31 janvier)

Cote

2C1454 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Gizeux (1735-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1735-1791)
- 1788 (15 octobre)-1791 (31 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

445 medias
1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

Date

1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

Cote

2C1823 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- 1783 (1er janvier)-1790 (24 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17

411 medias
1786 (7 septembre)-1790 (15 mai)

Date

1786 (7 septembre)-1790 (15 mai)

Cote

2C1265 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chouzé (1723-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1723-1791)
- 1786 (7 septembre)-1790 (15 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18

411 medias
1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

Date

1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

Cote

2C1382 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1791)
- 1785 (6 mai)-1790 (10 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

184 medias
1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

Date

1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

Cote

2C2072 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Monnaie (1715-1791)
- Sommiers
- Ordres de régie (1772-1790)
- 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

210 medias
1788 (12 février)-1790 (18 mars)

Date

1788 (12 février)-1790 (18 mars)

Cote

2C2460 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1790)
- 1788 (12 février)-1790 (18 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°21

419 medias
1786 (2 mars)-1790 (1er mars)

Date

1786 (2 mars)-1790 (1er mars)

Cote

2C2187 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montbazon (1703-an III)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1786 (2 mars)-1790 (1er mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°22

207 medias
1789 (10 janvier) - 1790 (20 février)

Date

1789 (10 janvier) - 1790 (20 février)

Cote

2C224 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1716-1790)
- 1789 (10 janvier) - 1790 (20 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°23

421 medias
1782 (12 mai)-1790 (17 février)

Date

1782 (12 mai)-1790 (17 février)

Cote

2C2759 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1782 (12 mai)-1790 (17 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°24

448 medias
1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

Date

1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

Cote

2C3190 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Centième denier (1721-1791)
- 1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°25

409 medias
1786 (22 juin)-1789 (28 juillet)

Date

1786 (22 juin)-1789 (28 juillet)

Cote

2C1147 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- 1786 (22 juin)-1789 (28 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°26

434 medias
1785 (16 avril)-1789 (21 mars)

Date

1785 (16 avril)-1789 (21 mars)

Cote

2C1646 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- 1785 (16 avril)-1789 (21 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°27

209 medias
1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

Date

1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

Cote

2C2660 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- 1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°28

410 medias
1782 (5 avril)-1788 (14 octobre)

Date

1782 (5 avril)-1788 (14 octobre)

Cote

2C1453 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Gizeux (1735-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1735-1791)
- 1782 (5 avril)-1788 (14 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°29

208 medias
1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

Date

1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)

Cote

2C310 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier
- 1784 (4 septembre)-1788 (26 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°30

407 medias
1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)

Date

1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)

Cote

2C854 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Centième denier (1725-1788)
- 1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°31

443 medias
1785 (30 mars)-1788 (27 février)

Date

1785 (30 mars)-1788 (27 février)

Cote

2C436 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Centième denier (1720-1788)
- 1785 (30 mars)-1788 (27 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°32

213 medias
1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

Date

1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

Cote

2C2459 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1790)
- 1785 (24 novembre)-1788 (12 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°33

219 medias
1783 (5 mai)-1787 (13 octobre)

Date

1783 (5 mai)-1787 (13 octobre)

Cote

2C935 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-Renault (1718-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1720-1791)
- 1783 (5 mai)-1787 (13 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°34

408 medias
1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

Date

1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)

Cote

2C2659 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- 1784 (2 décembre)-1787 (11 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°35

458 medias
1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

Date

1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

Cote

2C2857 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1783 (9 avril)-1787 (31 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°36

408 medias
1785 (1er décembre) - 1787 (25 mai)

Date

1785 (1er décembre) - 1787 (25 mai)

Cote

2C223 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1716-1790)
- 1785 (1er décembre) - 1787 (25 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°37

406 medias
1783 (13 janvier)-1786 (7 septembre)

Date

1783 (13 janvier)-1786 (7 septembre)

Cote

2C1264 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chouzé (1723-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1723-1791)
- 1783 (13 janvier)-1786 (7 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°38

210 medias
1785 (6 avril)-1786 (22 juin)

Date

1785 (6 avril)-1786 (22 juin)

Cote

2C1146 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- 1785 (6 avril)-1786 (22 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°39

419 medias
1782 (24 avril)-1786 (2 mars)

Date

1782 (24 avril)-1786 (2 mars)

Cote

2C2186 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montbazon (1703-an III)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1782 (24 avril)-1786 (2 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°40

458 medias
1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

Date

1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

Cote

2C3189 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Centième denier (1721-1791)
- 1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°41

411 medias
1784 (1er juin) - 1785 (1er décembre)

Date

1784 (1er juin) - 1785 (1er décembre)

Cote

2C222 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1716-1790)
- 1784 (1er juin) - 1785 (1er décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°42

424 medias
1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

Date

1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

Cote

2C2458 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1790)
- 1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°43

409 medias
1782 (21 février)-1785 (6 mai)

Date

1782 (21 février)-1785 (6 mai)

Cote

2C1381 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1791)
- 1782 (21 février)-1785 (6 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°44

417 medias
1782 (1er novembre)-1785 (16 avril)

Date

1782 (1er novembre)-1785 (16 avril)

Cote

2C1645 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- 1782 (1er novembre)-1785 (16 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°45

408 medias
1782 (7 octobre)-1785 (6 avril)

Date

1782 (7 octobre)-1785 (6 avril)

Cote

2C1145 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- 1782 (7 octobre)-1785 (6 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°46

411 medias
1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

Date

1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

Cote

2C435 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Centième denier (1720-1788)
- 1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°47

209 medias
1783 (6 janvier)-1785 (4 janvier)

Date

1783 (6 janvier)-1785 (4 janvier)

Cote

2C723 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1711-1785)
- 1783 (6 janvier)-1785 (4 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°48

224 medias
1782 (20 juin)-1784 (16 décembre)

Date

1782 (20 juin)-1784 (16 décembre)

Cote

2C2262 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Centième denier (1713-an III)
- 1782 (20 juin)-1784 (16 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°49

409 medias
1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

Date

1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)

Cote

2C2658 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- 1782 (4 janvier)-1784 (2 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°50

202 medias
1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

Date

1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)

Cote

2C309 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Artannes (1705-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier
- 1780 (11 mars)-1784 (3 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°51

404 medias
1783 (2 février) - 1784 (1er juin)

Date

1783 (2 février) - 1784 (1er juin)

Cote

2C221 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1716-1790)
- 1783 (2 février) - 1784 (1er juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°52

210 medias
1778 (20 janvier)-1783 (5 mai)

Date

1778 (20 janvier)-1783 (5 mai)

Cote

2C934 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-Renault (1718-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1720-1791)
- 1778 (20 janvier)-1783 (5 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°53

228 medias
1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

Date

1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

Cote

2C2856 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1780 (26 juin)-1783 (9 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°54

397 medias
1780 (6 avril)-1783 (13 janvier)

Date

1780 (6 avril)-1783 (13 janvier)

Cote

2C1263 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chouzé (1723-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1723-1791)
- 1780 (6 avril)-1783 (13 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°55

209 medias
1780 (12 septembre)-1783 (5 janvier)

Date

1780 (12 septembre)-1783 (5 janvier)

Cote

2C722 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1711-1785)
- 1780 (12 septembre)-1783 (5 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°56

98 medias
1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

Date

1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

Cote

2C1822 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- 1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°57

236 medias
1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

Date

1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

Cote

2C3188 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Centième denier (1721-1791)
- 1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°58

208 medias
1780 (18 avril)-1782 (1er novembre)

Date

1780 (18 avril)-1782 (1er novembre)

Cote

2C1644 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de L'Ile-Bouchard (1705-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- 1780 (18 avril)-1782 (1er novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°59

204 medias
1781 (7 juillet)-1782 (7 octobre)

Date

1781 (7 juillet)-1782 (7 octobre)

Cote

2C1144 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- 1781 (7 juillet)-1782 (7 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°60

209 medias
1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

Date

1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

Cote

2C434 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
- Registres de formalité
- Centième denier (1720-1788)
- 1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°61

126 medias
Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et insinuations suivant le tarif (16 décembre 1780-28 novembre 1781)

Date

1780 (16 décembre)-1782 (19 juin)

Cote

2C2261 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Centième denier (1713-an III)
- Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°62

110 medias
1781 (13 janvier)-1782 (12 mai)

Date

1781 (13 janvier)-1782 (12 mai)

Cote

2C2758 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1781 (13 janvier)-1782 (12 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°63

220 medias
1780 (8 septembre)-1782 (23 avril)

Date

1780 (8 septembre)-1782 (23 avril)

Cote

2C2185 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montbazon (1703-an III)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1780 (8 septembre)-1782 (23 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°64

106 medias
1780 (4 février)-1782 (16 avril)

Date

1780 (4 février)-1782 (16 avril)

Cote

2C761 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
- Registres de formalité
- Centième denier (1754-1791)
- 1780 (4 février)-1782 (16 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°65

128 medias
1780 (19 juin)-1782 (4 avril)

Date

1780 (19 juin)-1782 (4 avril)

Cote

2C1452 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Gizeux (1735-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1735-1791)
- 1780 (19 juin)-1782 (4 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°66

208 medias
1780 (16 mai)-1782 (21 février)

Date

1780 (16 mai)-1782 (21 février)

Cote

2C1380 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Cormery (1701-an X)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1791)
- 1780 (16 mai)-1782 (21 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°67

226 medias
1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

Date

1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

Cote

2C2657 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- 1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°68

118 medias
1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

Date

1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

Cote

2C2069 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Monnaie (1715-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1715-1791)
- 1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°69

104 medias
1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)

Date

1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)

Cote

2C853 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Centième denier (1725-1788)
- 1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°70

207 medias
1775 (22 mai)-1781 (21 juillet)

Date

1775 (22 mai)-1781 (21 juillet)

Cote

2C1480 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau du Grand Pressigny (1733-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1733-1791)
- 1775 (22 mai)-1781 (21 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°71

204 medias
1779 (25 novembre)-1781 (7 juillet)

Date

1779 (25 novembre)-1781 (7 juillet)

Cote

2C1143 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Chinon (1705-1807)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1789)
- 1779 (25 novembre)-1781 (7 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°72

220 medias
1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

Date

1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

Cote

2C2457 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Preuilly (1704-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1790)
- 1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°73

118 medias
1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

Date

1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

Cote

2C1821 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Ligueil (1703-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1705-1790)
- 1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°74

106 medias
1780 (10 décembre) - 1781 (1er avril)

Date

1780 (10 décembre) - 1781 (1er avril)

Cote

2C220 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1716-1790)
- 1780 (10 décembre) - 1781 (1er avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°75

139 medias
1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

Date

1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

Cote

2C3187 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Vouvray (1719-1821)
- Registres de formalité
- Centième denier (1721-1791)
- 1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°76

216 medias
1777 (10 septembre)-1781 (13 janvier)

Date

1777 (10 septembre)-1781 (13 janvier)

Cote

2C2757 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-1790)
- 1777 (10 septembre)-1781 (13 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°77

216 medias
Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 mars 1778-15 décembre 1780)

Date

1778 (11 mars)-1780 (15 décembre)

Cote

2C2260 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Montrésor (1713-1822)
- Registres de formalité
- Centième denier (1713-an III)
- Centième denier et insinuations suivant le tarif (11...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°78

204 medias
1779 (20 décembre) - 1780 (10 décembre)

Date

1779 (20 décembre) - 1780 (10 décembre)

Cote

2C219 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau d'Amboise (1706-an II)
- Registres de formalité
- Centième denier (1716-1790)
- 1779 (20 décembre) - 1780 (10 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°79

237 medias
1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

Date

1779 (27 février)-1780 (17 septembre)

Cote

2C2656 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Richelieu (1704-1792)
- Registres de formalité
- Centième denier (1706-1791)
- 1779 (27 février)-1780 (17 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°80

198 medias
1778 (8 mai)-1780 (11 septembre)

Date

1778 (8 mai)-1780 (11 septembre)

Cote

2C721 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Bourgueil (1697-1814)
- Registres de formalité
- Centième denier (1711-1785)
- 1778 (8 mai)-1780 (11 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

Résultats de la recherche

Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1782 (16 avril)-1791 (9 novembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1787 (14 octobre)-1791 (17 août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1789 (17 janvier)-1791 (5 juillet)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1781 (21 juillet)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1784 (8 mars)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier (20 octobre 1781-31 janvier 1791)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1788 (27 juin)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1790 (15 mai)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1788 (15 octobre)-1791 (31 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...