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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  2. Résultat n°2

    Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP107/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
  3. Résultat n°3

    Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP143/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
  4. Résultat n°4

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  5. Résultat n°5

    Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

    Date

    1816-1928

    Cote

    EDEP041/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
  6. Résultat n°6

    Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.

    Date

    1841-1857

    Cote

    EDEP027/1O70 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
  7. Résultat n°7

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  8. Résultat n°8

    Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, affiche de l'adjudication, extraits du registre des délibérations

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEP035/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Exploitation des bois communaux, vente d'arbres : procès-verbaux...
  9. Résultat n°9

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  10. Résultat n°10

    Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.

    Date

    1903-1932

    Cote

    EDEP147/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans,...
  11. Résultat n°11

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  12. Résultat n°12

    Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance, affiche, calque; réparations aux charpentes du clocher de l'église et de la sacristie : cahiers des charges, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1884-1912

    Cote

    EDEP103/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux : autorisation de propriétaires, correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  14. Résultat n°14

    Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

    Date

    1894-1953

    Cote

    EDEP132/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
  15. Résultat n°15

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1823-1901

    Cote

    EDEP134/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Ecole de garçons, construction d'une annexe, d'un préau et d'une clôture : cahier des charges, devis

    Date

    1888-1902

    Cote

    EDEP049/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole de garçons, construction d'une annexe, d'un préau...
  18. Résultat n°18

    Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP135/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la maison d'école mixte : achats de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement et d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, rapports, état des dépenses, certificats déacompte, décompte des travaux, plans, affiches.

    Date

    1865-1893

    Cote

    EDEP063/4M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'enseignement, de sciences et d'art
    • Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement...
  20. Résultat n°20

    Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.

    Date

    1851-1932

    Cote

    EDEP083/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
  21. Résultat n°21

    Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEP014/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
  22. Résultat n°22

    Eglise, travaux de restauration et de réparations : devis, affiche, cahier des charges, extraits de délibération du conseil municipal, certificat de soumission, procès-verbaux d'adjudication, décomptes, calque.

    Date

    1811-1876

    Cote

    EDEP030/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de restauration et de réparations :...
  23. Résultat n°23

    Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon : cahiers des charges, marchés, adjudications, correspondance

    Date

    1916-1940

    Cote

    EDEP132/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 1 R - Enseignement
    • Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon...
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier des charges, devis estimatif, registre des actes et arrêtés d'alignement

    Date

    1818-1870

    Cote

    EDEP110/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et entretien : cahier...
  25. Résultat n°25

    Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

    Date

    1904-1972

    Cote

    EDEP132/S18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
  26. Résultat n°26

    Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)

    Date

    1841-1965

    Cote

    EDEP132/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
  27. Résultat n°27

    Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

    Date

    1910-1973

    Cote

    EDEP119/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Energie électrique, distribution : délibérations du...
  28. Résultat n°28

    Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation : projets, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans, correspondance

    Date

    1912-1936

    Cote

    EDEP132/1M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Bâtiments communaux, entretien et travaux de réparation...
  29. Résultat n°29

    Curage du ruisseau de Vrilly et autres cours d'eau : devis estimatif, cahier des charges

    Date

    1844-1898

    Cote

    EDEP016/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage du ruisseau de Vrilly et autres cours d'eau...
  30. Résultat n°30

    Curage des ruisseaux et fossés : cahiers des charges, devis, plans, procès-verbaux d'adjudication des travaux, correspondance

    Date

    1831-1850

    Cote

    EDEP100/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Curage des ruisseaux et fossés : cahiers des charges,...
  31. Résultat n°31

    Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement du prix : plan et devis, promesses de vente, correspondance, procès-verbal de publication, déclaration de versement à la caisse centrale du trésor public (1838-1842). Travaux d'aménagement : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication des travaux de cléture, correspondance, quittance de frais d'enregistrement, extraits de délibérations (1839-1864). Travaux d'entretien [ 162] : mémoires, factures (1880-1906). Concessions : correspondance relative au tarif (1842-1860). Calvaire, construction et entretien : correspondance, cahier des charges, devis estimatif, plan au sol de l'emmarchement et élévation, procès-verbal d'adjudication (1841), devis estimatif de restauration, mémoire de maéonnerie (1888). Monument aux morts de la guerre de 1870-1871, construction et entretien : correspondance, devis, mémoires, formulaire et réponse à enquête (1886-1929).

    Date

    1838-1929

    Cote

    EDEP027/2M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Cimetières
    • Nouveau cimetière. Acquisition du terrain et acquittement...
  32. Résultat n°32

    Ponts, entretien, reconstruction : marchés, cahier des charges, correspondance, plans.

    Date

    1822-1874

    Cote

    EDEP104/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts, entretien, reconstruction : marchés, cahier...
  33. Résultat n°33

    Chemins vicinaux, entretien et réparations : devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de réception définitive

    Date

    1835-1862

    Cote

    EDEP069/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, entretien et réparations : devis,...
  34. Résultat n°34

    Eglise, réparations et agrandissement : cahier des charges, devis, souscription de la population, mémoire des travaux, procès-verbal de réception définitive des travaux, plans, correspondance

    Date

    1830-1905

    Cote

    EDEP112/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise, réparations et agrandissement : cahier des...
  35. Résultat n°35

    Urinoirs et chalets de nécessité, installation : projets, devis, cahier des charges, plans, correspondance

    Date

    1902-1948

    Cote

    EDEP132/1M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Urinoirs et chalets de nécessité, installation : projets,...
  36. Résultat n°36

    Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête, procès-verbal d'adjudication d'arbres, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, extraits de délibération, état de dépense, mémoires, cahiers des charges, projet de nivellement, plan calque (1861).

    Date

    1790-1876

    Cote

    EDEP027/1O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête,...
  37. Résultat n°37

    Presbytère, acquisition d'un terrain et construction, réparations et location : cahier des charges, état des lieux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1850-1908

    Cote

    EDEP116/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition d'un terrain et construction,...
  38. Résultat n°38

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

    Date

    1896 - 1908

    Cote

    EDEP020/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.

    Date

    1813-1934

    Cote

    EDEP027/1O86 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations,...