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  1. Résultat n°1

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  2. Résultat n°2

    Chemins vicinaux, construction, vente : cahiers des charges, plan (1841)

    Date

    1841-1884

    Cote

    EDEP246/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, vente : cahiers des...
  3. Résultat n°3

    Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

    Date

    1806-1927

    Cote

    EDEP203/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
  4. Résultat n°4

    Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance

    Date

    1845-1898

    Cote

    EDEP203/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier...
  5. Résultat n°5

    Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1803-1853

    Cote

    EDEP203/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
  6. Résultat n°6

    Places publiques, aménagement et entretien : cahier des charges, devis, adjudications, rapport, plans, correspondance

    Date

    1886-1901

    Cote

    EDEP203/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Places publiques, aménagement et entretien : cahier...
  7. Résultat n°7

    Ecoles, entretien, réparations et construction de préaux couverts : cahier des charges, devis, plans

    Date

    1841-1906

    Cote

    EDEP203/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecoles, entretien, réparations et construction de préaux...
  8. Résultat n°8

    Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance

    Date

    1879-1890

    Cote

    EDEP203/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
  9. Résultat n°9

    Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance

    Date

    1816-1908

    Cote

    EDEP203/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école),...
  10. Résultat n°10

    Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.

    Date

    1891-1892

    Cote

    EDEP166/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  12. Résultat n°12

    Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance

    Date

    1853-1912

    Cote

    EDEP148/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements...
  13. Résultat n°13

    Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution d'énergie électrique : cahier des charges, budgets, plans, correspondance

    Date

    1931-1953

    Cote

    EDEP148/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution...
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

    Date

    1825-1910

    Cote

    EDEP148/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
  15. Résultat n°15

    Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, plans (1904-1907); projet de construction d'une classe avec agrandissement des préaux et W.C. : cahier des charges, devis, plans (1931)

    Date

    1905-1931

    Cote

    EDEP148/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, plans...
  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1876-1909

    Cote

    EDEP147/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction et entretien : cahier...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

    Date

    1875-1930

    Cote

    EDEP147/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
  18. Résultat n°18

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1835-1947

    Cote

    EDEP147/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  19. Résultat n°19

    Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.

    Date

    1903-1932

    Cote

    EDEP147/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans,...
  20. Résultat n°20

    Chemin de grande communication, entretien, travaux : plan, rapports, cahier des charges.

    Date

    1900-1928

    Cote

    EDEP146/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication, entretien, travaux...
  21. Résultat n°21

    Voirie communale, entretien : cahier des charges.

    Date

    1919

    Cote

    EDEP146/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie communale, entretien : cahier des charges.
  22. Résultat n°22

    Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP145/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage de la rivière de l'Esves : cahier des charges.
  23. Résultat n°23

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  24. Résultat n°24

    Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux, plans parcellaires, estimation et déplacement de chemins, acquisitions de terrains, cahiers des charges, devis, demandes d'aliénation, adjudications, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1845-1905

    Cote

    EDEP143/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement et entretien : tableaux,...
  25. Résultat n°25

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

    Date

    1824-1886

    Cote

    EDEP143/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  26. Résultat n°26

    Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations : cahier des charges, procès-verbal d'enquête, devis, délibération, correspondance; route dépatementale n°23 de Tours au Blanc : plans; route départementale n°32 de bléré à Loudun : plan.

    Date

    1826-1879

    Cote

    EDEP143/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations...
  27. Résultat n°27

    Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1829-1911

    Cote

    EDEP143/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports,...
  28. Résultat n°28

    Voirie urbaine, prolongement de l'avenue de la gare : rapport, cahier des charges, mémoire de travaux, devis, délibérations, procès-verbal d'adjudication, arrêtés préfectoraux, correspondance; rue St Gervais : rapport, délibérations, correspondance.

    Date

    1893-1897

    Cote

    EDEP143/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Voirie urbaine, prolongement de l'avenue de la gare...
  29. Résultat n°29

    Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance; inhumations : correspondance.

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP143/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, travaux d'entretien et agrandissement :...
  30. Résultat n°30

    Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, acte de vente, plan, procès-verbal de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1841-1883

    Cote

    EDEP143/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et maison d'école, construction : demande d'alignement,...
  31. Résultat n°31

    Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente, délibération (1816); entretien et réparations : devis, cahier des charges, correspondance.

    Date

    1816-1897

    Cote

    EDEP143/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Presbytère, acquisition du bâtiment : acte de vente,...
  32. Résultat n°32

    Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un beffroi et d'un auvent, consolidation du clocher : cahier des charges, devis, tableaux d'amortissement, procès-verbaux de réception de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1804-1897

    Cote

    EDEP143/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un...
  33. Résultat n°33

    Foires et marchés, organisation : textes officiels, droits de location des places, cahiers des charges, listes des marchés, délibérations, correspondance.

    Date

    1824-1900

    Cote

    EDEP143/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires et marchés, organisation : textes officiels,...
  34. Résultat n°34

    Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux : affiche

    Date

    1922

    Cote

    EDEP141/2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 2 N
    • Cahier des charges pour la vente de quatorze ormeaux...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Cimetière, construction et réparation des murs : devis, cahier des charges, adjudication, plans (1877-1885)

    Date

    1825-1920

    Cote

    EDEP141/2M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Cimetière, construction et réparation des murs : devis,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1809-1872

    Cote

    EDEP141/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Presbytère, réparations et reconstruction : souscription,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives de l'école ; confection d'un mobilier d'école : cahier des charges, adjudication, procès-verbal de réception de travaux, correspondance

    Date

    1843-1890

    Cote

    EDEP141/1R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R
    • Mobilier scolaire : inventaire des mobiliers et archives...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

    Date

    1807-1937

    Cote

    EDEP141/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux ordinaires de grande communication et d'intérêt commun, travaux d'entretien et d'amélioration : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications, procès-verbal de réception des travaux, correspondance

    Date

    1811-1923

    Cote

    EDEP141/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins vicinaux ordinaires de grande communication...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier des charges, correspondance ; vente par adjudication de l'herbe du cimetière

    Date

    1804-1833

    Cote

    EDEP141/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 1N
    • Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)