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309 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance
Cote
2N1 (Cote)
 Date
1879-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°2

Chemins vicinaux, construction, vente : cahiers des charges, plan (1841)
Cote
EDEP246/O1 (Cote)
 Date
1841-1884
 Lieu
Sennevières (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 246 - Commune de Sennevières - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, vente : cahiers des...
Résultat n°3

Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance
Cote
EDEP203/O6 (Cote)
 Date
1806-1927
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
Résultat n°4

Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier des charges, devis, plans, réglement d'eau, arrêtés préfectoraux, correspondance
Cote
EDEP203/O15 (Cote)
 Date
1845-1898
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Curage des ruisseaux, cours d'eau et fossés : cahier...
Résultat n°5

Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP203/O13 (Cote)
 Date
1803-1853
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, bail, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
Résultat n°6

Places publiques, aménagement et entretien : cahier des charges, devis, adjudications, rapport, plans, correspondance
Cote
EDEP203/O1 (Cote)
 Date
1886-1901
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Places publiques, aménagement et entretien : cahier...
Résultat n°7

Ecoles, entretien, réparations et construction de préaux couverts : cahier des charges, devis, plans
Cote
EDEP203/M6 (Cote)
 Date
1841-1906
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Ecoles, entretien, réparations et construction de préaux...
Résultat n°8

Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance
Cote
EDEP203/M10 (Cote)
 Date
1879-1890
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, convention, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
Résultat n°9

Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance
Cote
EDEP203/M1 (Cote)
 Date
1816-1908
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'enquête, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école),...
Résultat n°10

Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.
Cote
EDEP166/M1 (Cote)
 Date
1891-1892
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, délibération, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
Résultat n°11

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.
Cote
EDEP150/O1 (Cote)
 Date
1852-1953
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
Résultat n°12

Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance
Cote
EDEP148/O7 (Cote)
 Date
1853-1912
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, règlement, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements...
Résultat n°13

Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution d'énergie électrique : cahier des charges, budgets, plans, correspondance
Cote
EDEP148/O4 (Cote)
 Date
1931-1953
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, budget, plan

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution...
Résultat n°14

Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux
Cote
EDEP148/O2 (Cote)
 Date
1825-1910
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
Résultat n°15

Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, plans (1904-1907); projet de construction d'une classe avec agrandissement des préaux et W.C. : cahier des charges, devis, plans (1931)
Cote
EDEP148/M5 (Cote)
 Date
1905-1931
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, plan, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole, construction d'un groupe scolaire : devis, plans...
Résultat n°16

Chemins ruraux, construction et entretien : cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal, plans.
Cote
EDEP147/O4 (Cote)
 Date
1876-1909
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, construction et entretien : cahier...
Résultat n°17

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.
Cote
EDEP147/O3 (Cote)
 Date
1875-1930
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien...
Résultat n°18

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.
Cote
EDEP147/O2 (Cote)
 Date
1835-1947
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°19

Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans, devis, correspondance.
Cote
EDEP147/M2 (Cote)
 Date
1903-1932
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, plan, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole mixte, construction : cahier des charges, plans,...
Résultat n°20

Chemin de grande communication, entretien, travaux : plan, rapports, cahier des charges.
Cote
EDEP146/O3 (Cote)
 Date
1900-1928
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, rapport, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication, entretien, travaux...