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  1. Résultat n°1

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1968-1982

    Cote

    EDEP063/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  2. Résultat n°2

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  3. Résultat n°3

    Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications : délibérations du conseil municipal, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés négociés

    Date

    1894-1982

    Cote

    EDEP119/3L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune
    • Fourniture de pétrole et de fioul, adjudications :...
  4. Résultat n°4

    Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)

    Date

    1817-1978

    Cote

    EDEP132/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
  5. Résultat n°5

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  6. Résultat n°6

    Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)

    Date

    1878-1977

    Cote

    EDEP132/2O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Electrification et distribution d'énergie électrique...
  7. Résultat n°7

    Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et réparations : pétition, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1855-1977

    Cote

    EDEP132/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Ponts et canal d'égout sur l'Indre, construction et...
  8. Résultat n°8

    Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).

    Date

    1824-1975

    Cote

    EDEP132/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
  9. Résultat n°9

    Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

    Date

    1910-1973

    Cote

    EDEP119/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Energie électrique, distribution : délibérations du...
  10. Résultat n°10

    Cours d'eau, curage : arrêtés, correspondance, métrés estimatifs; travaux : cahiers des charges pour adjudication; la Manse, construction d'un mur de soutènement : délibération du conseil municipal, correspondance, devis estimatif; le Ruau, reprofilage et curage : arrêté, délibération du conseil municipal, correspondance, croquis, décompte définitif des travaux, décompte de la participation demandée aux propriétaires riverains; fontaine des Poitières, barrage d'irrigation : arrêté, procès-verbal de récolement

    Date

    1825-1973

    Cote

    EDEP119/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Cours d'eau, curage : arrêtés, correspondance, métrés...
  11. Résultat n°11

    Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres et objets anciens, installation de vitrines, inauguration, fréquentation annuelle : cahier des charges, devis, plaquettes, brochures, correspondance

    Date

    1914-1973

    Cote

    EDEP132/2R14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Musée du terroir, fonctionnement : achats d'œuvres...
  12. Résultat n°12

    Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) : statuts, procès-verbaux de la Commission des courses : registre (1905-1954), assemblées générales du Comité des courses : registres (1947-1948; 1955-1972), listes et adresses des membres d'honneur (1953-1967), plan de l'hippodrome, construction de tribunes : cahier des charges, devis, correspondance (1913), courses et paris, fonctionnement : documents comptables, engagements, programmes, correspondance.

    Date

    1904-1972

    Cote

    EDEP132/S18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Société hippique de Loches (créée le 2 mars 1904) :...
  13. Résultat n°13

    Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la piscine : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagement, plans.

    Date

    1969-1970

    Cote

    EDEP063/1O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine, aménagement d'une voie d'accès à la...
  14. Résultat n°14

    Pont à bascule, construction et aménagement : cahier des charges, marché, devis, plans, correspondance

    Date

    1923-1970

    Cote

    EDEP132/1O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Pont à bascule, construction et aménagement : cahier...
  15. Résultat n°15

    Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)

    Date

    1867-1969

    Cote

    EDEP132/4M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
  16. Résultat n°16

    Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de l'hôtel des Postes : règlement du concours organisé, liste des concurrents, devis, cahier des charges, affiche, mémoire des travaux, correspondance (1910-1912) Travaux d'amélioration et d'extension : demande d'emprunt, devis, extraits de délibération, cahier des charges, correspondance (1912-1941) ; chauffage central, installation : devis, correspondance (1935-1939) ; salle des téléphones, agrandissement : cahier des charges, devis (1931); bail de l'hôtel des Postes, renouvellement : avenants, correspondance

    Date

    1861-1967

    Cote

    EDEP132/1M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Bail du bureau du télégraphe (1861) Construction de...
  17. Résultat n°17

    Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices, adjudications : cahiers des charges (1926-1950) ; plan du circuit (sans date) ; matériel : catalogues (1945-1960) ; sinistre du 21 juillet 1967 : correspondance, plan

    Date

    1926-1967

    Cote

    EDEP132/1J14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Ordures ménagéres, enlèvement des boues et immondices,...
  18. Résultat n°18

    Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications pour le transport de pierre, correspondance (1956-1965) ; plans d'alignement, cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1841-1911)

    Date

    1841-1965

    Cote

    EDEP132/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Chemins vicinaux, travaux d'aménagement : adjudications...
  19. Résultat n°19

    Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté préfectoral, devis, plan, pv d'adjudication des terres de l'ancien cimetière, contrat d'entretien, cahier des charges, arrêté de nomination, lettre de démission (1836-1944). Cimetière, délégation de service public : contrat avec les PFG (1915-1965); concession : acte de concession perpétuelle, demandes de concession et de superpositions, liste nominative pour relèvement des tombes, notification d'un legs d'entretien perpétuel d'une tombe (1921-1957).

    Date

    1836-1965

    Cote

    EDEP054/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifice du culte et cimetière
    • Cimetière, travaux divers : enquête, pétition, arrêté...
  20. Résultat n°20

    Ecoles, travaux divers : extraits de délibération, pv d'estimation d'une maison que la commune se propose d'acquérir pour y établir une école, pv de réception, devis estimatif, plan, cahier des charges, croquis, arrêtés préfectoraux, marché.

    Date

    1847-1965

    Cote

    EDEP054/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires
    • Ecoles, travaux divers : extraits de délibération,...
  21. Résultat n°21

    Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1849-1965

    Cote

    EDEP009/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
  22. Résultat n°22

    Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

    Date

    1927-1963

    Cote

    EDEP028/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des...
  23. Résultat n°23

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP063/3R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  24. Résultat n°24

    Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

    Date

    1957-1961

    Cote

    EDEP028/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal...
  25. Résultat n°25

    Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement : promesse de vente, actes notariés (1889-1937) ; création d'une cantine : marché de travaux (1895) ; projet de création d'une école primaire supérieure de garçons : correspondance (1920) ; transformation d'un réfectoire en salle de classe : devis (1921) ; réfection du mur de clôture : adjudication de travaux, plans (1930) ; construction de WC et lavabos : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, affiches, mémoires, procès-verbal de réception des travaux, correspondance (1949-1950) ; création de cours complémentaires mixtes : devis, plans (1960-1961)

    Date

    1889-1961

    Cote

    EDEP132/4M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de garçons, acquisition de terrains pour l'agrandissement...
  26. Résultat n°26

    Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1847-1959

    Cote

    EDEP009/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
  27. Résultat n°27

    Vente d'arbres : cahiers des charges, adjudications, correspondance.

    Date

    1858-1957

    Cote

    EDEP066/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres : cahiers des charges, adjudications,...
  28. Résultat n°28

    Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition et travaux : affiche d'adjudication, actes notariés, devis, cahier des charges, correspondance (1853-1885) ; construction et travaux : plans, affiches d'adjudication, devis (1907-1908) ; budgets (1941-1945) ; construction d'un abri pour combustible : cahier des charges, plan (1940-1941) ; travaux de grosses réparations et d'entretien : cahier des charges, devis, rapport d'ingénieur (1945-1949) ; travaux d'agrandissement : cahier des charges, devis, demandes de subventions, plans (1952-1957)

    Date

    1853-1957

    Cote

    EDEP132/4M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
  29. Résultat n°29

    Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1853-1956

    Cote

    EDEP009/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
  30. Résultat n°30

    Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance (1911-1931) ; installation d'un chauffage central : devis, cahier des charges, mémoires, plans (1946-1947), travaux : devis, procès-verbal d'adjudication (1951-1956) ; construction d'une salle de jeux : marché de travaux, devis, plans (1952-1956)

    Date

    1911-1956

    Cote

    EDEP132/4M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole maternelle, réparations : devis, plans, correspondance...
  31. Résultat n°31

    Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1839-1956

    Cote

    EDEP085/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction et aménagement: cahier...
  32. Résultat n°32

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...
  33. Résultat n°33

    Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières : registre ; vente des noyers et peupliers du cimetière : cahier des charges.

    Date

    1880-1955

    Cote

    EDEP126/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Inscriptions des concessions de terrain dans les cimetières...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Acquisition et entretien des écoles et des logements des instituteurs : devis, plans, cahiers des charges, délibérations

    Date

    1843-1955

    Cote

    EDEP079/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition et entretien des écoles et des logements...
  35. Résultat n°35

    Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

    Date

    1903-1954

    Cote

    EDEP132/1O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
  36. Résultat n°36

    Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

    Date

    1894-1953

    Cote

    EDEP132/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés,...
  37. Résultat n°37

    Jardin public, construction d'un mur de soutènement à l'emplacement de l'ancien lavoir : cahier des charges, devis (1908) ; réfection du bahut du mur et scellement des grilles : devis, correspondance ; travaux : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, devis, plans, correspondance (1908-1909) ; projet de grilles de clôture : cahiers des charges, devis, plans, correspondance (1908-1911) ; construction d'un bassin, d'un kiosque à musique et de vespasiennes : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, devis, affiches, plans (1907-1912) ; entretien et gardiennage du jardin : cahier des charges, correspondance (1909-1924) ; réparations du kiosque : procès-verbaux d'adjudication, devis (1921-1922) ; location des chaises au jardin public et sur les promenades publiques : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, convention (1926 ; 1930) ; établissement d'une passerelle sur l'Indre sise près du jardin public : devis, plans (1932) ; inventaire du matériel en service (1935) ; sculptures d'Ernest Christophe, demande de transfert de Paris à Loches : correspondance (1953-1956)

    Date

    1908-1953

    Cote

    EDEP132/1O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Jardin public, construction d'un mur de soutènement...
  38. Résultat n°38

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.

    Date

    1852-1953

    Cote

    EDEP150/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...
  39. Résultat n°39

    Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution d'énergie électrique : cahier des charges, budgets, plans, correspondance

    Date

    1931-1953

    Cote

    EDEP148/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Syndicat d'électricité de la région de Marigny, distribution...
  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1807-1953

    Cote

    EDEP112/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  41. Résultat n°41

    Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux de visite, cahier des charges pour bail par adjudication, factures.

    Date

    1879-1952

    Cote

    EDEP105/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Maison de bienfaisance, entretien, location : procès-verbaux...
  42. Résultat n°42

    Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes : rapports, cahiers des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP132/1O26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Usine des eaux, fonctionnement, installation de pompes...
  43. Résultat n°43

    Salle des fêtes, construction et réparations : cahier des charges, mémoire de travaux, devis,plans, correspondance

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP014/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Salle des fêtes, construction et réparations : cahier...
  44. Résultat n°44

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

    Date

    1913-1950

    Cote

    EDEP083/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  45. Résultat n°45

    Cimetière, construction et entretien des murs et du portail : devis, cahier des charges, plans

    Date

    1845-1949

    Cote

    EDEP112/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, construction et entretien des murs et du...
  46. Résultat n°46

    Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.

    Date

    1843 - 1949

    Cote

    EDEP020/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  47. Résultat n°47

    Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

    Date

    an III-1949

    Cote

    EDEP132/2M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
  48. Résultat n°48

    Etablissement des bains-douches, projet d'installation : devis, plans, rapports, affiches, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ( 1909-1914) ; installation de deux salles de bains : procès-verbal d'adjudication, correspondance (1922-1923) ; installation d'un chauffage : devis, plans, correspondance (1929-1931) ; usine des eaux et bains-douches : inventaire des archives et objets mobiliers (1934 ; 1937) ; installation d'un aérateur : cahier des charges, devis (1949)

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP132/1M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Etablissement des bains-douches, projet d'installation...
  49. Résultat n°49

    Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

    Date

    1786 - 1949

    Cote

    EDEP020/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  50. Résultat n°50

    Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des charges, devis, plans, décomptes des travaux à exécuter, correspondance.

    Date

    1843-1949

    Cote

    EDEP009/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des...
  51. Résultat n°51

    Urinoirs et chalets de nécessité, installation : projets, devis, cahier des charges, plans, correspondance

    Date

    1902-1948

    Cote

    EDEP132/1M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Urinoirs et chalets de nécessité, installation : projets,...
  52. Résultat n°52

    Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain et osier, ramassage des noix et jouissance du pacage) et oseraies, adjudications : délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP119/1N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Produits de l'Ile (récolte sur pied de foin, regain...
  53. Résultat n°53
    Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

    1 media

    Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

    Date

    an III-1948

    Cote

    EDEP132/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
  54. Résultat n°54

    Pont : établissement sur la Loire (1836-1875), sur la Vienne (1875), réparations (1881, 1948) ; bacs : cahiers des charges, tarif des droits de passage (1907-1925).

    Date

    1836-1948

    Cote

    EDEP042/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont : établissement sur la Loire (1836-1875), sur...
  55. Résultat n°55

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1835-1947

    Cote

    EDEP147/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  56. Résultat n°56

    Ecole des filles, installation provisoire dans la salle de mairie (1893) : correspondance ; construction (1896-1898) : décret, procès-verbaux d'adjudication des travaux (5 plans); agrandissement de l'école et aménagement de la cantine scolaire : cahier des charges, plans

    Date

    1893-1947

    Cote

    EDEP028/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole
    • Ecole des filles, installation provisoire dans la salle...
  57. Résultat n°57

    Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance, tarif des droits de passage, p.v. de mise en jouissance, acte d'abonnement, cahier des charges d'exploitation du bac

    Date

    1816-1946

    Cote

    EDEP079/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance,...
  58. Résultat n°58

    Droit de place, adjudication : traité de gré à gré, correspondance, extraits de délibérations du Conseil général, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1808-1946

    Cote

    EDEP063/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droit de place, adjudication : traité de gré à gré,...
  59. Résultat n°59
    Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    1 media

    Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1937-1946

    Cote

    EDEP014/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble,...
  60. Résultat n°60

    Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance

    Date

    1806-1946

    Cote

    EDEP132/1M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
  61. Résultat n°61

    Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

    Date

    1912-1945

    Cote

    EDEP/124/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  63. Résultat n°63

    Piscine, aménagement d'un bassin de natation sur l'Indre : cahier des charges, devis, extraits de délibérations, plans, correspondance

    Date

    1930-1943

    Cote

    EDEP132/3R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 3 R - Action culturelle, sciences, lettres et arts
    • Piscine, aménagement d'un bassin de natation sur l'Indre...
  64. Résultat n°64

    Fournitures scolaires : cahiers des charges, listes, marchés, correspondance

    Date

    1912-1943

    Cote

    EDEP132/1R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 1 R - Enseignement
    • Fournitures scolaires : cahiers des charges, listes,...
  65. Résultat n°65

    Pompes funébres, organisation : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, listes de fournitures, tarifs, registres comptable, correspondance

    Date

    1891-1943

    Cote

    EDEP132/1J13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 1 J - Police locale
    • Pompes funébres, organisation : cahiers des charges,...
  66. Résultat n°66

    Eglise et presbytère, construction du clocher, entretien des bâtiments : plans, cahier des charges, acte de vente du presbytère (1833), photographie de l'église

    Date

    1830-1943

    Cote

    EDEP079/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, construction du clocher, entretien...
  67. Résultat n°67

    Pavage de rues et construction de trottoirs : devis, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ; projet d'aménagement de la place Saint-Antoine : 3 plans en double exemplaire (1844)

    Date

    an II-1942

    Cote

    EDEP132/1O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Pavage de rues et construction de trottoirs : devis,...
  68. Résultat n°68

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  69. Résultat n°69

    Eglise et presbytère, aménagement et entretien : cahier des charges, devis, correspondance

    Date

    1836-1941

    Cote

    EDEP016/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Eglise et presbytère, aménagement et entretien : cahier...
  70. Résultat n°70

    Aide aux indigents, distribution de denrées : liste des pauvres, cahier des charges, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations

    Date

    1884-1941

    Cote

    EDEP028/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide aux indigents, distribution de denrées : liste...
  71. Résultat n°71

    Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon : cahiers des charges, marchés, adjudications, correspondance

    Date

    1916-1940

    Cote

    EDEP132/1R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 1 R - Enseignement
    • Chauffage des écoles, ravitaillement en bois et charbon...
  72. Résultat n°72

    Electrification, étude et réalisation d'un projet sur les écarts de la commune : mémoire descriptif, cahier des charges, rapports, plans, correspondance

    Date

    1907-1940

    Cote

    EDEP016/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, étude et réalisation d'un projet sur...
  73. Résultat n°73

    Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres, locations et ventes : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1855-1940

    Cote

    EDEP016/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
    • Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres,...
  74. Résultat n°74

    Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).

    Cote

    5M100 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Services de désinfection
    • Création et fonctionnement.
    • Service départemental (1888-1940).
    • Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission...
  75. Résultat n°75

    Distribution d'eau potable : dossier technique, projet d'adduction, cahiers des charges, devis, plans.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP075/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'eau potable : dossier technique, projet...
  76. Résultat n°76

    Electrification, dossier financier d'implantation d'un réseau électrique : autorisation d'exécution des travaux, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1913-1940

    Cote

    EDEP/058/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, dossier financier d'implantation d'un...
  77. Résultat n°77

    Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.

    Date

    1815-1940

    Cote

    EDEP115/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 115 - Commune de Descartes (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de péage : baux, cahiers des charges, adjudication.
  78. Résultat n°78

    Syndicat agricole : cahiers des charges, factures, correspondance.

    Date

    1899-1939

    Cote

    EDEP113/2F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 2F : Agriculture
    • Syndicat agricole : cahiers des charges, factures,...
  79. Résultat n°79

    Alimentation en eau potable, projet de modification et adjudication des travaux : mémoire explicatif, devis estimatif, cahier des charges, rapport du géologue, plans, affiche.

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEP063/3N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Alimentation en eau potable, projet de modification...
  80. Résultat n°80

    Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit entre la commune et l'architecte M. Daviau pour malfaçons : expertise, mémoire, devis, cahier des charges, plans, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1844-1938

    Cote

    EDEP014/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit...