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309 résultats

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  1. Résultat n°1

    Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

    Cote

    EDEP016/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
  2. Résultat n°2

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

    Date

    1759 - 1932

    Cote

    EDEP020/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  4. Résultat n°4

    Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation obligatoire des vacheries (1847) et pièces de procédure contre Jean Crétault (1779, 1783)

    Date

    1779-1847

    Cote

    EDEP056/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Dépaissance : cahier des charges relatif à l'utilisation...
  5. Résultat n°5

    Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).

    Date

    1786-1809

    Cote

    EDEP027/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

    Date

    1786 - 1949

    Cote

    EDEP020/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise : arrêtés préfectoraux ordonnant l'exécution des travaux de curage, affiches annonçant un avis de faucardement, devis et cahier des charges, procès-verbal de vérification et d'adjudiction des travaux, plan.

    Date

    1789-1930

    Cote

    EDEP113/3O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
    • Curage et entretien des rivières l'Egronne et la Claise...
  8. Résultat n°8

    Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête, procès-verbal d'adjudication d'arbres, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, extraits de délibération, état de dépense, mémoires, cahiers des charges, projet de nivellement, plan calque (1861).

    Date

    1790-1876

    Cote

    EDEP027/1O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête,...
  9. Résultat n°9

    1816-1898

    Cote

    EDEP027/4F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 4 F Subsistances
    • Foires et marchés
    • Foires et marché de Bléré, établissement et ferme du...
    • 1816-1898
  10. Résultat n°10

    Ponts, projets de construction, travaux, reconstructions : listes de souscriptions, devis estimatif, cahier des charges, adjudications, plan, correspondance.

    Date

    1792-1895

    Cote

    EDEP113/1O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Ponts, projets de construction, travaux, reconstructions...
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

    Date

    1793-1931

    Cote

    EDEP113/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
  12. Résultat n°12

    Pavage de rues et construction de trottoirs : devis, plans, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance ; projet d'aménagement de la place Saint-Antoine : 3 plans en double exemplaire (1844)

    Date

    an II-1942

    Cote

    EDEP132/1O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Pavage de rues et construction de trottoirs : devis,...
  13. Résultat n°13

    an III, an IX-an XII

    Date

    an III-an XII

    Cote

    EDEP027/1O44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
    • an III, an IX-an XII
  14. Résultat n°14

    Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception, devis, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, correspondance, cahiers des charges, soumission, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations.

    Date

    an III-1895

    Cote

    EDEP027/1O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception,...
  15. Résultat n°15

    Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains (1836-1855), mitoyenneté avec la propriété Dollet (1910-1912); démolition de l'ancien presbytère : cahier des charges, devis pour travaux, baux de location, inventaire du mobilier

    Date

    an III-1949

    Cote

    EDEP132/2M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère Saint-Ours, vente de deux parcelles de terrains...
  16. Résultat n°16
    Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

    1 media

    Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

    Date

    an III-1948

    Cote

    EDEP132/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
  17. Résultat n°17

    Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

    Date

    an III - 1839

    Cote

    EDEP020/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Délibérations du Directoire du département : extraits;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations : devis, cahier des charges, procès-verbaux de réception des travaux, inventaire du presbytère (an IV-1831), plans (1832 ; 1855), croquis (1893).

    Date

    1795-1893

    Cote

    EDEP073/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, acquisition et entretien, réparations...
  19. Résultat n°19

    Fossés (rue des) : extraits de délibérations, correspondance, déclarations d'intention, demandes et autorisations de construire avec croquis figuratifs, procès-verbal de réception, devis estimatif, cahier des charges, extrait du plan d'alignement de la ville.

    Date

    an X-1890

    Cote

    EDEP027/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Fossés (rue des) : extraits de délibérations, correspondance,...
  20. Résultat n°20

    Halle. Séparation de la chapelle destinée au pesage et entrepôt des grains : extraits de délibérations, mémoires, mandats de paiement (an X-1806). Construction d'une halle au blé et d'une sacristie : extraits de délibérations, correspondance, devis estimatifs, cahier des charges, élévations et plans au sol, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception définitive des travaux (1849-1850).

    Date

    an X-1850

    Cote

    EDEP027/1M19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Halle
    • Halle. Séparation de la chapelle destinée au pesage...
  21. Résultat n°21

    Eglise, entretien et réparation : publications, devis et détails estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mémoires, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    an X-1933

    Cote

    EDEP027/2M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
    • Eglise
    • Eglise, entretien et réparation : publications, devis...
  22. Résultat n°22

    Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1803-1853

    Cote

    EDEP203/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
  23. Résultat n°23

    Pêche. Demande de renseignement : lettre de l'agent national du district (an III). Adjudication de la ferme de la péche dans le Cher : correspondance, cahiers des charges et tableau d'adjudicataires, procès-verbal (an XII-1812). Adjudication des 1er et 2e cantonnement de péche dans le Cher canalisé : correspondance (1859-1868).

    Date

    an XII-1868

    Cote

    EDEP027/3N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 3 N - Eaux
    • Pêche. Demande de renseignement : lettre de l'agent...
  24. Résultat n°24

    Ponts, construction : cahier des charges, correspondance

    Date

    1804-1845

    Cote

    EDEP110/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts, construction : cahier des charges, correspondance
  25. Résultat n°25

    Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier des charges, correspondance ; vente par adjudication de l'herbe du cimetière

    Date

    1804-1833

    Cote

    EDEP141/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 1N
    • Vente de pâtureaux et affermages de pâtis : cahier...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un beffroi et d'un auvent, consolidation du clocher : cahier des charges, devis, tableaux d'amortissement, procès-verbaux de réception de travaux, plans, correspondance.

    Date

    1804-1897

    Cote

    EDEP143/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise, travaux, construction de deux sacristies, d'un...
  27. Résultat n°27

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré à Cigogné : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, devis et détail estimatifs, cahiers des charges, plan au sol et élévation de l'allongement du ponceau au lieu appelé le Lavoir des canaux, avec coupes longitudinale et transversale, coupe d'un mur en retour, avant-métré, procès-verbal d'enquête.

    Date

    an XIII-1887

    Cote

    EDEP027/1O72 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré...
  29. Résultat n°29

    Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

    Date

    1806-1927

    Cote

    EDEP203/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports...
  30. Résultat n°30

    Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance

    Date

    1806-1946

    Cote

    EDEP132/1M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
  31. Résultat n°31

    Prés communaux, vente, affermage : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1806-1921

    Cote

    EDEP049/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux, vente, affermage : cahier des charges,...
  32. Résultat n°32

    Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges, devis estimatif, liste de souscription, correspondance

    Date

    1807-1937

    Cote

    EDEP141/1O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins ruraux, entretien, travaux : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, budgets des ressouces, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1807-1953

    Cote

    EDEP112/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  34. Résultat n°34

    Droit de place, adjudication : traité de gré à gré, correspondance, extraits de délibérations du Conseil général, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1808-1946

    Cote

    EDEP063/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droit de place, adjudication : traité de gré à gré,...
  35. Résultat n°35

    Mairie et horloge, travaux de réparation et construction d'une maison de concierge : devis, correspondance; mairie et justice de paix, restauration : rapport, cahier des charges, devis, correspondance (1889)

    Date

    1808-1889

    Cote

    EDEP014/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et horloge, travaux de réparation et construction...
  36. Résultat n°36

    Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier des charges, devis estimatifs, correspondance

    Date

    1809-1860

    Cote

    EDEP110/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, clocher de l'église, construction : cahier...
  37. Résultat n°37

    Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).

    Date

    1809-1856

    Cote

    EDEP027/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
  38. Résultat n°38

    Presbytère, réparations et reconstruction : souscription, devis, cahier des charges, plan (calque, 1861), procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1809-1872

    Cote

    EDEP141/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Sous-série 2M
    • Presbytère, réparations et reconstruction : souscription,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication et de réception de travaux, devis.

    Date

    1810-1901

    Cote

    EDEP145/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, alignements : actes de vente,...
  40. Résultat n°40

    Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux, cahier des charges relatif au transport des corps.

    Date

    1811-1955

    Cote

    EDEP091/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Inhumations, exhumations de corps : procès-verbaux,...