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  1. Résultat n°1

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  2. Résultat n°2

    Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).

    Cote

    5M100 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Services de désinfection
    • Création et fonctionnement.
    • Service départemental (1888-1940).
    • Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission...
  3. Résultat n°3

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  4. Résultat n°4

    Entretien des fossés : cahier des charges, devis.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP/058/O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
  5. Résultat n°5

    Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP/058/O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  7. Résultat n°7

    Electrification, dossier financier d'implantation d'un réseau électrique : autorisation d'exécution des travaux, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1913-1940

    Cote

    EDEP/058/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, dossier financier d'implantation d'un...
  8. Résultat n°8

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : cahier des charges.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP/058/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  9. Résultat n°9

    Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

    Date

    1912-1945

    Cote

    EDEP/124/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1847-1959

    Cote

    EDEP009/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
  11. Résultat n°11

    Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1849-1965

    Cote

    EDEP009/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des charges, devis, plans, décomptes des travaux à exécuter, correspondance.

    Date

    1843-1949

    Cote

    EDEP009/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des...
  13. Résultat n°13

    Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1853-1956

    Cote

    EDEP009/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
  14. Résultat n°14

    Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération, correspondance.

    Date

    1917-1918

    Cote

    EDEP009/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération,...
  15. Résultat n°15

    Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1879-1937

    Cote

    EDEP009/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire,...
  16. Résultat n°16

    Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEP014/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
  17. Résultat n°17
    Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente, de la couverture, de l'horloge : cahiers des charges, devis, plans, correspondance.

    1 media

    Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente, de la couverture, de l'horloge : cahiers des charges, devis, plans, correspondance.

    Date

    1844-1921

    Cote

    EDEP014/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente,...
  18. Résultat n°18
    Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    1 media

    Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1937-1946

    Cote

    EDEP014/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble,...
  19. Résultat n°19

    Mairie et horloge, travaux de réparation et construction d'une maison de concierge : devis, correspondance; mairie et justice de paix, restauration : rapport, cahier des charges, devis, correspondance (1889)

    Date

    1808-1889

    Cote

    EDEP014/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et horloge, travaux de réparation et construction...
  20. Résultat n°20

    Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit entre la commune et l'architecte M. Daviau pour malfaçons : expertise, mémoire, devis, cahier des charges, plans, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1844-1938

    Cote

    EDEP014/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit...
  21. Résultat n°21

    Etablissements scolaires, halles, mairie, justice de paix et salle d'asile, travaux d'agrandissement et de restauration : rapport, cahier des charges, devis

    Date

    1883-1888

    Cote

    EDEP014/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Etablissements scolaires, halles, mairie, justice de...
  22. Résultat n°22

    Salle des fêtes, construction et réparations : cahier des charges, mémoire de travaux, devis,plans, correspondance

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP014/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Salle des fêtes, construction et réparations : cahier...
  23. Résultat n°23

    Salle de réunions et d'éducation physique, construction : rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1932-1934

    Cote

    EDEP014/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Salle de réunions et d'éducation physique, construction...
  24. Résultat n°24

    Voirie urbaine, alignement et aménagement d'immeubles : rapport de l'ingénieur; amélioration des rues, construction de caniveaux et trottoirs et pavage de rues : cahier des charges, devis, plan, correspondance

    Date

    1828-1935

    Cote

    EDEP014/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Voirie urbaine, alignement et aménagement d'immeubles...
  25. Résultat n°25

    Eglise et presbytère, aménagement et entretien : cahier des charges, devis, correspondance

    Date

    1836-1941

    Cote

    EDEP016/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Eglise et presbytère, aménagement et entretien : cahier...
  26. Résultat n°26

    Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

    Cote

    EDEP016/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
  27. Résultat n°27

    Cimetière, construction et agrandissement : devis, cahier des charges, plan, correspondance

    Date

    1845-1923

    Cote

    EDEP016/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Cimetière, construction et agrandissement : devis,...
  28. Résultat n°28

    Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres, locations et ventes : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1855-1940

    Cote

    EDEP016/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux.Terres. Bois. Eaux
    • Biens communaux, immeubles, prairies et coupes d'arbres,...
  29. Résultat n°29

    Curage du ruisseau de Vrilly et autres cours d'eau : devis estimatif, cahier des charges

    Date

    1844-1898

    Cote

    EDEP016/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage du ruisseau de Vrilly et autres cours d'eau...
  30. Résultat n°30

    Electrification, étude et réalisation d'un projet sur les écarts de la commune : mémoire descriptif, cahier des charges, rapports, plans, correspondance

    Date

    1907-1940

    Cote

    EDEP016/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, étude et réalisation d'un projet sur...
  31. Résultat n°31

    Location d'une terre ayant appartenu à la fabrique : cahier des charges

    Date

    1907

    Cote

    EDEP016/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Location d'une terre ayant appartenu à la fabrique...
  32. Résultat n°32

    Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

    Date

    an III - 1839

    Cote

    EDEP020/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Délibérations du Directoire du département : extraits;...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations.

    Date

    1851 - 1905

    Cote

    EDEP020/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

    Date

    1860 - 1919

    Cote

    EDEP020/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.

    Date

    1851 - 1921

    Cote

    EDEP020/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  36. Résultat n°36

    Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

    Date

    an XIII - 1906

    Cote

    EDEP020/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  37. Résultat n°37

    Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).

    Date

    1830 - 1913

    Cote

    EDEP020/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  38. Résultat n°38

    Salles d'asile, construction : cahier des charges, devis, plans (1866 - 1882), adjudication, extraits de délibérations.

    Date

    1866 - 1891

    Cote

    EDEP020/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Salles d'asile, construction : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  39. Résultat n°39

    Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

    Date

    1896 - 1908

    Cote

    EDEP020/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  40. Résultat n°40

    Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

    Date

    1786 - 1949

    Cote

    EDEP020/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches