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309 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  2. Résultat n°2

    Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission départementale, procès-verbaux des séances de la commission départementale, correspondance, cahier des charges (1920-1928).

    Cote

    5M100 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Services d'hygiène
    • Services de désinfection
    • Création et fonctionnement.
    • Service départemental (1888-1940).
    • Vente du matériel hors d'usage : rapport à la commission...
  3. Résultat n°3

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  4. Résultat n°4

    Entretien des fossés : cahier des charges, devis.

    Date

    1872

    Cote

    EDEP/058/O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Entretien des fossés : cahier des charges, devis.
  5. Résultat n°5

    Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP/058/O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
  6. Résultat n°6

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  7. Résultat n°7

    Electrification, dossier financier d'implantation d'un réseau électrique : autorisation d'exécution des travaux, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1913-1940

    Cote

    EDEP/058/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, dossier financier d'implantation d'un...
  8. Résultat n°8

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : cahier des charges.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP/058/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  9. Résultat n°9

    Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges, conventions et avenants, concessions, projets d'extension, corespondance.

    Date

    1912-1945

    Cote

    EDEP/124/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1847-1959

    Cote

    EDEP009/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
  11. Résultat n°11

    Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1849-1965

    Cote

    EDEP009/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
  12. Résultat n°12

    Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des charges, devis, plans, décomptes des travaux à exécuter, correspondance.

    Date

    1843-1949

    Cote

    EDEP009/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des...
  13. Résultat n°13

    Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1853-1956

    Cote

    EDEP009/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
  14. Résultat n°14

    Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération, correspondance.

    Date

    1917-1918

    Cote

    EDEP009/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération,...
  15. Résultat n°15

    Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire, balayage des classes : cahier des charges, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1879-1937

    Cote

    EDEP009/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, fonctionnement et acquisition de matériel scolaire,...
  16. Résultat n°16

    Halle et marchés : droits de place, cahier des charges, baux

    Date

    1852-1904

    Cote

    EDEP014/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Halle et marchés : droits de place, cahier des charges,...
  17. Résultat n°17
    Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente, de la couverture, de l'horloge : cahiers des charges, devis, plans, correspondance.

    1 media

    Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente, de la couverture, de l'horloge : cahiers des charges, devis, plans, correspondance.

    Date

    1844-1921

    Cote

    EDEP014/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise, pavage et travaux de restauration de la charpente,...
  18. Résultat n°18
    Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    1 media

    Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble, rapport de l'architecte, cahier des charges, devis, plans, correspondance

    Date

    1937-1946

    Cote

    EDEP014/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bureau de poste, construction : acquisition d'un immeuble,...
  19. Résultat n°19

    Mairie et horloge, travaux de réparation et construction d'une maison de concierge : devis, correspondance; mairie et justice de paix, restauration : rapport, cahier des charges, devis, correspondance (1889)

    Date

    1808-1889

    Cote

    EDEP014/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et horloge, travaux de réparation et construction...
  20. Résultat n°20

    Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit entre la commune et l'architecte M. Daviau pour malfaçons : expertise, mémoire, devis, cahier des charges, plans, extraits de délibérations, correspondance

    Date

    1844-1938

    Cote

    EDEP014/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de garçons, restauration et agrandissement, conflit...