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275 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges : travaux, alignements, affaires diverses 1839-1901. Chemins vicinaux ordinaires : classement ; budget du service vicinal ; prestations ; travaux ; marchés pour fourniture de matériaux et baux d'entretien 1824-1902

    Date

    1824-1902

    Cote

    EDEP124/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale 76, de Nevers à Tours par Bourges :...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Fabrique : budgets et comptes

    Date

    1884-1890

    Cote

    EDEP148/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes
  3. Résultat n°3

    Budgets et comptes administratifs.

    Date

    1860-1905

    Cote

    EDEP143/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs.
  4. Résultat n°4

    Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

    Date

    1792-1841

    Cote

    EDEP141/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Administration et comptabilité de la fabrique : remise...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Budgets.

    Date

    an XI-1855

    Cote

    EDEP010/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  6. Résultat n°6

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1921-1952

    Cote

    EDEP069/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  7. Résultat n°7

    Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur diverses dépenses de la commune.

    Date

    1809-1891

    Cote

    EDEP113/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1 L : Comptabilité
    • Budgets et comptes de gestion : notes et mémoires sur...
  8. Résultat n°8

    Budgets ou états des recettes et dépenses pour les années 1825-1839.

    Date

    1825-1839

    Cote

    EDEP027/1L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 1 L - Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets ou états des recettes et dépenses pour les...
  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes

    Date

    An VII-1840

    Cote

    EDEP152/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  10. Résultat n°10

    1876-1919

    Date

    1876-1919

    Cote

    EDEP064/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1876-1919
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources, comptes.

    Date

    1837-1896

    Cote

    EDEP145/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, financement : budgets des ressources,...
  12. Résultat n°12

    Fabrique : budgets

    Date

    1844-1907

    Cote

    EDEP112/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets
  13. Résultat n°13

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1845-1902

    Cote

    EDEP074/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  14. Résultat n°14

    1873-1875

    Date

    1873-1875

    Cote

    EDEP128/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique
    • 1873-1875
  15. Résultat n°15

    Budgets de la fabrique de l'église.

    Date

    1813-1852

    Cote

    EDEP021/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets de la fabrique de l'église.
  16. Résultat n°16

    Société de secours mutuels : budgets et comptes.

    Date

    1918-1925

    Cote

    EDEP147/Q14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels : budgets et comptes.
  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes.

    Date

    1825-1949

    Cote

    EDEP126/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1792-1859

    Date

    1792-1859

    Cote

    EDEP029/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes de la commune.
    • 1792-1859
  19. Résultat n°19

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1871-1930

    Cote

    EDEP004/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  20. Résultat n°20

    Bureau d'assistance : budgets et comptes.

    Date

    1900-1980

    Cote

    EDEP054/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
  21. Résultat n°21

    Budgets

    Date

    1807-1952

    Cote

    EDEP141/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Budgets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux (1 pièce).

    Date

    1944-1959

    Cote

    EDEP063/1L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Comptabilité : tableau comparatif des budgets communaux...
  23. Résultat n°23

    Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

    Date

    1824-1919

    Cote

    EDEP099/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres...
  24. Résultat n°24

    Budgets et comptes.

    Date

    1900-1925

    Cote

    EDEP140/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • Budgets et comptes.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Budgets et comptes.

    Date

    1812-1854

    Cote

    EDEP074/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  26. Résultat n°26

    Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune 1886 - budgets du service vicinal 1872-1880 - vente de portions de chemins, modification des tracés des chemins ordinaires 2, 4 et 12 (2 plans), devis estimatifs et états de prestations 1840-1885

    Date

    1840-1886

    Cote

    EDEP013/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins 1840-1886 : - carte des chemins de la commune...
  27. Résultat n°27

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP/058/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes de la fabrique.

    Date

    1887-1906

    Cote

    EDEP075/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique.
  29. Résultat n°29

    Budgets de la commune.

    Date

    1824-1939

    Cote

    EDEP065/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets de la commune.
  30. Résultat n°30

    Budgets et comptes

    Date

    an XII-1890

    Cote

    EDEP166/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes
    • Budgets et comptes
  31. Résultat n°31

    Comptabilité : budgets, comptes.

    Date

    1812-1953

    Cote

    EDEP099/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptabilité : budgets, comptes.
  32. Résultat n°32

    Service vicinal : budget de ressources.

    Date

    1877-1902

    Cote

    EDEP054/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Service vicinal : budget de ressources.
  33. Résultat n°33

    Ressources sur les chemins vicinaux : budgets.

    Date

    1850-1900

    Cote

    EDEP057/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Ressources sur les chemins vicinaux : budgets.
  34. Résultat n°34

    Budgets.

    Date

    1807-1889

    Cote

    EDEP087/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  35. Résultat n°35

    Budgets, comptes et pièces justificatives.

    Date

    Entre le 23 septembre 1799 et le 31 décembre 1925

    Cote

    EDEP124/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets, comptes et pièces justificatives.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Budgets et comptes administratifs de Marigny, Nancré, Ponçay

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEP148/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs de Marigny, Nancré,...
  37. Résultat n°37

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1863-1903

    Cote

    EDEP034/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  38. Résultat n°38

    Administration et comptabilité de la fabrique.

    Date

    1813-1893

    Cote

    EDEP057/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Administration et comptabilité de la fabrique.
  39. Résultat n°39

    Budgets et comptes.

    Date

    1847-1938

    Cote

    EDEP113/1Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes.
  40. Résultat n°40

    Budgets.

    Date

    1836-1951

    Cote

    EDEP088/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.