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  1. Résultat n°1

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  2. Résultat n°2

    Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

    Date

    1972-1983

    Cote

    EDEP119/T16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
  3. Résultat n°3

    Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

    Date

    1946é

    Cote

    EDEP132/2K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
  4. Résultat n°4

    Impôts : avis de dégrèvement

    Date

    1982

    Cote

    EDEP054/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Impôts : avis de dégrèvement
  5. Résultat n°5

    Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

    Date

    1851-1977

    Cote

    EDEP079/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
  6. Résultat n°6

    Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

    Date

    1848-1972

    Cote

    EDEP132/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
  7. Résultat n°7

    Liste des militaires blessés ou malades rapatriés : journal officiel de l'Etat français (28 mars et 2 avril 1941) ; recensement des victimes de la guerre : avis de décès, avis de disparition, dossiers nominatifs, listes nominatives, correspondance

    Date

    1939-1965

    Cote

    EDEP132/5H31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Liste des militaires blessés ou malades rapatriés :...
  8. Résultat n°8

    Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.

    Date

    1864-1961

    Cote

    EDEP029/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
  9. Résultat n°9

    Réquisition de logement : listes, avis, ordres de réquisition, situation des immeubles requis, inventaire des mobiliers et états des lieux, correspondance 1939-1949); liquidation des camps de Tivoli et de Perrusson, aménagement des baraquements pour y loger des familles : rapport, liste des locataires, correspondance

    Date

    1939-1954

    Cote

    EDEP132/5H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisition de logement : listes, avis, ordres de réquisition,...
  10. Résultat n°10

    Instituteurs : avis de nomination

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP076/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs : avis de nomination
  11. Résultat n°11

    Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1950-1954

    Cote

    EDEP132/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Election des membres du conseil d'administration de...
  12. Résultat n°12

    Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.

    Date

    1887-1954

    Cote

    EDEP078/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans,...
  13. Résultat n°13

    Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEP132/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis,...
  14. Résultat n°14

    Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP105/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier...
  15. Résultat n°15

    Disparus, recensement : correspondance, avis de décès ; tombes militaires, recensement : correspondance (3 pièces).

    Date

    1892-1952

    Cote

    EDEP105/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus, recensement : correspondance, avis de décès...
  16. Résultat n°16

    Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1932-1952

    Cote

    EDEP132/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre d'agriculture départementale...
  17. Résultat n°17

    Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP132/5H25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement et alimentation, mise en place de la...
  18. Résultat n°18

    Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

    Date

    1847-1948

    Cote

    EDEP054/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
  19. Résultat n°19

    Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

    Date

    1835-1946

    Cote

    EDEP119/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
  20. Résultat n°20

    Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP132/5H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation...
  21. Résultat n°21

    Ravitaillement en laines, textiles et chaussures : avis de réquisition des laines, listes des denrées, états mensuels des distributions, statistiques, inventaire, demandes de bons d'achat, avis de distribution de cartes, attestations de cartes textiles pour les militaires, instructions, correspondance

    Date

    1929-1945

    Cote

    EDEP132/5H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement en laines, textiles et chaussures :...
  22. Résultat n°22

    Service des réfugiés : notices de renseignements par famille, liste des réfugiés déclarés à la mairie, déclarations de ressources, demandes d'allocations, feuilles de contrôle des locaux occupés, feuilles de rectification, statistiques, certificats individuels de rapatriement, fiches de recensement, listes d'allocataires, demandes d'autorisation de rapatriement, avis, correspondance

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP132/5H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Service des réfugiés : notices de renseignements par...
  23. Résultat n°23

    Défense nationale et sécurité publique, déclaration d'état d'indignité nationale : arrêté préfectoral, avis.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP135/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Défense nationale et sécurité publique, déclaration...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Occupation : correspondance avec la Kommandantur, avis, arrêtés, notes pour la presse

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP132/5H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Occupation : correspondance avec la Kommandantur, avis,...
  25. Résultat n°25

    Réquisition de l'armée française : avis, bordereaux récapitulatifs, déclarations de matériel de l'armée, mémoires de fournitures et de travaux, carnet d'ordres de réquisitions, carnets de mobilisation des métaux, correspondance

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP132/5H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisition de l'armée française : avis, bordereaux...
  26. Résultat n°26

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  27. Résultat n°27

    Enfants assistés : correspondance, avis de secours temporaire, livret d'enfant

    Date

    1863-1938

    Cote

    EDEP008/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : correspondance, avis de secours...
  28. Résultat n°28

    Guerre de 1914-1918, recrutement, conscription : circulaires, correspondance, avis et récépissés d'inscription sur les tableaux de recensement, feuilles de renseignements, listes des hommes exemptés ou réformés, certificats d'exemption, listes des ajournés, convocations devant le conseil de révision, ordre de transport; sursis, permissions agricoles et détachements : circulaires, correspondance, états nominatifs des militaires pour lesquels des permissions ont été sollicitées, états des hommes renvoyés dans leurs foyers; blessés, hospitalisation : correspondance; prisonniers de guerre allemands : correspondance, avis d'évasion; soldats décédés et sépultures militaires : circulaires, correspondance, états des services et campagnes, actes de décès, actes d'état civil, états signalétiques des services d'un homme de troupe, avis de transfert de corps, avis de décès, avis de disparition, liste des hommes de la commune tombés au champ d'honneur

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP119/5H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Guerre de 1914-1918, recrutement, conscription : circulaires,...
  29. Résultat n°29

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEP119/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  30. Résultat n°30

    Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.

    Date

    1830-1929

    Cote

    EDEP065/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis...
  31. Résultat n°31

    Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).

    Date

    1925

    Cote

    EDEP007/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : avis de radiation...
  32. Résultat n°32

    Monument aux morts, construction et inauguration : listes de souscriptions, journaux (1918-1919), affiche, avis, discours (1919-1920), procès-verbal de réunions de la commission du monument (1918-1920) ; construction des fondations du monument : devis, correspondance, cahier des charges (1919-1925) ; propositions de monuments : plans, devis, correspondance, prospectus, photographie, pétition (1919-1921); affaire Fontboune ; devis, correspondance (1919) ; extrait d'avis de décès, avis de disparitions, demandes de renseignements sur les soldats, autopsie et inhumation d'un prisonnier de guerre allemand, demande d'inscription pour le monument, correspondance (1915-1920) ; attribution de trophées et achat de médaille : correspondance, factures (1920)

    Date

    1915-1925

    Cote

    EDEP132/5H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Monument aux morts, construction et inauguration :...
  33. Résultat n°33

    Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.

    Date

    1829-1923

    Cote

    EDEP113/1H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H : Recrutement
    • Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.
  34. Résultat n°34

    Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

    Cote

    4M1170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
  35. Résultat n°35

    Prisonniers.

    Cote

    1M337 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Militaires
    • Prisonniers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  36. Résultat n°36

    Militaires morts pour la France : avis, actes de décès.

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP146/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Militaires morts pour la France : avis, actes de décès.
  37. Résultat n°37

    Décès de militaires : avis de notification, extraits mortuaires, correspondance (1806-1883), diplômes à remettre aux familles des morts pour la France 1914-1919 .

    Date

    1806-1920

    Cote

    EDEP027/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Décès de militaires : avis de notification, extraits...
  38. Résultat n°38

    Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension, liste des bénéficiaires de soins médicaux

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP079/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension,...
  39. Résultat n°39

    Instructions, correspondance, avis (1914-1919).

    Cote

    1M346 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Contrôle de l'information.
    • Instructions, correspondance, avis (1914-1919).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Guerre 1914-1918 : avis de décès ou de disparition de soldats.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP111/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès ou de disparition...
  41. Résultat n°41

    Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP087/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.
  42. Résultat n°42

    Guerre : avis de décès de soldats, photographie.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP147/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre : avis de décès de soldats, photographie.
  43. Résultat n°43

    Militaires décédés pendant la guerre : avis de décès

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP069/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Militaires décédés pendant la guerre : avis de décès
  44. Résultat n°44

    Soldats blessés, décédés ou disparus : avis du Ministère de la guerre.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP124/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soldats blessés, décédés ou disparus : avis du Ministère...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP/058/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail, dossier de surveillance de...
  46. Résultat n°46

    Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

    Date

    1847-1912

    Cote

    EDEP021/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
  47. Résultat n°47

    Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.

    Date

    1813-1908

    Cote

    EDEP124/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : instructions et correspondance ; registre...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP166/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du...
  49. Résultat n°49

    Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP027/1R17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Ecoles primaires communales
    • Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices...
  50. Résultat n°50

    Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP063/1R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif,...
  51. Résultat n°51

    Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.

    Date

    1829-1899

    Cote

    EDEP065/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien...
  52. Résultat n°52

    Disparus : avis de décès

    Date

    1870-1896

    Cote

    EDEP028/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus : avis de décès
  53. Résultat n°53

    Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)

    Date

    1893

    Cote

    EDEP028/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)
  54. Résultat n°54

    Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune pour la construction d'une école de filles (1892).

    Date

    1884-1892

    Cote

    EDEP114/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune...
  55. Résultat n°55

    Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du Conseil municipal

    Date

    1891

    Cote

    EDEP087/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du...
  56. Résultat n°56

    Disparus, signalement ; avis de décès

    Date

    1810-1881

    Cote

    EDEP141/1H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Disparus, signalement ; avis de décès

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Occupation prussienne, réquisitions et pertes : avis, liste nominative, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, quittances, déclarations de perte, états récapitulatifs, instructions, correspondance (1870-1876). Armée française, réquisitions et indemnisations : listes nominatives, tableaux, quittances, instructions, correspondance (1870-1872). Ce dossier contient des documents provenant des communes du canton de Château-Renault. Deux pièces sont en allemand.

    Date

    1870-1876

    Cote

    EDEP063/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Occupation prussienne, réquisitions et pertes : avis,...
  58. Résultat n°58

    Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès de militaires originaires de Château-la-Vallière 1849-1859

    Date

    1849-1871

    Cote

    EDEP062/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès...
  59. Résultat n°59

    Maire et adjoints, nomination : avis.

    Date

    1831-1860

    Cote

    EDEP030/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Maire et adjoints, nomination : avis.
  60. Résultat n°60

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  61. Résultat n°61

    Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

    Date

    1821-1831

    Cote

    EDEP059/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
  62. Résultat n°62

    Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire

    Date

    1810-1828

    Cote

    EDEP058/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire
  63. Résultat n°63

    Conflits en Europe.

    Date

    an X-1812

    Cote

    1M317 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerres du Consulat et du Premier Empire
    • Conflits en Europe.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  64. Résultat n°64

    District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    EDEP104/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • District de Tours, règlementation : avis; extraits...