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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires
Cote
EDEP119/T17 (Cote)
 Date
1963-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, arrêté préfectoral, texte officiel, délibération, correspondance, avis, rapport d'expertise, convention

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
2

Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires
Cote
EDEP119/T16 (Cote)
 Date
1972-1983
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, délibération, arrêté du maire, correspondance, rapport d'expertise, avis

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série T : Urbanisme
  • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
3

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales
Cote
EDEP132/2K4 (Cote)
 Date
1946é
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
4

Impôts : avis de dégrèvement
Cote
EDEP054/G40 (Cote)
 Date
1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Impôts : avis de dégrèvement
5

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE
Cote
EDEP079/K2 (Cote)
 Date
1851-1977
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
6

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance
Cote
EDEP132/2L2 (Cote)
 Date
1848-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, tarif, avis, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
7

Liste des militaires blessés ou malades rapatriés : journal officiel de l'Etat français (28 mars et 2 avril 1941) ; recensement des victimes de la guerre : avis de décès, avis de disparition, dossiers nominatifs, listes nominatives, correspondance
Cote
EDEP132/5H31 (Cote)
 Date
1939-1965
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, dossier individuel, liste nominative, presse institutionnelle

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Liste des militaires blessés ou malades rapatriés :...
8

Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
Cote
EDEP029/H4 (Cote)
 Date
1864-1961
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
9

Réquisition de logement : listes, avis, ordres de réquisition, situation des immeubles requis, inventaire des mobiliers et états des lieux, correspondance 1939-1949); liquidation des camps de Tivoli et de Perrusson, aménagement des baraquements pour y loger des familles : rapport, liste des locataires, correspondance
Cote
EDEP132/5H17 (Cote)
 Date
1939-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, avis, inventaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Réquisition de logement : listes, avis, ordres de réquisition,...
10

Instituteurs : avis de nomination
Cote
EDEP076/R4 (Cote)
 Date
1953-1954
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instituteurs : avis de nomination
11

Election des membres du conseil d'administration de la Caisse primaire de sécurité sociale et de la Caisse d'allocations familiales : avis, affiches, listes des salariés et employeurs, liste d'émargement, relevés nominatifs des salariés et des électeurs, listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K10 (Cote)
 Date
1950-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, affiche, liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Election des membres du conseil d'administration de...
12

Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.
Cote
EDEP078/O6 (Cote)
 Date
1887-1954
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans,...
13

Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K8 (Cote)
 Date
1923-1953
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis,...
14

Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier : demande de permis de construire, arrêté du maire, avis de l'inspecteur de l'urbanisme, plan.
Cote
EDEP105/S1 (Cote)
 Date
1953
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, avis, arrêté du maire, permis de construire

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Installation d'un parquet chez Clément Boué, cafetier...
15

Disparus, recensement : correspondance, avis de décès ; tombes militaires, recensement : correspondance (3 pièces).
Cote
EDEP105/H2 (Cote)
 Date
1892-1952
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, avis

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Disparus, recensement : correspondance, avis de décès...
16

Elections à la Chambre d'agriculture départementale : avis, affiches, listes des électeurs, liste d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations électorales
Cote
EDEP132/1K9 (Cote)
 Date
1932-1952
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, affiche, liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 1 K - Elections
  • Elections à la Chambre d'agriculture départementale...
17

Ravitaillement et alimentation, mise en place de la carte d'alimentation et des bons de rationnement : avis et instructions, listes nominatives des bénéficiaires, correspondance ; mobilisation des magasins d'alimentation : liste des fermetures temporaires de commerce, recensement des épiciers
Cote
EDEP132/5H25 (Cote)
 Date
1939-1952
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
carte, avis, texte officiel, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Ravitaillement et alimentation, mise en place de la...
18

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.
Cote
EDEP054/O4 (Cote)
 Date
1847-1948
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, généralités
  • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
19

Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures
Cote
EDEP119/1N1 (Cote)
 Date
1835-1946
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, avis, procès-verbal, pièce comptable, liste

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
20

Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance
Cote
EDEP132/5H14 (Cote)
 Date
1940-1946
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
laissez-passer, avis, liste nominative, registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
  • Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation...