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64 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales

    Date

    1946é

    Cote

    EDEP132/2K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 2 K - Personnel municipal
    • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
  2. Résultat n°2

    District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    EDEP104/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • District de Tours, règlementation : avis; extraits...
  3. Résultat n°3

    Conflits en Europe.

    Date

    an X-1812

    Cote

    1M317 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerres du Consulat et du Premier Empire
    • Conflits en Europe.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Décès de militaires : avis de notification, extraits mortuaires, correspondance (1806-1883), diplômes à remettre aux familles des morts pour la France 1914-1919 .

    Date

    1806-1920

    Cote

    EDEP027/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Décès de militaires : avis de notification, extraits...
  5. Résultat n°5

    Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire

    Date

    1810-1828

    Cote

    EDEP058/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire
  6. Résultat n°6

    Disparus, signalement ; avis de décès

    Date

    1810-1881

    Cote

    EDEP141/1H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Disparus, signalement ; avis de décès

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.

    Date

    1813-1908

    Cote

    EDEP124/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : instructions et correspondance ; registre...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

    Date

    1821-1831

    Cote

    EDEP059/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
  9. Résultat n°9

    Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.

    Date

    1829-1923

    Cote

    EDEP113/1H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H : Recrutement
    • Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.

    Date

    1829-1899

    Cote

    EDEP065/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien...
  11. Résultat n°11

    Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.

    Date

    1830-1929

    Cote

    EDEP065/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis...
  12. Résultat n°12

    Maire et adjoints, nomination : avis.

    Date

    1831-1860

    Cote

    EDEP030/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Maire et adjoints, nomination : avis.
  13. Résultat n°13

    Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

    Date

    1835-1946

    Cote

    EDEP119/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
  14. Résultat n°14

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  15. Résultat n°15

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  16. Résultat n°16

    Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

    Date

    1847-1912

    Cote

    EDEP021/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
  17. Résultat n°17

    Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

    Date

    1847-1948

    Cote

    EDEP054/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
  18. Résultat n°18

    Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance

    Date

    1848-1972

    Cote

    EDEP132/2L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
  19. Résultat n°19

    Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès de militaires originaires de Château-la-Vallière 1849-1859

    Date

    1849-1871

    Cote

    EDEP062/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès...
  20. Résultat n°20

    Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

    Date

    1851-1977

    Cote

    EDEP079/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
  21. Résultat n°21

    Enfants assistés : correspondance, avis de secours temporaire, livret d'enfant

    Date

    1863-1938

    Cote

    EDEP008/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : correspondance, avis de secours...
  22. Résultat n°22

    Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.

    Date

    1864-1961

    Cote

    EDEP029/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
  23. Résultat n°23

    Disparus : avis de décès

    Date

    1870-1896

    Cote

    EDEP028/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus : avis de décès
  24. Résultat n°24

    Occupation prussienne, réquisitions et pertes : avis, liste nominative, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, quittances, déclarations de perte, états récapitulatifs, instructions, correspondance (1870-1876). Armée française, réquisitions et indemnisations : listes nominatives, tableaux, quittances, instructions, correspondance (1870-1872). Ce dossier contient des documents provenant des communes du canton de Château-Renault. Deux pièces sont en allemand.

    Date

    1870-1876

    Cote

    EDEP063/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Occupation prussienne, réquisitions et pertes : avis,...
  25. Résultat n°25

    Militaires morts pour la France : avis, actes de décès.

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP146/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Militaires morts pour la France : avis, actes de décès.
  26. Résultat n°26

    Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune pour la construction d'une école de filles (1892).

    Date

    1884-1892

    Cote

    EDEP114/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Avis d'emprunt (1884) et emprunt contracté par la commune...
  27. Résultat n°27

    Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP027/1R17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Ecoles primaires communales
    • Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices...
  28. Résultat n°28

    Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.

    Date

    1887-1954

    Cote

    EDEP078/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans,...
  29. Résultat n°29

    Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du Conseil municipal

    Date

    1891

    Cote

    EDEP087/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispensé et soutien de famille : certificat, avis du...
  30. Résultat n°30

    Disparus, recensement : correspondance, avis de décès ; tombes militaires, recensement : correspondance (3 pièces).

    Date

    1892-1952

    Cote

    EDEP105/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus, recensement : correspondance, avis de décès...
  31. Résultat n°31

    Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)

    Date

    1893

    Cote

    EDEP028/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)
  32. Résultat n°32

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEP119/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  33. Résultat n°33

    Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP063/1R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif,...
  34. Résultat n°34

    Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

    Cote

    4M1170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
  35. Résultat n°35

    Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP166/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du...
  36. Résultat n°36

    Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP/058/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail, dossier de surveillance de...
  37. Résultat n°37

    Guerre de 1914-1918, recrutement, conscription : circulaires, correspondance, avis et récépissés d'inscription sur les tableaux de recensement, feuilles de renseignements, listes des hommes exemptés ou réformés, certificats d'exemption, listes des ajournés, convocations devant le conseil de révision, ordre de transport; sursis, permissions agricoles et détachements : circulaires, correspondance, états nominatifs des militaires pour lesquels des permissions ont été sollicitées, états des hommes renvoyés dans leurs foyers; blessés, hospitalisation : correspondance; prisonniers de guerre allemands : correspondance, avis d'évasion; soldats décédés et sépultures militaires : circulaires, correspondance, états des services et campagnes, actes de décès, actes d'état civil, états signalétiques des services d'un homme de troupe, avis de transfert de corps, avis de décès, avis de disparition, liste des hommes de la commune tombés au champ d'honneur

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP119/5H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Guerre de 1914-1918, recrutement, conscription : circulaires,...
  38. Résultat n°38

    Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension, liste des bénéficiaires de soins médicaux

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP079/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension,...
  39. Résultat n°39

    Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP087/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.
  40. Résultat n°40

    Guerre : avis de décès de soldats, photographie.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP147/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre : avis de décès de soldats, photographie.