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64 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement du concours, copies, affiche de l'Ecole des hautes études municipales
Cote
EDEP132/2K4 (Cote)
 Date
1946é
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, avis

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série K : Elections Personnel
  • 2 K - Personnel municipal
  • Secrétaire général, recrutement : avis et déroulement...
Résultat n°2

District de Tours, règlementation : avis; extraits de délibérations.
Cote
EDEP104/B1 (Cote)
 Date
1793-an IV
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, délibération

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • District de Tours, règlementation : avis; extraits...
Résultat n°3

Conflits en Europe.
Cote
1M317 (Cote)
 Date
an X-1812
 Lieu - Type de document
presse institutionnelle, affiche, correspondance, discours, avis

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Guerres du Consulat et du Premier Empire
  • Conflits en Europe.
Résultat n°4

Décès de militaires : avis de notification, extraits mortuaires, correspondance (1806-1883), diplômes à remettre aux familles des morts pour la France 1914-1919 .
Cote
EDEP027/E17 (Cote)
 Date
1806-1920
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Décès de militaires : avis de notification, extraits...
Résultat n°5

Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire
Cote
EDEP058/H1 (Cote)
 Date
1810-1828
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire
Résultat n°6

Disparus, signalement ; avis de décès
Cote
EDEP141/1H11 (Cote)
 Date
1810-1881
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H
  • Disparus, signalement ; avis de décès
Résultat n°7

Recrutement : instructions et correspondance ; registre de notification de lettres de mise en activité 1813-1908. Garde nationale mobile : liste des hommes des classes 1855 à 1869 1855-1869. Application de la loi du 10 août 1870 : listes des hommes des classes 1855 à 1864. Armée territoriale (loi du 27 juillet 1872) : listes des hommes des classes 1855 à 1866 ; affaires diverses 1874-1877. Avis de décès de militaires originaires de Larçay 1876-1891.
Cote
EDEP124/H1 (Cote)
 Date
1813-1908
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, registre, avis, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement : instructions et correspondance ; registre...
Résultat n°8

Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).
Cote
EDEP059/K1 (Cote)
 Date
1821-1831
 Lieu
Charentilly (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, avis

  • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
Résultat n°9

Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.
Cote
EDEP113/1H10 (Cote)
 Date
1829-1923
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 1H : Recrutement
  • Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.
Résultat n°10

Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP065/O1 (Cote)
 Date
1829-1899
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste, avis, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien...
Résultat n°11

Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.
Cote
EDEP065/O3 (Cote)
 Date
1830-1929
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
avis, arrêté préfectoral, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis...
Résultat n°12

Maire et adjoints, nomination : avis.
Cote
EDEP030/K6 (Cote)
 Date
1831-1860
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Maire et adjoints, nomination : avis.
Résultat n°13

Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures
Cote
EDEP119/1N1 (Cote)
 Date
1835-1946
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, avis, procès-verbal, pièce comptable, liste

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
Résultat n°14

Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance
Cote
EDEP138/R2 (Cote)
 Date
1837-1843
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, correspondance, avis, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...
Résultat n°15

Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.
Cote
EDEP091/M3 (Cote)
 Date
1842-1941
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, cahier des charges, acte authentique, avis

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
  • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
Résultat n°16

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.
Cote
EDEP021/I4 (Cote)
 Date
1847-1912
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, avis

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
Résultat n°17

Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.
Cote
EDEP054/O4 (Cote)
 Date
1847-1948
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, arrêté du maire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, généralités
  • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
Résultat n°18

Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches, correspondance
Cote
EDEP132/2L2 (Cote)
 Date
1848-1972
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, tarif, avis, affiche, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Octroi, règlementation : rapport, tarifs, avis et affiches,...
Résultat n°19

Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès de militaires originaires de Château-la-Vallière 1849-1859
Cote
EDEP062/H4 (Cote)
 Date
1849-1871
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès...
Résultat n°20

Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE
Cote
EDEP079/K2 (Cote)
 Date
1851-1977
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...