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  1. Résultat n°1

    Réquisition de l'armée française : avis, bordereaux récapitulatifs, déclarations de matériel de l'armée, mémoires de fournitures et de travaux, carnet d'ordres de réquisitions, carnets de mobilisation des métaux, correspondance

    Date

    1939-1943

    Cote

    EDEP132/5H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisition de l'armée française : avis, bordereaux...
  2. Résultat n°2

    Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.

    Date

    1829-1923

    Cote

    EDEP113/1H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H : Recrutement
    • Décès de soldats : avis de décès, extraits mortuaires.
  3. Résultat n°3

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  4. Résultat n°4

    Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension, liste des bénéficiaires de soins médicaux

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP079/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension,...
  5. Résultat n°5

    Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

    Date

    1887-1905

    Cote

    EDEP027/1R17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Ecoles primaires communales
    • Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices...
  6. Résultat n°6

    Disparus : avis de décès

    Date

    1870-1896

    Cote

    EDEP028/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Disparus : avis de décès
  7. Résultat n°7

    Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis, affiches, listes des électeurs consulaires, listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1923-1953

    Cote

    EDEP132/1K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série K : Elections Personnel
    • 1 K - Elections
    • Elections à la Chambre de commerce de Tours : avis,...
  8. Résultat n°8

    Décès de militaires : avis de notification, extraits mortuaires, correspondance (1806-1883), diplômes à remettre aux familles des morts pour la France 1914-1919 .

    Date

    1806-1920

    Cote

    EDEP027/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Décès de militaires : avis de notification, extraits...
  9. Résultat n°9

    Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif, actes d'engagement, avis du maire.

    Date

    1900-1901

    Cote

    EDEP063/1R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Fournitures scolaires, acquisition : devis estimatif,...
  10. Résultat n°10

    Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)

    Date

    1893

    Cote

    EDEP028/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : avis de passage (1 pièce)
  11. Résultat n°11

    Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du mobilier : avis de convocation adressé au desservant, arrêté préfectoral classant la statue de la Vierge (XIVe s.) parmi les monuments historiques.

    Date

    1906

    Cote

    EDEP166/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation des Eglises et de l'Etat, inventaire du...
  12. Résultat n°12

    Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur (1916-1918).

    Cote

    4M1170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Etrangers, surveillance.
    • Avis de recherche émanant du ministère de l'Intérieur...
  13. Résultat n°13

    Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire

    Date

    1810-1828

    Cote

    EDEP058/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès de militaires : extraits d'actes, avis mortuaire
  14. Résultat n°14

    Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.

    Date

    1847-1912

    Cote

    EDEP021/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
    • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
  15. Résultat n°15

    Révision des listes électorales : avis de radiation (1 pièce).

    Date

    1925

    Cote

    EDEP007/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K: Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : avis de radiation...
  16. Résultat n°16

    Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP087/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : pièces d'état civil, avis de décès.
  17. Résultat n°17

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEP119/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  18. Résultat n°18

    Impôts : avis de dégrèvement

    Date

    1982

    Cote

    EDEP054/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Impôts : avis de dégrèvement
  19. Résultat n°19

    Avis de la préfecture relatif à la révision des listes électorales (1829); nomination du maire (1821-1831).

    Date

    1821-1831

    Cote

    EDEP059/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Avis de la préfecture relatif à la révision des listes...
  20. Résultat n°20

    Occupation : correspondance avec la Kommandantur, avis, arrêtés, notes pour la presse

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP132/5H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Occupation : correspondance avec la Kommandantur, avis,...
  21. Résultat n°21

    Ravitaillement en laines, textiles et chaussures : avis de réquisition des laines, listes des denrées, états mensuels des distributions, statistiques, inventaire, demandes de bons d'achat, avis de distribution de cartes, attestations de cartes textiles pour les militaires, instructions, correspondance

    Date

    1929-1945

    Cote

    EDEP132/5H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Ravitaillement en laines, textiles et chaussures :...
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Surveillance du bétail, dossier de surveillance de la police sanitaire : avis de déclaration de maladie, procès-verbal de saisie, comptes-rendus d'inspection sanitaire, rapports, correspondance.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP/058/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance du bétail, dossier de surveillance de...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  26. Résultat n°26

    Réquisition de logement : listes, avis, ordres de réquisition, situation des immeubles requis, inventaire des mobiliers et états des lieux, correspondance 1939-1949); liquidation des camps de Tivoli et de Perrusson, aménagement des baraquements pour y loger des familles : rapport, liste des locataires, correspondance

    Date

    1939-1954

    Cote

    EDEP132/5H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisition de logement : listes, avis, ordres de réquisition,...
  27. Résultat n°27

    Liste des militaires blessés ou malades rapatriés : journal officiel de l'Etat français (28 mars et 2 avril 1941) ; recensement des victimes de la guerre : avis de décès, avis de disparition, dossiers nominatifs, listes nominatives, correspondance

    Date

    1939-1965

    Cote

    EDEP132/5H31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Liste des militaires blessés ou malades rapatriés :...
  28. Résultat n°28

    Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès de militaires originaires de Château-la-Vallière 1849-1859

    Date

    1849-1871

    Cote

    EDEP062/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Logement des troupes de passage 1871. Avis de décès...
  29. Résultat n°29

    Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

    Date

    1851-1977

    Cote

    EDEP079/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
  30. Résultat n°30

    Maire et adjoints, nomination : avis.

    Date

    1831-1860

    Cote

    EDEP030/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Maire et adjoints, nomination : avis.
  31. Résultat n°31

    Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, état numérique estimatif des arbres à vendre, contrat d'assurance, factures

    Date

    1835-1946

    Cote

    EDEP119/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
    • Arbres, ventes de coupes : arrêté, délibérations du...
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination, arrêté, correspondance.

    Date

    1847-1948

    Cote

    EDEP054/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, généralités
    • Cantonier, nomination et traitement : avis de nomination,...
  34. Résultat n°34

    Enfants assistés : correspondance, avis de secours temporaire, livret d'enfant

    Date

    1863-1938

    Cote

    EDEP008/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Enfants assistés : correspondance, avis de secours...
  35. Résultat n°35

    Guerre : avis de décès de soldats, photographie.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP147/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre : avis de décès de soldats, photographie.
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Instructions, correspondance, avis (1914-1919).

    Cote

    1M346 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Contrôle de l'information.
    • Instructions, correspondance, avis (1914-1919).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Prisonniers.

    Cote

    1M337 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Première Guerre Mondiale (1914-1918)
    • Militaires
    • Prisonniers.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet