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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP088/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau de Gaudrée, travaux de curage : arrêté préfectoral.
  3. Résultat n°3

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés préfectoraux

    Date

    1820-1897

    Cote

    EDEP203/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  4. Résultat n°4

    Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement de vestiaire : plan, tableaux, correspondance, arrêtés, factures.

    Date

    1988

    Cote

    EDEP063/3R9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Stade Maurice Pintas, demande de subvention pour agrandissement...
  5. Résultat n°5

    Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté

    Date

    1886

    Cote

    EDEP119/4H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Sapeurs-pompiers, création de la compagnie : arrêté
  6. Résultat n°6

    Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    EDEP147/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
  7. Résultat n°7

    Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

    Date

    1910-1979

    Cote

    EDEP104/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, création de la division, financement,...
  8. Résultat n°8

    Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.

    Date

    1908-1914

    Cote

    EDEP088/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Répartiteurs, nomination : arrêtés du sous-préfet.
  9. Résultat n°9

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  10. Résultat n°10

    Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations, arrêté préfectoral (3 pièces).

    Date

    1915-1953

    Cote

    EDEP105/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Maladies contagieuses, contrôle : carnet de déclarations,...
  11. Résultat n°11

    Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

    Date

    an VIII-1939

    Cote

    1M5 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Services préfectoraux, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

    Date

    1919

    Cote

    EDEP076/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Transformation du bureau de poste en agence postale...
  13. Résultat n°13

    Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture

    Date

    1831

    Cote

    EDEP052/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté...
  14. Résultat n°14

    Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés

    Date

    1883-1922

    Cote

    EDEP119/1Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes de gestion, arrêtés
  15. Résultat n°15

    Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance ; réquisitions de logement : listes nominatives.  

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP009/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés...
  16. Résultat n°16

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  18. Résultat n°18

    Association syndicale pour le curage des cours d'eau et fossés d'assainissement, organisation : arrêtés préfectoraux (2 pièces)

    Date

    1851-1862

    Cote

    EDEP056/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Association syndicale pour le curage des cours d'eau...
  19. Résultat n°19

    Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition, arrêté préfectoral; travaux de réparation : devis

    Date

    1892-1895

    Cote

    EDEP014/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Ecole de filles, acquisition d'immeuble : pétition,...
  20. Résultat n°20

    Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté préfectoral et procès-verbal de récolement.

    Date

    1909-1924

    Cote

    EDEP147/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrages sur le ruisseau du Cep, construction : arrêté...
  21. Résultat n°21

    Arrêtés de la Préfecture

    Date

    1801-1805

    Cote

    EDEP203/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Arrêtés de la Préfecture
  22. Résultat n°22

    Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation de police : arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports de l'ingénieur des Ponts et Chaussées, correspondance.

    Date

    1811-1924

    Cote

    4M651 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Voirie et quais
    • Voirie, quais, ports et promenades publiques, réglementation...
  23. Résultat n°23

    Réquisitions de chevaux, fourrage, céréales : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, bordereaux récapitulatifs de paiement, correspondance ; réquisition de logement : listes des prestataires.

    Date

    1939-1945

    Cote

    EDEP009/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de chevaux, fourrage, céréales : arrêtés...
  24. Résultat n°24

    Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société de Secours Mutuels

    Date

    1922-1928

    Cote

    EDEP128/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels
    • Circulaires et arrêtés préfectoraux concernant la Société...
  25. Résultat n°25

    Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

    Cote

    1M286 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
    • Individus suspects.
    • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion annuelle pour l'année 1849 (1850), arrêtés rendus par le Conseil de Préfecture sur les comptes de gestion et correspondance afférente (1818-1898) [ 198], états de cotes irrécouvrables (1900), demande de renseignement sur le receveur (1824), décompte pour servir de base à la révision de son traitement, fragment de compte.

    Date

    1818-1897

    Cote

    EDEP027/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes : instructions (1791, 1792), compte de gestion...
  27. Résultat n°27

    Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation : correspondance, arrêté préfectoral, rapport sur une pétition de divers propriétaires tendant à obtenir le curage.

    Date

    1852-1881

    Cote

    EDEP030/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation :...
  28. Résultat n°28

    Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation et d'entretien : devis, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1836-1920

    Cote

    EDEP041/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation...
  29. Résultat n°29

    Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEP119/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
  30. Résultat n°30

    Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de terrains à céder, actes de vente.

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP027/1O94 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement,...
  31. Résultat n°31

    Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés d'alignement (1869-1908), correspondance.

    Date

    1837-1908

    Cote

    EDEP074/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine : plans d'alignement, registre d'arrêtés...
  32. Résultat n°32

    Cours publics. Cours d'adultes : correspondance, liste d'élèves l'ayant fréquenté (1897-1899). Société cantonale populaire d'éducation et d'instruction : correspondance, liste de souscription, arrêté préfectoral d'autorisation (1897-1898).

    Date

    1897-1899

    Cote

    EDEP027/1R22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 1 R - Instruction publique
    • Cours publics, bourses, examens et concours
    • Cours publics. Cours d'adultes : correspondance, liste...
  33. Résultat n°33

    Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

    Date

    1875-1941

    Cote

    1M138 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Cantonniers, nominations et révocations : lettres de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise en service ; débitants de pétrole : déclarations individuelles.

    Date

    1862 - 1879

    Cote

    EDEP020/I26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Appareil à vapeur, autorisation préfectorale de mise...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan calque, état des lieux, correspondance diverse, arrêté préfectoral, délibérations, plans.

    Date

    1885-1953

    Cote

    EDEP054/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • La Poste, travaux divers et loyer : souscription, plan...
  36. Résultat n°36

    Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral (1 pièce)

    Date

    1896

    Cote

    EDEP028/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique
    • Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral...
  37. Résultat n°37

    Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP002/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q - Assistance et prévoyance.
    • Familles nombreuses, allocations : arrêté préfectoral.
  38. Résultat n°38

    Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

    Date

    1836-1906

    Cote

    EDEP089/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
  39. Résultat n°39

    Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP166/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Institutrices, nomination : arrêtés préfectoraux.
  40. Résultat n°40

    Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.

    Date

    1855-1860

    Cote

    EDEP032/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 032 - Commune de Bournan (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...