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863 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Troubles de l'ordre public liés à des événements politiques, information au procureur : tracts, affiches, lettre anonyme, procès-verbaux de gendarmerie et de police.

    Date

    1852-1925

    Cote

    3U3/133 (Cote)

    • Contexte : 3U3 - Tribunal de première instance de Tours (1800-1940)

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Evénements politiques
    • Troubles de l'ordre public liés à des événements politiques,...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    1926-1940

    Date

    1926-1940

    Cote

    2R30 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • 1926-1940
  3. Résultat n°3

    1918-1925

    Date

    1918-1925

    Cote

    2R29 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • 1918-1925
  4. Résultat n°4

    1891-1894, 1908-1910, 1914

    Date

    1891-1894, 1908-1910, 1914, 1908-1910, 1914

    Cote

    2R28 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Recensement et réquisitions de voitures et de chevaux
    • Chevaux, juments, mulets, mules, voitures attelées,...
    • 1891-1894, 1908-1910, 1914
  5. Résultat n°5

    Camp du Ruchard (champ de tir), construction, travaux, procédure d'exercices de tir : correspondance, réclamations, réglements, affiches, plans.

    Date

    1876-1937

    Cote

    2R12 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Camp du Ruchard (champ de tir), construction, travaux,...
  6. Résultat n°6

    Réservistes, contrôle et convocation : correspondance, états numériques, affiches (1908-1914), affiches (1927-1938).

    Date

    1908-1938

    Cote

    1R568 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Engagement - Réserve
    • Réservistes, contrôle et convocation : correspondance,...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  7. Résultat n°7

    Écoles nationales d'horlogerie de Besançon et de Cluses (1864-1929), école d'électricité de Paris (1896-1917), école nationale professionnelle de jeunes filles de Bourges (1929-1938), autres écoles (1912-1940).

    Cote

    9M96 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Ecoles professionnelles
    • Écoles supérieures et spécialisées de l'enseignement...
    • Écoles nationales d'horlogerie de Besançon et de Cluses...
  8. Résultat n°8

    Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

    Date

    1842-1861

    Cote

    8M10 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
    • Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
  9. Résultat n°9

    Destruction du gui, arrêté préfectoral, affiche.

    Date

    1910

    Cote

    7M563 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Destruction du gui, arrêté préfectoral, affiche.
  10. Résultat n°10

    Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons, arrêté préfectoral, affiche.

    Date

    1824

    Cote

    7M562 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons,...
  11. Résultat n°11

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  12. Résultat n°12

    Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.

    Date

    1920

    Cote

    7M542 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
  13. Résultat n°13

    Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.

    Date

    1843

    Cote

    7M541 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
  14. Résultat n°14

    Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.

    Date

    1825

    Cote

    7M540 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
  15. Résultat n°15

    Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

    Date

    an X-1932

    Cote

    7M508 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
  16. Résultat n°16

    Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M425 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Ventes de coupes de bois et de chablis
    • Coupes de bois, chablis et bois façonnés, vente : affiches.
  17. Résultat n°17

    Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance, actes d'échange entre des communes et l'État, arrêtés de concession de passage, réclamations, tableaux de classement des chemins, extraits de délibérations communales, procès-verbaux d'enquête, affiches, plans.

    Date

    1823-1924

    Cote

    7M341 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Routes et chemins forestiers, gestion : correspondance,...
  18. Résultat n°18

    an XI - 1816

    Cote

    7M315 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aliénations et ventes de bois : correspondance, instructions,...
    • an XI - 1816
  19. Résultat n°19

    1845 - 1895

    Date

    1845-1895

    Cote

    7M287 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Concours, comices et expositions agricoles
    • Comices agricoles, organisation et fonctionnement :...
    • 1845 - 1895
  20. Résultat n°20

    Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    5M197 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Sources d'eaux minérales
    • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...