Filtrer les résultats
Multimédias
  • 48
Période
  • 5
  • 16
  • 35
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 31
  • 4
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 31
  • 31
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 48
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 11
  • 7
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 31
  • 31
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1333W89 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1958

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  2. Résultat n°2

    Extraits d'actes de publications de promesses de mariages.

    Date

    an IX-1874

    Cote

    EDEP027/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Extraits d'actes de publications de promesses de mariages.
  3. Résultat n°3

    1996-1998

    Date

    1996-1998

    Cote

    2436W197 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes de notoriété et certificats de propriété
    • 1996-1998

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  4. Résultat n°4

    Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain relatif à un droit de passage sur les terres du moulin de Chambon : jugements (3 pièces)

    Date

    1867-1869

    Cote

    EDEP048/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux opposant la commune à M. et Mme de la Rochejacquelain...
  5. Résultat n°5

    Mariages, actes de consentement des ascendants : registre

    Date

    1898-1928

    Cote

    EDEP016/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Mariages, actes de consentement des ascendants : registre
  6. Résultat n°6

    1940-1941

    Date

    1940-1941

    Cote

    1084W53 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1940-1941

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    1946-1950

    Date

    1946-1950

    Cote

    1333W84 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1946-1950

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  8. Résultat n°8

    1968-1969

    Date

    1968-1969

    Cote

    1333W98 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1968-1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  9. Résultat n°9

    Publications de mariage : registre.

    Date

    1856

    Cote

    EDEP140/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Publications de mariage : registre.

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1333W162 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Conseil de famille : dossiers individuels de mineurs
    • 1965

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  11. Résultat n°11

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1333W161 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Conseil de famille : dossiers individuels de mineurs
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1084W56 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1946-1947

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  13. Résultat n°13

    Promesses de mariage.

    Date

    1821-1886

    Cote

    EDEP100/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil
    • Registres d'état civil
    • Promesses de mariage.
  14. Résultat n°14

    Promesses et publications de mariage.

    Date

    1836-1859

    Cote

    EDEP105/E29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Promesses et publications de mariage.
  15. Résultat n°15

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1536W746 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Accidents du travail : déclarations
    • 1969

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    1963-1977

    Date

    1963-1977

    Cote

    2436W193 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes de notoriété et certificats de propriété
    • 1963-1977

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    Extraits d'actes de sépulture et de décès.

    Date

    1767-1871

    Cote

    EDEP027/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Extraits d'actes de sépulture et de décès.
  18. Résultat n°18

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1333W95 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Tours centre puis...

    • Attributions civiles
    • Actes de justice
    • Actes civils, actes de sociétés
    • 1964

    Producteur :

    France. Justice de paix (Tours centre, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    Jugement à l'encontre de Marc Dumée, Charron, pour obstruction du chemin du lavoir.

    Date

    1814

    Cote

    EDEP111/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Jugement à l'encontre de Marc Dumée, Charron, pour...
  20. Résultat n°20

    Jugements de rectification d'état civil.

    Date

    1813-1903

    Cote

    EDEP111/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Jugements de rectification d'état civil.