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  1. Résultat n°1

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  2. Résultat n°2

    Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations, aménagement, entretien : devis, plans, actes de vente, délibérations, marchés.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP166/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale, acquisition d'immeuble, réparations,...
  3. Résultat n°3

    Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé de Saint-Martin de Cerçay concernant les limites de leurs dîmeries

    Date

    1581

    Cote

    EDEP038/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 039 - Commune de Bridoré (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Transaction entre dame Isabeau Desanoye et le curé...
  4. Résultat n°4

    Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes de vente, dossiers classés par n° de chemin.

    Date

    an X-1915

    Cote

    EDEP091/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, construction : plans, devis, actes...
  5. Résultat n°5

    Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/058/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
  6. Résultat n°6

    Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/058/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
  7. Résultat n°7

    Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes de vente, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, arrêté préfectoraux, plans

    Date

    1833-1948

    Cote

    EDEP028/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Ventes, acquisitions et échanges de terrains : actes...
  8. Résultat n°8

    Biens et revenus de la cure : contrats de vente.

    Date

    1618-1673

    Cote

    EDEP146/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Biens et revenus de la cure : contrats de vente.
  9. Résultat n°9

    Fief de la Houssière et divers : titres de famille, titres de propriété et judiciaires

    Date

    1663-1785

    Cote

    EDEP132/II4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de la Houssière et divers : titres de famille,...
  10. Résultat n°10

    Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet de la vente d'un emplacement au bas de la rampe de l'église St Ours : jugement, actes, correspondance

    Date

    1802-1828

    Cote

    EDEP132/4D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Procès entre la Ville et le sieur Desplaces au sujet...
  11. Résultat n°11

    Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP078/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
  12. Résultat n°12

    Actes notariés.

    Date

    XIX-XX

    Cote

    EDEP054/S6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés.
  13. Résultat n°13

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  15. Résultat n°15

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  16. Résultat n°16

    Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier : devis, plans, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, actes notariés, avis de condamnation de la commune à verser des dommages et intérêts à un entrepreneur.

    Date

    1842-1941

    Cote

    EDEP091/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Ecole, construction, entretien, acquisition de mobilier...
  17. Résultat n°17

    Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de Fontevrault : titres de propriété et judiciaires

    Date

    1624-1678

    Cote

    EDEP132/II3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Fief de Saint-Lustre appartenant aux religieuses de...
  18. Résultat n°18

    Cimetières : échange de terrain entre la commune et un particulier : correspondance, acte notarié.

    Date

    1841

    Cote

    EDEP099/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetières : échange de terrain entre la commune et...
  19. Résultat n°19

    Vente de terrains et immeubles : actes.

    Date

    1836-1930

    Cote

    EDEP066/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains et immeubles : actes.
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux, construction, modification : acte de cession de terrains, devis, plans, dossiers classés par n° des chemins ruraux.

    Date

    1847-1944

    Cote

    EDEP091/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins ruraux, construction, modification : acte de...
  21. Résultat n°21

    Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau de la maison de la cure (1821) ; vente par Mme Bonnin et les héritiers Chalon (1951-1953) : actes sous seing privé, correspondance.

    Date

    1821-1953

    Cote

    EDEP126/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisitions d'immeubles, vente par M. et Mme Bruneau...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Actes notariés et extraits de jugements.

    Date

    1749-1914

    Cote

    EDEP124/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Actes notariés et extraits de jugements.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement, aliénation de terrain, police : correspondance, procès-verbaux de délit de grande voirie, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, tableau parcellaire de terrains à céder, actes de vente.

    Date

    1836-1838

    Cote

    EDEP027/1O94 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route départementale n 32 de Bléré à Loudun, aménagement,...
  24. Résultat n°24

    Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP135/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction de la maison d'école mixte : achats de...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Ventes de terrains : actes de cession de terrains, actes notariés

    Date

    1878-1923

    Cote

    EDEP069/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Ventes de terrains : actes de cession de terrains,...
  26. Résultat n°26

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  27. Résultat n°27

    Successions : actes notariés, inventaires

    Date

    1856-1857

    Cote

    EDEP152/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Successions : actes notariés, inventaires
  28. Résultat n°28

    Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP119/2D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Dons et legs : testament, acte de donation, correspondance
  29. Résultat n°29

    Chemin de grande communication : actes de vente, actes de cession gratuite, profil en long, plan parcellaire, commission départementale, plan de modification ou d'alignement, arrêté d'alignement, liste des propriétaires, procès-verbaux de récolement

    Date

    1836-1906

    Cote

    EDEP089/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication : actes de vente, actes...
  30. Résultat n°30

    Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP085/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
  31. Résultat n°31

    Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours à Nevers, construction, élargissement, aménagement : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de récolement, rapport.

    Date

    1829-1897

    Cote

    EDEP027/1O87 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie
    • Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours...
  32. Résultat n°32

    Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP083/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
  33. Résultat n°33

    Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Cravant, Saint-Bauld, Larçay, Loches, Joué-lès-Tours-Menneton (1904-1918, casernement pour le groupe cycliste de Joué-lès-Tours (1912), casernement de la 9e section de secrétaires d'Etat-Major rue de l'Hospitalité à Tours (1913), terrain d'atterrissage (1917), entrepôt militaire de Nouâtre (1922-1937), poste météorologique de Saint-Symphorien (1926-1927), poste radiotélégraphique de Saint-Symphorien (1929-1930), établissement de matériel de chemin de fer de Saint-Pierre-des-Corps (1929), caserne de la garde républicaine mobile de Joué-lès-Tours (1936-1939), commanderie de la 3e région aérienne de Saint-Cyr (1937-1939), quartiers Lasalle, Beaumont et magasin régional à Tours (1931-1939), divers terrains (1927-1930).

    Date

    1904-1939

    Cote

    2R11 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Bâtiments et terrains militaires
    • Terrains et bâtiments, affectation, acquisition et...
    • Champs de tir de Bourgueil, Saint-Nicolas-de-Bourgueil,...
  34. Résultat n°34

    Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux d'entretien : devis, procès-verbaux d'adjudication, actes d'engagements, actes de vente, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations du Conseil municipal, plans, affiches.

    Date

    1839-1906

    Cote

    EDEP063/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
    • Chemins vicinaux, classement, élargissement et travaux...
  35. Résultat n°35

    Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations : actes notariés.

    Date

    1816-1934

    Cote

    EDEP021/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens appartenant à la commune, achats, ventes, donations...
  36. Résultat n°36

    Fabrique : titres de propriété.

    Date

    1640-1792

    Cote

    EDEP077/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : titres de propriété.
  37. Résultat n°37

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  38. Résultat n°38

    Acquisition d'une maison pour servir de presbytère, actes de vente.

    Date

    1766-1831

    Cote

    EDEP111/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition d'une maison pour servir de presbytère,...
  39. Résultat n°39

    Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.

    Date

    XX

    Cote

    EDEP132/S15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
  40. Résultat n°40

    Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

    Date

    1825 - 1862

    Cote

    EDEP020/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches