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647 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Etat de classement des propriétés non bâties.

484 medias

Etat de classement des propriétés non bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1981 (Cote)

Résultat n°2
Etats de sections.

336 medias

Etats de sections.

Date

1827

Cote

3P3/2424 (Cote)

Résultat n°3
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

254 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/521 (Cote)

Résultat n°4
Sections E et F.

364 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/2792 (Cote)

Résultat n°5
Sections B à D.

339 medias

Sections B à D.

Date

sans date

Cote

3P3/2237 (Cote)

Résultat n°6
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

120 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2634 (Cote)

Résultat n°7
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

350 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/402 (Cote)

Résultat n°8
Etats de sections.

246 medias

Etats de sections.

Date

1836

Cote

3P3/1802 (Cote)

Résultat n°9
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

94 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

1835

Cote

3P3/846 (Cote)

Résultat n°10
Commune de Nouâtre, états de sections.

48 medias

Commune de Nouâtre, états de sections.

Date

-

Cote

3P3/1793 (Cote)

Résultat n°11
Etat de classement des propriétés bâties.

20 medias

Etat de classement des propriétés bâties.

Date

1818

Cote

3P3/470 (Cote)

Résultat n°12
Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

25 medias

Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1167 (Cote)

Résultat n°13
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

285 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2337 (Cote)

Résultat n°14
Etats de sections.

610 medias

Etats de sections.

Date

1831

Cote

3P3/2357 (Cote)

Résultat n°15
Etats de sections.

521 medias

Etats de sections.

Date

1831

Cote

3P3/249 (Cote)

Résultat n°16
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

52 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

1818

Cote

3P3/146 (Cote)

Résultat n°17
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

81 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2138 (Cote)

Résultat n°18
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

331 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1031 (Cote)

Résultat n°19
Etats de sections.

168 medias

Etats de sections.

Date

1832

Cote

3P3/2930 (Cote)

Résultat n°20
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

15 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2257 (Cote)