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  1. Résultat n°1

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...
  2. Résultat n°2

    - Gatien Rougé (an II) - Sain de Bois-le-Comte (an II) - Taschereau des Pictières (an III) - de Vandoeuvre (1792) - Armand Désiré Vignerot du Plessis-Richelieu, duc d'Aiguillon (château de Véretz) (1793-an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q388 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Gatien Rougé (an II) - Sain de Bois-le-Comte (an...
  3. Résultat n°3

    - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832) - Louise Marie Adélaïde de Bourbon-Penthièvre, veuve d'Orléans (1825-1827) - Claude Alexandre Ouvrard de Martigny (1825-1827) - Pierre Alexandre Adrien de Passac (1825-1826) - Marie Jacques Pays de Lathan (1825-1831) - Marie Françoise Pellegrain de l'Etang, veuve Sain Bois Le Comte (1825) - Jean Claude Pelletier (1825-1826) - Jacques Pelot (1828) - Jean François de Pérusse des Cars et Rosalie de Rancher, son épouse (1826) - Fortuné Picault (1825-1826) - Jean Roch Picheray, ancien curé de Saunay (1826) - François Augustin Henri Pierres de Fontenailles (1825-1827) - Daniel Abel Marie Pierres de Narsay (1825) - Gaspard Jean Joseph Pignol de Rocreuse (1826-1827) - Pocquet de Livonnière (1828-1829) - Bertrand Poirier de Beauvais (1826-1829) - Augustin Jérôme Antoine Poirier de Clisson (1826-1827) - Pierre Louis Pommier (Pomies) et Marie Anne Pommier, son épouse (1825-1826).

    Date

    1825-1832

    Cote

    1Q589 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832)...