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  1. Résultat n°1

    Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de collèges électoraux : circulaires, instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    3M193 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 9 juillet 1842, tenue des sessions de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des collèges électoraux : instructions, ordonnances royales, arrêtés préfectoraux, correspondance ; résultat : procès-verbaux d'élection, correspondance.

    Date

    1846

    Cote

    3M194 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Elections
    • Elections à la Chambre des députés, tenue des sessions.
    • Elections du 1er août 1846, tenue des sessions des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Elections générales à l'Assemblée nationale constituante du 23 avril 1848, organisation : circulaires, décret du gouvernement provisoire, arrêtés du Commissaire du gouvernement, correspondance ; résultat : état nominatif des représentants du département élus, procès-verbaux d'élection (classement par arrondissement), procès-verbal de dépouillement général des votes, procès-verbaux d'élection des militaires.

    Date

    1848

    Cote

    3M243 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales à l'Assemblée nationale constituante...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Elections à l'Assemblée nationale législative des 13 et 15 mai 1849, organisation : circulaires, instructions, arrêté préfectoral, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection (classement par arrondissement et par canton), procès-verbal d'élection des militaires.

    Date

    1849

    Cote

    3M245 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections à l'Assemblée nationale législative des 13...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Elections au Corps législatif des 29 février et 1er mars 1852, organisation : instructions, décrets du Président de la République, arrêté préfectoral, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, circulaire, tableaux des circonscriptions électorales, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par arrondissement, par canton et par commune), correspondance.

    Date

    1852

    Cote

    3M246 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Deuxième République
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections au Corps législatif des 29 février et 1er...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Elections générales du 21 juin 1857, organisation : circulaires, instructions, décrets impériaux, arrêtés préfectoraux, imprimés électoraux, correspondance ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

    Date

    1857

    Cote

    3M264 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales du 21 juin 1857, organisation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Gouîn (A.), Rapport au nom de la commission des finances sur les comptes de 1859et sur le budget de 1860, s.l.n.d., 23 p.

    Date

    1859-1860

    Cote

    114J639 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Documentation
    • Documentation imprimée
    • Gouîn (A.), Rapport au nom de la commission des finances...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Assemblée générale des fondateurs, vingt et unième année, Tours, Clarey-Martineau, 1860, 23 p. [contient aussi un rapport au nom de la commission des finances sur les comptes de l'année 1859 et sur le budget 1860 par M. A. Gouin.]

    Date

    1860

    Cote

    114J203 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Assemblée générale des fondateurs : comptes rendus...
    • Assemblée générale des fondateurs, vingt et unième...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Gouîn (A.), Rapport au nom de la commission des finances sur les comptes de1861et sur le budget de 1862, Tours, imp. Ladevèze, 1862, 15 p.

    Date

    1862

    Cote

    114J640 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Documentation
    • Documentation imprimée
    • Gouîn (A.), Rapport au nom de la commission des finances...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Déroulement de la campagne électorale : prestation de serment des candidats : procès-verbaux, profession de foi des candidats, imprimés électoraux, rapports de police et de gendarmerie et correspondance des sous-préfets et des maires (classement par circonscription et par canton) (1862-1863) ; résultat : procès-verbal du recensement général des votes (classement par circonscription), correspondance.

    Cote

    3M267 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Elections
    • Elections législatives
    • Elections générales du 31 mai 1863.
    • Déroulement de la campagne électorale : prestation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections