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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1884-20 janvier 1885 et donations, testaments et sous seing privé (1877-1885).

    Date

    1884-20 janvier 1885

    Cote

    3E40/322 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • 1884-20 janvier 1885 et donations, testaments et sous...
  2. Résultat n°2

    8 juin 1877-décembre 1877

    Date

    8 juin 1877-décembre 1877

    Cote

    3E40/314 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • 8 juin 1877-décembre 1877
  3. Résultat n°3

    janvier-août 1878

    Date

    janvier-août 1878

    Cote

    3E40/315 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • janvier-août 1878
  4. Résultat n°4

    juin 1880-février 1881

    Date

    juin 1880-février 1881

    Cote

    3E40/318 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • juin 1880-février 1881
  5. Résultat n°5

    FOSSEMBAS, Raoul (1881)

    Date

    1881

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Chinon
    • Notaires en résidence à Sainte-Maure-de-Touraine et...
    • Sainte-Maure-de-Touraine
    • FOSSEMBAS, Raoul (1881)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  6. Résultat n°6

    8 juin 1877- mars 1883

    Date

    8 juin 1877- mars 1883

    Cote

    3E40/339 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Répertoires
    • 8 juin 1877- mars 1883
  7. Résultat n°7

    1883

    Date

    1883

    Cote

    3E40/321 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • 1883
  8. Résultat n°8

    juillet 1879-mai 1880

    Date

    juillet 1879-mai 1880

    Cote

    3E40/317 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • juillet 1879-mai 1880
  9. Résultat n°9

    février-décembre 1882

    Date

    février-décembre 1882

    Cote

    3E40/320 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • février-décembre 1882
  10. Résultat n°10

    Avril 1883-20 janvier 1885

    Date

    Avril 1883-20 janvier 1885

    Cote

    3E40/648 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Répertoires
    • Avril 1883-20 janvier 1885
  11. Résultat n°11

    mars 1881-janvier 1882

    Date

    mars 1881-janvier 1882

    Cote

    3E40/319 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • mars 1881-janvier 1882
  12. Résultat n°12

    septembre 1878-juin 1879

    Date

    septembre 1878-juin 1879

    Cote

    3E40/316 (Cote)

    • Contexte : 3E40 - Études notariales de Sainte-Maure-de-Touraine...

    • Étude de Sainte-Maure-de-Touraine II
    • Étude de Sainte-Maure
    • Pierre Adolphe Raoul FOSSEMBAS, notaire à Sainte-Maure...
    • Minutes
    • septembre 1878-juin 1879