Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Période
  • 5
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 6
Lieux
  • 1
Typologies
  • 3
  • 1
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
  • 6
Afficher plus
Personnes
  • 6
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Démétrius Stéphanopoulos Comnène (1793-an III) - Louis Gabriel Marie et Gaspard de Contades-Gizeux (1791-an VII, titres anciens 1777) - Cothereau de Grandchamp (1792-an VII, titres anciens 1787) - de Couet de La Tourmelière (1793-an VII, titres anciens 1727-1790) - Louis Charles de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VII-an VIII) - Marie André de Crussol d'Uzès de Montauzier (an VIII) - Dangé d'Orsay (an II-an III) - David de Saint-Hilaire (1792-an VIII) - Victor (Dupont) Delalande (an II-1828) - Victor Delaroche (an IV) - Rolland des Escotais (1792-1816, titres anciens 1771-1787).

    Date

    1727-1828

    Cote

    1Q550 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Chauvelin (an III-an V) - Chevalier, ancien curé...
  2. Résultat n°2

    Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

    Date

    1791-1816

    Cote

    1Q521 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
  3. Résultat n°3

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  4. Résultat n°4

    - Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux (1824-1827) - Jean-Baptiste Cossard (1826-1833) - Antoine Cothereau de Grandchamp (1825) - Marc René Edouard de Couet de La Tourmelière (1825) - Etienne David de Saint-Hilaire (1825-1826) - Etienne Delachaise, ancien curé d'Ambillou (1825-1827) - Jacob Victor Delalande (1825) - Pierre Delaroche (1826) - Jean Lazare Dergouges, ancien curé de Cravant (1826-1828) - Jacques Louis Rolland des Escotais (1824-1825) - Jacques François Henri des Essards (1824-1825) - Florentin Desmée, ancien curé de Lacroix (1824-1825).

    Date

    1824-1833

    Cote

    1Q583 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux...
  5. Résultat n°5

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...
  6. Résultat n°6

    Mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre des biens des émigrés (dossiers individuels) : - duc de Brancas de Céreste (an XI-an XII) - Louis de Contades (an II-an XI) - Louis Charles de Fesques, "rebelle de la Vendée" (1776-an IX) - Fortuné Guillon de Rochecot (1792-an VIII) - Gabriel d'Héliand (an VI et s.d.) - les frères Passac et cohéritiers (an II)

    Date

    1776-an XII

    Cote

    1Q851 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Pièces diverses
    • Mise sous séquestre, administration et mainlevée de...