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Résultats de la recherche

  • 1

    BROSSARD, Jules François (1845-1854)

    Date

    1845-1854

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Doubles des répertoires des notaires
    • Tribunal de première instance de Tours
    • Notaires en résidence à Fondettes, Esvres (étude rattachée...
    • Fondettes (B-Deschamps), Esvres et La Ferrière
    • BROSSARD, Jules François (1845-1854)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 2

    février-6 mars 1854

    Date

    février-6 mars 1854

    Cote

    3E12/990 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • février-6 mars 1854
  • 3

    décembre 1853-janvier 1854

    Date

    décembre 1853-janvier 1854

    Cote

    3E12/989 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • décembre 1853-janvier 1854
  • 4

    août-novembre 1853

    Date

    août-novembre 1853

    Cote

    3E12/988 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • août-novembre 1853
  • 5

    mai-juillet 1853

    Date

    mai-juillet 1853

    Cote

    3E12/987 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mai-juillet 1853
  • 6

    mars-avril 1853

    Date

    mars-avril 1853

    Cote

    3E12/986 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mars-avril 1853
  • 7

    janvier-février 1853

    Date

    janvier-février 1853

    Cote

    3E12/985 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • janvier-février 1853
  • 8

    octobre-décembre 1852

    Date

    octobre-décembre 1852

    Cote

    3E12/984 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
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    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • octobre-décembre 1852
  • 9

    juillet-septembre 1852

    Date

    juillet-septembre 1852

    Cote

    3E12/983 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
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    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • juillet-septembre 1852
  • 10

    avril-juin 1852

    Date

    avril-juin 1852

    Cote

    3E12/982 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • avril-juin 1852
  • 11

    janvier-mars 1852

    Date

    janvier-mars 1852

    Cote

    3E12/981 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
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    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • janvier-mars 1852
  • 12

    novembre-décembre 1851

    Date

    novembre-décembre 1851

    Cote

    3E12/980 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • novembre-décembre 1851
  • 13

    juillet-octobre 1851

    Date

    juillet-octobre 1851

    Cote

    3E12/979 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • juillet-octobre 1851
  • 14

    avril-juin 1851

    Date

    avril-juin 1851

    Cote

    3E12/978 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • avril-juin 1851
  • 15

    janvier-mars 1851

    Date

    janvier-mars 1851

    Cote

    3E12/977 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
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    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • janvier-mars 1851
  • 16

    septembre-décembre 1850

    Date

    septembre-décembre 1850

    Cote

    3E12/976 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

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    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
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    • septembre-décembre 1850
  • 17

    mai-août 1850

    Date

    mai-août 1850

    Cote

    3E12/975 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

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    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • mai-août 1850
  • 18

    février-avril 1850

    Date

    février-avril 1850

    Cote

    3E12/974 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
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    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
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    • février-avril 1850
  • 19

    décembre 1849-janvier 1850

    Date

    décembre 1849-janvier 1850

    Cote

    3E12/973 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
    • Fondettes 
    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • décembre 1849-janvier 1850
  • 20

    septembre-novembre 1849

    Date

    septembre-novembre 1849

    Cote

    3E12/972 (Cote)

    • Contexte : 3E12 - Études notariales de Fondettes et Luynes (avant...

    • Étude de Fondettes
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    • Étude de Fondettes
    • Jules François BROSSARD, notaire à Fondettes (9 juillet...
    • Minutes 
    • septembre-novembre 1849