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722 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délégué départemental de l'Education nationale (DDEN) : rapport de visite.

    Date

    1997-2016

    Cote

    2675W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Délégué départemental de l'Education nationale (DDEN)...

    Producteur :

    Ecole primaire (Yzeures-sur-Creuse)

  2. Résultat n°2

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

    Date

    1982-2010

    Cote

    2675W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (Yzeures-sur-Creuse)

  3. Résultat n°3

    Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    2008

    Cote

    2636W182 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  5. Résultat n°5

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Année 2008 : permis de construire n° 17-18, 20-24 ; 372820830019 - Touraine Logement, construction de 4 logements locatifs aux Chalussons Nord.

    Date

    2008

    Cote

    2636W184 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2008 : permis de construire n° 17-18, 20-24 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  7. Résultat n°7

    Année 2008 : permis de construire n° 10-16.

    Date

    2008

    Cote

    2636W183 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2008 : permis de construire n° 10-16.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    Année 2007 : permis de construire n° 17-21, 23-24, n° 25 compétence État abords d'un monument historique, n° 26-29.

    Date

    2007

    Cote

    2599W229 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2007 : permis de construire n° 17-21, 23-24,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

    Date

    1958-2007

    Cote

    2663W301-304 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10-11, 13-16.

    Date

    2007

    Cote

    2599W228 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10-11,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Année 2006 : permis de construire n ° 8, n° 9 avis divergent Maire/État, n° 10-18.

    Date

    2006

    Cote

    2599W226 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2006 : permis de construire n ° 8, n° 9 avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 2005 : permis de construire n° 22, n° 23 compétence État abords d'un monument historique, n° 24-29. Année 2006 : permis de construire n° 2, n° 3 commune, création d'une salle des associations dans l'annexe du Presbytère, n° 4 commune, transformation du Presbytère en gîte rural, n° 5-7.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2599W225 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2005 : permis de construire n° 22, n° 23 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Année 2006 : permis de construire n° 19-20, 22-24, n° 25 compétence État SARL IMOLOC, construction de deux magasins, d'un restaurant et d'un cabinet d'assurance, n° 26-27.

    Date

    2006

    Cote

    2599W227 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2006 : permis de construire n° 19-20, 22-24,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Année 2005 : permis de construire n° 9-10, 12-16, 18-21.

    Date

    2005

    Cote

    2599W224 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2005 : permis de construire n° 9-10, 12-16, 18-21.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 2004 : permis de construire n° 14-15, 17-19, 21. Année 2005 : permis de construire n° 1-8.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2599W223 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2004 : permis de construire n° 14-15, 17-19,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Année 2003 : permis de construire n° 16-17, n° 18 commune, aménagement d'une bibliothèque, d'un musée et d'une salle de spectacle, n° 19-20. Année 2004 : permis de construire n° 1-7.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W221 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2003 : permis de construire n° 16-17, n° 18 commune,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Année 2004 : permis de construire n° 9-11, n° 12 RTE Transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique de 90 KV de Pleumartin à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    2004

    Cote

    2599W222 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2004 : permis de construire n° 9-11, n° 12 RTE...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    La Bazoche, Tours ; Beau Gaillard, Saint-Avertin ; Chausson, Chambray-lès-Tours ; Choky-Tropico, Yzeures-sur-Creuse ; Confort In Primevère, Chambray-lès-Tours.

    Date

    1975-2003

    Cote

    1910W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • La Bazoche, Tours ; Beau Gaillard, Saint-Avertin ;...