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Résultat n°1

Yzeures-sur-Creuse.

Date

1986-1987

Cote

2840W130 (Cote)

Résultat n°2

Yzeures-sur-Creuse.

Date

1955-1985

Cote

2840W62 (Cote)

Résultat n°3

Yzeures-sur-Creuse.

Date

1955-1985

Cote

2840W61 (Cote)

Résultat n°4

Yzeures-sur-Creuse.

Date

1965-1984

Cote

2840W60 (Cote)

Résultat n°5

Yzeures-sur-Creuse: sections A-G, ZA-ZP.

Date

1955-1979

Cote

2839W68 (Cote)

Résultat n°6

J-Z

Date

1974-1979

Cote

2838W138 (Cote)

Résultat n°7

C-H

Date

1974-1979

Cote

2838W137 (Cote)

Résultat n°8

A-B

Date

1974-1979

Cote

2838W136 (Cote)

Résultat n°9

Varennes à Yzeures-sur-Creuse

Date

1939-1944

Cote

2827W12 (Cote)

Résultat n°10

Yzeures-sur-Creuse, extension de Néons-sur-Creuse : procès-verbaux de remembrement

Date

1963

Cote

2825W8 (Cote)

Résultat n°11

Revitalisation d'un espace rural (le canton de Tournon-Saint-Pierre, les communes d'Yzeures et de Tournon-Saint-Pierre)

Date

1978

Cote

2738W42 (Cote)

Résultat n°12

Ecole de filles.

Date

1944-1973

Cote

2675W4 (Cote)

Résultat n°13

Ecole de garçons.

Date

1952-1976

Cote

2675W3 (Cote)

Résultat n°14

Délégué départemental de l'Education nationale (DDEN) : rapport de visite.

Date

1997-2016

Cote

2675W2 (Cote)

Résultat n°15

Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

Date

1982-2010

Cote

2675W1 (Cote)

Résultat n°16

Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats d'urbanisme n° 2, 11, 17.

Date

1996

Cote

2665W123 (Cote)

Résultat n°17

Année 1995 : permis de construire n° 11, 16. Année 1996 : permis de construire n° 1-4.

Date

1995-1996

Cote

2665W122 (Cote)

Résultat n°18

Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat d'urbanisme n°5. Année 1995 : permis de construire n° 1-14 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 9, .

Date

1994-1995

Cote

2665W121 (Cote)

Résultat n°19

Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 12, 14, 18, 22, 28, 32-33, 44, 47 ; certificats d'urbanisme n° 30. Année 1994 : permis de construire n° 1-6.

Date

1993-1994

Cote

2665W120 (Cote)

Résultat n°20

Schéma directeur d'assainissement : rapport final, étude d'incidence des boues et plan d'épandage, rapport final d'étude d'incidence de la station d'épuration existante, étude préalable à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration, synthèse de l'étude de zonage, annexes.

Date

2002

Cote

2663W245 (Cote)

Résultat n°21

Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire d'étude d'incidence et plan d'épandage des boues de la station d'épuration existante, rapport final minute du schéma directeur d'assainissement, annexes de l'étude de schéma directeur.

Date

2001

Cote

2663W244 (Cote)

Résultat n°22

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, RD n°104 : récépissé, DICT, plan.

Date

1991

Cote

2663W243 (Cote)

Résultat n°23

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, CD n°725 : arrêté, plan.

Date

1980-1981

Cote

2663W242 (Cote)

Résultat n°24

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème tranche : dossier général des travaux exécutés.

Date

1968

Cote

2663W241 (Cote)

Résultat n°25

Alimentation eau potable. - Commune d'Yzeures-sur-Creuse, 3ème et 4ème tranches : plan, arrêté.

Date

1960-1974

Cote

2663W240 (Cote)

Résultat n°26

Lotissements "Champ Fleuri" et "Les Amandiers". - Classement dans la voirie communale des voies d'accès : dossiers d'enquête publique.

Date

1978

Cote

2663W239 (Cote)

Résultat n°27

Projet de construction de logements. - Acquisition de terrains par la commune : arrêté préfectoral (copie), rapport de l'ingénieur, plans, enquête d'utilité publique.

Date

1965-1966

Cote

2663W238 (Cote)

Résultat n°28

Ruisseau du Potereau. - Curage et aménagement hydraulique : dossier de marché de gré à gré, rapports du subdivisionnaire, devis, plans.

Date

1964

Cote

2663W168 (Cote)

Résultat n°29

Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

Date

1980-2010

Cote

2659W18 (Cote)

Résultat n°30

Année 1985 : permis de lotir n° 850065 « Neuville ». Année 1987 : permis de lotir n° 87 L 0071 « Les Coteaux ». Année 1992 : permis de lotir n° 21 « rue Pasteur ».

Date

1985-1992

Cote

2636W188 (Cote)

Résultat n°31

Année 1980 : permis de lotir n° 80 F 0059 « Les Aubus ». Année 1983 : permis de lotir n° 83 F 12 « Les Chalussons ».

Date

1980-1983

Cote

2636W187 (Cote)

Résultat n°32

Année 1970 : permis de lotir n° 70 L 68 « Les Fosses Berthier ». Année 1973 : permis de lotir n° 73 L 153 « Le Bourg » ; 73 L 224 « Les Aubus ». Année 1976 : permis de lotir n° 76 ES 109 « Le Grand Pré » ; 76 L 95 « Le Bourg ». Année 1978 : permis de lotir n° 78 L 19 « Les Amandiers ».

Date

1970-1978

Cote

2636W186 (Cote)

Résultat n°33

Année 1959 : permis de lotir n° 59 L 169 « La Gare ». Année 1960 : permis de lotir n° 60 L 32 « Le Bourg ». Année 1964 : permis de lotir n° 64 L 2 « Chavis ». Année 1966 : permis de lotir n° 66 L 33 « Le Bourg » ; 66 L 145 « Les Carrières ». Année 1967 : permis de lotir n° 67 L 160 « Le Bourg ». Année 1968 : permis de lotir n° 68 L 47 « Le Bourg ». Année 1969 : permis de lotir n° 69 L 147 « Le Bourg ».

Date

1959-1969

Cote

2636W185 (Cote)

Résultat n°34

Année 2008 : permis de construire n° 17-18, 20-24 ; 372820830019 - Touraine Logement, construction de 4 logements locatifs aux Chalussons Nord.

Date

2008

Cote

2636W184 (Cote)

Résultat n°35

Année 2008 : permis de construire n° 10-16.

Date

2008

Cote

2636W183 (Cote)

Résultat n°36

Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

Date

2008

Cote

2636W182 (Cote)

Résultat n°37

Année 2007 : permis de construire n° 17-21, 23-24, n° 25 compétence État abords d'un monument historique, n° 26-29.

Date

2007

Cote

2599W229 (Cote)

Résultat n°38

Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10-11, 13-16.

Date

2007

Cote

2599W228 (Cote)

Résultat n°39

Année 2006 : permis de construire n° 19-20, 22-24, n° 25 compétence État SARL IMOLOC, construction de deux magasins, d'un restaurant et d'un cabinet d'assurance, n° 26-27.

Date

2006

Cote

2599W227 (Cote)

Résultat n°40

Année 2006 : permis de construire n ° 8, n° 9 avis divergent Maire/État, n° 10-18.

Date

2006

Cote

2599W226 (Cote)

Résultat n°41

Année 2005 : permis de construire n° 22, n° 23 compétence État abords d'un monument historique, n° 24-29. Année 2006 : permis de construire n° 2, n° 3 commune, création d'une salle des associations dans l'annexe du Presbytère, n° 4 commune, transformation du Presbytère en gîte rural, n° 5-7.

Date

2005-2006

Cote

2599W225 (Cote)

Résultat n°42

Année 2005 : permis de construire n° 9-10, 12-16, 18-21.

Date

2005

Cote

2599W224 (Cote)

Résultat n°43

Année 2004 : permis de construire n° 14-15, 17-19, 21. Année 2005 : permis de construire n° 1-8.

Date

2004-2005

Cote

2599W223 (Cote)

Résultat n°44

Année 2004 : permis de construire n° 9-11, n° 12 RTE Transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique de 90 KV de Pleumartin à Preuilly-sur-Claise.

Date

2004

Cote

2599W222 (Cote)

Résultat n°45

Année 2003 : permis de construire n° 16-17, n° 18 commune, aménagement d'une bibliothèque, d'un musée et d'une salle de spectacle, n° 19-20. Année 2004 : permis de construire n° 1-7.

Date

2003-2004

Cote

2599W221 (Cote)

Résultat n°46

Année 2003 : permis de construire n° 5-10, 12-15.

Date

2003

Cote

2599W220 (Cote)

Résultat n°47

Année 2002 : permis de construire n° 12 compétence État abords d'un monument historique, n° 13-19. Année 2003 : permis de construire n° 1-4.

Date

2002-2003

Cote

2599W219 (Cote)

Résultat n°48

Année 2001 : permis de construire n° 7-8, 10-12, 14. Année 2002 : permis de construire n° 3-6, 9, 11.

Date

2001-2002

Cote

2599W218 (Cote)

Résultat n°49

Année 2000 : permis de construire n° 11-14 ; certificats d'urbanisme n° 2, 6, 17-18. Année 2001 : permis de construire n° 1-5.

Date

2000

Cote

2599W217 (Cote)

Résultat n°50

Année 1999 : permis de construire n° 16-18, n° 19 restructuration de la piscine municipale ; certificats d'urbanisme n° 9. Année 2000 : permis de construire n° 1-10.

Date

1999-2000

Cote

2599W216 (Cote)

Résultat n°51

Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 commune construction d'un abri-sanitaires, n° 3-4, n° 6-12, n° 14-15.

Date

1998

Cote

2599W215 (Cote)

Résultat n°52

Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

Date

1998

Cote

2599W214 (Cote)

Résultat n°53

Année 1997 : permis de construire n° 13, n° 14 Touraine logement construction de quatre logements locatifs, n° 15-20 ; permis de démolir n° 1 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5, 8-9, 15, 22, 24.

Date

1997

Cote

2599W213 (Cote)

Résultat n°54

Année 1997 : permis de construire n° 1-3, n° 4 commune, aménagement d'une boucherie-charcuterie, n° 5-12.

Date

1997

Cote

2599W212 (Cote)

Résultat n°55

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

Résultat n°56

Ligne de Preuilly-sur-Claise à Tournon-Saint-Martin, commune de Bossay-sur-Claise : plan de récolement (1886) ; ligne de Châtellerault à Tournon-Saint-Martin, commune d'Yzeures-sur-Creuse : plan de récolement (1889).

Date

1886-1889

Cote

2599W33 (Cote)

Résultat n°57

Yzeures-sur-Creuse, carrière de la Revaudière : protocoles d'accord pour droits d'exploitation de la carrière par l'administration des Ponts et chaussées, correspondance. (1962-1964). Carrière de l'Héronde : demande d'autorisation d'exploiter (1983).

Date

1962-1983

Cote

2599W31 (Cote)

Résultat n°58

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

Résultat n°59

Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

Date

1958-2004

Cote

2428W26 (Cote)

Résultat n°60

La Bazoche, Tours ; Beau Gaillard, Saint-Avertin ; Chausson, Chambray-lès-Tours ; Choky-Tropico, Yzeures-sur-Creuse ; Confort In Primevère, Chambray-lès-Tours.

Date

1975-2003

Cote

1910W1 (Cote)

Résultat n°61

TEX-HA-CO productions confection, Yzeures-sur-Creuse (1999) ; Touraine désossage viandes et produits alimentaires, Tours (1998).

Date

1998-1999

Cote

1680W22 (Cote)

Résultat n°62

Dallay, entreprise de bâtiment, Yzeures-sur-Creuse.

Date

1997

Cote

1663W393 (Cote)

Résultat n°63

Remondeau, expert-comptable, Saint-Avertin (1986-1988) ; Saint-Blaise, automobile, Loches (1980-1993) ; Sagem, Chambray-lès-Tours (1983-1994) ; SCGM confection artisanale, Yzeures-sur-Creuse (1996-1997) ; Sica, ingénieurs conseils, Tours (1993-1994) ; Sobopat, pâtisserie, Tours (1991-1995) ; Société industrielle de produits tanniques, Saint-Avertin (1981-1995) ; Sopracentre, protection de l'agriculture, Saint-Avertin (1990-1994).

Date

1983-1997

Cote

1663W372 (Cote)

Résultat n°64

Confection Thomas, Yzeures-sur-Creuse (1981-1994) ; Touraine Salons (Varam-France, sièges Desmet), Villeloin-Coulangé (1974-1986) ; Tours chauffage, Saint-Avertin (1981-1986) ; Café-brasserie de l'Univers, Tours (1974-1987) ; imprimerie Paul Vaillant, Sainte-Maure-de-Touraine, Chambray-lès-Tours (1968-1989).

Date

1968-1994

Cote

1360W287 (Cote)

Résultat n°65

Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés (CRICA), Esvres (1977-1989) ; Dallay, Yzeures-sur-Creuse (1970-1991).

Date

1970-1991

Cote

1360W243 (Cote)

Résultat n°66

Comptes supprimés 701 à la fin.

Date

1955-1974

Cote

1344W249 (Cote)

Résultat n°67

Comptes supprimés 101 à 700.

Date

1955-1974

Cote

1344W248 (Cote)

Résultat n°68

Comptes actifs Ph-Z. Comptes supprimés 1 à 100.

Date

1955-1974

Cote

1344W247 (Cote)

Résultat n°69

Comptes actifs H-Pe.

Date

1955-1974

Cote

1344W246 (Cote)

Résultat n°70

Comptes actifs De-G.

Date

1955-1974

Cote

1344W245 (Cote)

Résultat n°71

Comptes actifs Br-Da.

Date

1955-1974

Cote

1344W244 (Cote)

Résultat n°72

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Bo.

Date

1955-1974

Cote

1344W243 (Cote)

Résultat n°73

Yzeures-sur-Creuse : quatre photographies.

Date

1974

Cote

1275W103 (Cote)

Résultat n°74

Tours, Veigné, Villers-au-Boin, Yzeures-sur-Creuse.

Date

1975-1982

Cote

1189W11 (Cote)

Résultat n°75

Vouvray (1972-1974), Yzeures-sur-Creuse (1969-1972).

Date

1969-1974

Cote

1102W203 (Cote)

Résultat n°76

Yzeures-sur-Creuse. - Bassin d'initiation à la baignade, courts de tennis.

Date

1968-1982

Cote

1039W89 (Cote)

Résultat n°77

Vouvray, Yzeures-sur-Creuse (1940-1980).

Date

1940-1980

Cote

1020W178 (Cote)

Résultat n°78
Yzeures-sur-Creuse

2 medias

Yzeures-sur-Creuse

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°79

Villeloin-Coulangé, Vou et Yzeures-sur-Creuse.

Date

1941-1967

Cote

251W42 (Cote)

Résultat n°80

Yzeures-sur-Creuse, rue du pont. Habitation et buanderie. - Construction. Demandeur : Courault Marcel. PC n° 58.6515 (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)