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  1. Résultat n°1

    Délégué départemental de l'Education nationale (DDEN) : rapport de visite.

    Date

    1997-2016

    Cote

    2675W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Délégué départemental de l'Education nationale (DDEN)...

    Producteur :

    Ecole primaire (Yzeures-sur-Creuse)

  2. Résultat n°2

    Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

    Date

    1982-2010

    Cote

    2675W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire d'Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : comptes rendus de réunions (lacunes).

    Producteur :

    Ecole primaire (Yzeures-sur-Creuse)

  3. Résultat n°3

    Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    2008

    Cote

    2636W182 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  5. Résultat n°5

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Année 2008 : permis de construire n° 17-18, 20-24 ; 372820830019 - Touraine Logement, construction de 4 logements locatifs aux Chalussons Nord.

    Date

    2008

    Cote

    2636W184 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2008 : permis de construire n° 17-18, 20-24 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  7. Résultat n°7

    Année 2008 : permis de construire n° 10-16.

    Date

    2008

    Cote

    2636W183 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2008 : permis de construire n° 10-16.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  8. Résultat n°8

    Année 2007 : permis de construire n° 17-21, 23-24, n° 25 compétence État abords d'un monument historique, n° 26-29.

    Date

    2007

    Cote

    2599W229 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2007 : permis de construire n° 17-21, 23-24,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

    Date

    1958-2007

    Cote

    2663W301-304 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10-11, 13-16.

    Date

    2007

    Cote

    2599W228 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10-11,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11

    Année 2006 : permis de construire n ° 8, n° 9 avis divergent Maire/État, n° 10-18.

    Date

    2006

    Cote

    2599W226 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2006 : permis de construire n ° 8, n° 9 avis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  12. Résultat n°12

    Année 2005 : permis de construire n° 22, n° 23 compétence État abords d'un monument historique, n° 24-29. Année 2006 : permis de construire n° 2, n° 3 commune, création d'une salle des associations dans l'annexe du Presbytère, n° 4 commune, transformation du Presbytère en gîte rural, n° 5-7.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2599W225 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2005 : permis de construire n° 22, n° 23 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Année 2006 : permis de construire n° 19-20, 22-24, n° 25 compétence État SARL IMOLOC, construction de deux magasins, d'un restaurant et d'un cabinet d'assurance, n° 26-27.

    Date

    2006

    Cote

    2599W227 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2006 : permis de construire n° 19-20, 22-24,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Année 2005 : permis de construire n° 9-10, 12-16, 18-21.

    Date

    2005

    Cote

    2599W224 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2005 : permis de construire n° 9-10, 12-16, 18-21.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Année 2004 : permis de construire n° 14-15, 17-19, 21. Année 2005 : permis de construire n° 1-8.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2599W223 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2004 : permis de construire n° 14-15, 17-19,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Année 2003 : permis de construire n° 16-17, n° 18 commune, aménagement d'une bibliothèque, d'un musée et d'une salle de spectacle, n° 19-20. Année 2004 : permis de construire n° 1-7.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2599W221 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2003 : permis de construire n° 16-17, n° 18 commune,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  18. Résultat n°18

    Année 2004 : permis de construire n° 9-11, n° 12 RTE Transport électrique de l'Ouest, construction d'une ligne électrique de 90 KV de Pleumartin à Preuilly-sur-Claise.

    Date

    2004

    Cote

    2599W222 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2004 : permis de construire n° 9-11, n° 12 RTE...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  20. Résultat n°20

    La Bazoche, Tours ; Beau Gaillard, Saint-Avertin ; Chausson, Chambray-lès-Tours ; Choky-Tropico, Yzeures-sur-Creuse ; Confort In Primevère, Chambray-lès-Tours.

    Date

    1975-2003

    Cote

    1910W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • La Bazoche, Tours ; Beau Gaillard, Saint-Avertin ;...
  21. Résultat n°21

    Année 2003 : permis de construire n° 5-10, 12-15.

    Date

    2003

    Cote

    2599W220 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2003 : permis de construire n° 5-10, 12-15.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  22. Résultat n°22

    Année 2002 : permis de construire n° 12 compétence État abords d'un monument historique, n° 13-19. Année 2003 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2599W219 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2002 : permis de construire n° 12 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  23. Résultat n°23

    Schéma directeur d'assainissement : rapport final, étude d'incidence des boues et plan d'épandage, rapport final d'étude d'incidence de la station d'épuration existante, étude préalable à la valorisation agricole des boues de la station d'épuration, synthèse de l'étude de zonage, annexes.

    Date

    2002

    Cote

    2663W245 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport final,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  24. Résultat n°24

    Année 2001 : permis de construire n° 7-8, 10-12, 14. Année 2002 : permis de construire n° 3-6, 9, 11.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2599W218 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2001 : permis de construire n° 7-8, 10-12, 14....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  25. Résultat n°25

    Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire d'étude d'incidence et plan d'épandage des boues de la station d'épuration existante, rapport final minute du schéma directeur d'assainissement, annexes de l'étude de schéma directeur.

    Date

    2001

    Cote

    2663W244 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport intermédiaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  26. Résultat n°26

    Année 2000 : permis de construire n° 11-14 ; certificats d'urbanisme n° 2, 6, 17-18. Année 2001 : permis de construire n° 1-5.

    Date

    2000

    Cote

    2599W217 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 2000 : permis de construire n° 11-14 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  27. Résultat n°27

    Année 1999 : permis de construire n° 16-18, n° 19 restructuration de la piscine municipale ; certificats d'urbanisme n° 9. Année 2000 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2599W216 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1999 : permis de construire n° 16-18, n° 19 restructuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  28. Résultat n°28

    TEX-HA-CO productions confection, Yzeures-sur-Creuse (1999) ; Touraine désossage viandes et produits alimentaires, Tours (1998).

    Date

    1998-1999

    Cote

    1680W22 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • TEX-HA-CO productions confection, Yzeures-sur-Creuse...
  29. Résultat n°29

    Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats d'urbanisme n° 1, 27.

    Date

    1998

    Cote

    2599W214 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1998 : permis de construire n° 1-8, 10-14 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  30. Résultat n°30

    Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 commune construction d'un abri-sanitaires, n° 3-4, n° 6-12, n° 14-15.

    Date

    1998

    Cote

    2599W215 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1999 : permis de construire n° 1, n° 2 commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  31. Résultat n°31

    Année 1997 : permis de construire n° 1-3, n° 4 commune, aménagement d'une boucherie-charcuterie, n° 5-12.

    Date

    1997

    Cote

    2599W212 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-3, n° 4 commune,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  32. Résultat n°32

    Remondeau, expert-comptable, Saint-Avertin (1986-1988) ; Saint-Blaise, automobile, Loches (1980-1993) ; Sagem, Chambray-lès-Tours (1983-1994) ; SCGM confection artisanale, Yzeures-sur-Creuse (1996-1997) ; Sica, ingénieurs conseils, Tours (1993-1994) ; Sobopat, pâtisserie, Tours (1991-1995) ; Société industrielle de produits tanniques, Saint-Avertin (1981-1995) ; Sopracentre, protection de l'agriculture, Saint-Avertin (1990-1994).

    Date

    1983-1997

    Cote

    1663W372 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Remondeau, expert-comptable, Saint-Avertin (1986-1988)...
  33. Résultat n°33

    Dallay, entreprise de bâtiment, Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1997

    Cote

    1663W393 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements en activité
    • Etablissements de plus de 50 salariés
    • Dallay, entreprise de bâtiment, Yzeures-sur-Creuse.
  34. Résultat n°34

    Année 1997 : permis de construire n° 13, n° 14 Touraine logement construction de quatre logements locatifs, n° 15-20 ; permis de démolir n° 1 ; certificats d'urbanisme n° 3, 5, 8-9, 15, 22, 24.

    Date

    1997

    Cote

    2599W213 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1997 : permis de construire n° 13, n° 14 Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  35. Résultat n°35

    Année 1995 : permis de construire n° 11, 16. Année 1996 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W122 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1995 : permis de construire n° 11, 16. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  36. Résultat n°36

    Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats d'urbanisme n° 2, 11, 17.

    Date

    1996

    Cote

    2665W123 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  37. Résultat n°37

    Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat d'urbanisme n°5. Année 1995 : permis de construire n° 1-14 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 9, .

    Date

    1994-1995

    Cote

    2665W121 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  38. Résultat n°38

    Confection Thomas, Yzeures-sur-Creuse (1981-1994) ; Touraine Salons (Varam-France, sièges Desmet), Villeloin-Coulangé (1974-1986) ; Tours chauffage, Saint-Avertin (1981-1986) ; Café-brasserie de l'Univers, Tours (1974-1987) ; imprimerie Paul Vaillant, Sainte-Maure-de-Touraine, Chambray-lès-Tours (1968-1989).

    Date

    1968-1994

    Cote

    1360W287 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Confection Thomas, Yzeures-sur-Creuse (1981-1994) ;...
  39. Résultat n°39

    Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 12, 14, 18, 22, 28, 32-33, 44, 47 ; certificats d'urbanisme n° 30. Année 1994 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2665W120 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 12, 14,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  40. Résultat n°40

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement