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  1. Résultat n°1

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...
  2. Résultat n°2

    Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Sepmes, Louans.

    Date

    2015

    Cote

    2428W28 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections réalisés lors de la construction...
    • Sorigny, Villeperdue, Saint-Epain, Sainte-Maure-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  3. Résultat n°3

    Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire et le programme de travaux connexes (plans, descriptifs, estimatifs, conventions de financement et avenant, de groupement de commandes et mandat), rapport du commissaire enquêteur (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2015

    Cote

    2550W/32 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le nouveau parcellaire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  4. Résultat n°4

    Plans cotés.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/36 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans cotés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5

    Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF) : procès-verbaux de séances, réclamations.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/34 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Commission départementale d'aménagement foncier (CDAF)...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Correspondance pendant la procédure, cessions sous seing privé.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/29 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Correspondance pendant la procédure, cessions sous...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  7. Résultat n°7

    Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Date

    2014

    Cote

    2550W/35 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Procès-verbal d'aménagement foncier définitif.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  8. Résultat n°8

    Plans définitifs du parcellaire.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2550W/33 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Plans définitifs du parcellaire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec l'opération (constituant, modifiant, renouvelant, ordonnant, clôturant, ouverture d'enquête publique), registre des procès-verbaux de la commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF), dossier de réorganisation de la voirie rurale, plan topographique, étude d'impact de l'AFAF dont fiche d'évaluations mises à jour et plan topographique, arrêtés préfectoraux en lien avec l'AFAF.

    Date

    2009-2014

    Cote

    2550W/28 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Arrêtés du Président du Conseil général en lien avec...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  10. Résultat n°10

    Pièces de la consultation sur le classement des terres et rapport du président de la CIAF (y compris plans, registres d'enquête).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2550W/31 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de la consultation sur le classement des terres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  11. Résultat n°11

    Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode et les prescriptions environnementales (dont étude d'aménagement), registres d'enquête et rapport du commissaire enquêteur, plans, états de sections.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2550W/30 (Cote)

    • Contexte : 2550W - Ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux : aménagement...

    • Opération de Villeperdue, Sorigny, et Saint-Epain
    • Pièces de l'enquête publique sur le périmètre, le mode...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé, Villeperdue, Villiers-au-Bouin, Vou, Vouvray, Yzeures-sur-Creuse

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W18 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Villandry, La Ville-aux-Dames, Villedômer, Villeloin-Coulangé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  13. Résultat n°13

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  14. Résultat n°14

    Mobilier : inventaire.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2314W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Locaux, mobilier et matériel
    • Mobilier : inventaire.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, facture d'acquisitions de matériels, notes de services.

    Date

    1990-2007

    Cote

    2314W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Semaine de quatre jours. - Mise en place : correspondance.

    Date

    2004-2007

    Cote

    2314W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Semaine de quatre jours. - Mise en place : correspondance.

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

    Date

    1964-2006

    Cote

    2549W164 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  18. Résultat n°18

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols (POS) et plans locaux d'urbanisme (PLU).

    Date

    1971-2005

    Cote

    2514W1-175 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Photographies de classe : positifs, tirages papier monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent.

    Date

    1980-2005

    Cote

    2314W9 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole primaire de Villeperdue (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies de classe : positifs, tirages papier...

    Producteur :

    Ecole primaire (Villeperdue, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine ; Saint-Epain, Villeperdue ; Saint-Flovier ; Saint-Germain-sur-Vienne, Thizay, Cinais ; Saint-Hippolyte.

    Date

    1950-2004

    Cote

    2428W21 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Saint-Bauld, Saint-Branchs, Sainte-Maure-de-Touraine...