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464 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire demandés entre 2000 et 2006, certificats d'urbanisme valant division demandés en 2000 : communes sans document d'urbanisme et autorisations spécifiques de compétence Etat.

    Date

    2000-2008

    Cote

    2451W1-84 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...
  3. Résultat n°3

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme.

    Date

    1992-2004

    Cote

    2074W1-20 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire, Véretz, Saint-Pierre-des-Corps) ; Villebourg, Bueil-en-Touraine ; Villedômain, Vou, Vouvray, Yzeures-sur Creuse, Villedômer, Villeloin-Coulangé.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W26 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Villandry, La Ville-aux-Dames (extension Larçay, Montlouis-sur-Loire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  5. Résultat n°5
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles A1 à A3, B2, B3 et C1 à C3 (1982). Feuille B1 et section ZA (1995). Section ZB (2003).

    Date

    1982-2003

    Cote

    1985W111 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - T.A. et feuilles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    2003

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes sans plan d'occupation des sols et constructions de compétence Etat : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1958W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Neuillé-Pont-Pierre - Communes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées. - Sections A à C : éd. 1934 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1982 (9 f.). Feuille A3 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1982 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1982 avec mises à jour jusqu'en 1995 (1 f.).

    Date

    1934-1995

    Cote

    1984W161 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Villebourg
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Sections ZA et ZC

    1 media

    Sections ZA et ZC

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Villebourg
    • Remembrement : sections ZA (1992) et ZC à ZR (2003).
    • Sections ZA et ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques