Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Verneuil-sur-Indre.

Date

1985

Cote

2840W126 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans minutes sur polyester
- Verneuil-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°2
Verneuil-sur-Indre.

Date

1983

Cote

2840W55 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Verneuil-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°3
Verneuil-sur-Indre.

Date

1942-1980

Cote

2840W54 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Verneuil-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°4
Verneuil-sur-Indre: sections A-D, ZA-ZE, B avec remembrement.

Date

1942-1979

Cote

2839W64 (Cote)
- Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...
- Verneuil-sur-Indre: sections A-D, ZA-ZE, B avec remembrement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
Verneuil-sur-Indre

Date

1974-1979

Cote

2838W131 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Verneuil-sur-Indre
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°6
Varennes à Yzeures-sur-Creuse

Date

1939-1944

Cote

2827W12 (Cote)
- Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...
- Varennes à Yzeures-sur-Creuse
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°7
Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

Date

2005

Cote

2665W113 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Verneuil-sur-Indre
- Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°8
Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ; permis de démolir n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3.

Date

2004-2005

Cote

2665W112 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Verneuil-sur-Indre
- Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°9
Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

Date

2003

Cote

2665W111 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Verneuil-sur-Indre
- Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°10
Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

Date

2003

Cote

2665W110 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Verneuil-sur-Indre
- Année 2003 : permis de construire n° 1-10.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°11
Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis de démolir n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-4, 6, 9-10.

Date

2000-2002

Cote

2665W109 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Verneuil-sur-Indre
- Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°12
Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9.

Date

1999-2000

Cote

2665W108 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°13
Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année 1998 : permis de construire n° 1-4.

Date

1997-1998

Cote

2665W107 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°14
Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

Date

1996

Cote

2665W106 (Cote)
- Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°15
Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°16
Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

Date

1991-2008

Cote

2636W171 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°17
Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 5-9 ; 372690730003 - Touraine Logement, construction de 6 logements locatifs au bourg.

Date

2007

Cote

2636W170 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Verneuil-sur-Indre
- Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 5-9 ; 372690730003...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°18
Année 1995 : permis de construire n° 10-11 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-9.

Date

1995-2006

Cote

2636W169 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1995 : permis de construire n° 10-11 ; permis...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°19
Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 1995 : permis de construire n° 1-8 ; 372699590009 - Touraine Logement, création de 9 logements situés 3 place du 8 mai.

Date

1994-1995

Cote

2636W168 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°20
Année 1992 : permis de construire n° 2, 4, 10, 15, 17-19. Année 1993 : permis de construire n° 2, 5-7, 9-10, 13, 16, 18.

Date

1992-1993

Cote

2636W167 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1992 : permis de construire n° 2, 4, 10, 15,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°21
Année 1989 : permis de construire n° 10, 17 ; permis de démolir n° 11. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4, 6-7, 9, 13-14. Année 1991 : permis de construire n° 1, 5, 7, 12, 16-19, 21 ; permis de démolir n° 4, 15.

Date

1989-1991

Cote

2636W166 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1989 : permis de construire n° 10, 17 ; permis...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°22
Année 1980 : permis de construire n° 4540, 4661. Année 1981 : permis de construire n° 2261. Année 1985 : permis de construire n° 13. Année 1986 : permis de construire n° 3, 8, 11, 13. Année 1987 : permis de construire n° 13 ; permis de démolir n° 6. Année 1988 : permis de construire n° 2, 5-7, 9-10. Année 1989 : permis de construire n° 3, 5, 7.

Date

1980-1989

Cote

2636W165 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Verneuil-sur-Indre
- Année 1980 : permis de construire n° 4540, 4661. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°23
Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°24
Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...
Résultat n°25
Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

Date

1960-2006

Cote

2428W3 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°26
Maison Sainte-Jeanne d'Arc, ex Oaa, Verneuil-sur-Indre (1983-2004) ; Parexlanco, ex Lafarge Mortiers, Crouzilles (1996-2004) ; Somycel, Langeais (1983-2004).

Date

1983-2004

Cote

2356W22 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Maison Sainte-Jeanne d'Arc, ex Oaa, Verneuil-sur-Indre...
Résultat n°27
Coopérative laitière, Verneuil-sur-Indre.

Date

1985-2008

Cote

2356W11 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- Coopérative laitière, Verneuil-sur-Indre.
Résultat n°28
C.B.E., L'ile Bouchard (1997-2004) ; Cerval, Chambray-lès-Tours (1997-2004) ; Clen, Saint-Benoît-la-Forêt (1997-2004) ; clinique Sainte Jeanne d'Arc, Verneuil-sur-Indre (1983-2004).

Date

1983-2004

Cote

2356W10 (Cote)
- Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...
- Section d'inspection n°6 : inspection du travail en...
- Etablissements en activité
- Etablissements de plus de 50 salariés
- C.B.E., L'ile Bouchard (1997-2004) ; Cerval, Chambray-lès-Tours...
Résultat n°29
Comptes supprimés 250 à la fin.

Date

1942-1974

Cote

1344W233 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés 250 à la fin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°30
Comptes actifs Pr-Z. Comptes supprimés 1 à 249.

Date

1942-1974

Cote

1344W232 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs Pr-Z. Comptes supprimés 1 à 249.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°31
Comptes actifs D-Po.

Date

1942-1974

Cote

1344W231 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs D-Po.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1942-1974

Cote

1344W230 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33
Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).

Date

1966-1976

Cote

1102W195 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Véretz à Verneuil-sur-Indre
- Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°34
Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Veigné à Vouvray.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°35
Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W173 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Véretz à Verneuil-sur-Indre
- Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°36

1 media
Tauxigny, Verneuil-sur-Indre

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)
- Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...
- Indemnisations
- Dépôt des dossiers
- Registres
- Arrondissements de Chinon et de Loches
- Arrondissement de Loches
- Canton de Loches
- Tauxigny, Verneuil-sur-Indre
Producteur :

Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme
Résultat n°37
Tauxigny, Varennes et Verneuil-sur-Indre.

Date

1941-1967

Cote

251W41 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)
- Contrôle de légalité
- Communes
- Construction et aménagement des bâtiments communaux
- Tauxigny, Varennes et Verneuil-sur-Indre.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)
Résultat n°38
Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

Cote

4T81 (Cote)
- Contexte : 4T - Affaires culturelles
- Hommages publics
- Monuments aux morts
- Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
- Dossiers communaux
- Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse
Résultat n°39

136 medias
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1941

Cote

3P3/2856 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
Résultat n°40

116 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1001 à 1120.

Date

1914-1941

Cote

3P3/2855 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 1001 à 1120.
Résultat n°41

460 medias
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1914-1941

Cote

3P3/2854 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés non bâties.
- Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.
Résultat n°42

508 medias
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1941

Cote

3P3/2853 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés non bâties.
- Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°43

136 medias
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2852 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
Résultat n°44

634 medias
Matrice des propriétés foncières, fol. 613 à 1219 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/2851 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés foncières.
- Matrice des propriétés foncières, fol. 613 à 1219 ;...
Résultat n°45

668 medias
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 612.

Date

1828-1914

Cote

3P3/2850 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Matrices des propriétés foncières.
- Registre présentant les augmentations et les diminutions...
Résultat n°46

213 medias
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2849 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
Résultat n°47

502 medias
Etats de sections.

Date

1828

Cote

3P3/2848 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Verneuil-sur-Indre
- Etats de sections.
Résultat n°48

19 medias
Verneuil-sur-Indre (1824, 1941)

Date

1824-1941

Cote

3P1/59 (Cote)
- Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...
- Verneuil-sur-Indre (1824, 1941)
Résultat n°49
Truyes (1874, 1884-1888). Vallères (1838-1902). Varennes (1849). Veigné (1926-1936). Véretz (1881-1900). Verneuil-sur-Indre (1838-1887). Vernou-sur-Brenne (1827-1906).

Date

1827-1936

Cote

4O/90 (Cote)
- Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)
- Dons et legs : dossiers individuels
- Truyes (1874, 1884-1888). Vallères (1838-1902). Varennes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture
Résultat n°50

1 media
Section D3 de la Chatre aux Grolles

Date

1813

Cote

6NUM10/269/016 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section D3 de la Chatre aux Grolles
Résultat n°51

1 media
Section D2 de la Chatre aux Grolles

Date

1813

Cote

6NUM10/269/015 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section D2 de la Chatre aux Grolles
Résultat n°52

1 media
Section D1 de la Chatre aux Grolles

Date

1813

Cote

6NUM10/269/014 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section D1 de la Chatre aux Grolles
Résultat n°53

1 media
Section C4 de la Récordelière

Date

1813

Cote

6NUM10/269/013 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section C4 de la Récordelière
Résultat n°54

1 media
Section C3 de la Récordelière

Date

1813

Cote

6NUM10/269/012 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section C3 de la Récordelière
Résultat n°55

1 media
Section C2 de la Récordelière

Date

1813

Cote

6NUM10/269/011 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section C2 de la Récordelière
Résultat n°56

1 media
Section C1 de la Récordelière

Date

1813

Cote

6NUM10/269/010 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section C1 de la Récordelière
Résultat n°57

1 media
Section B3 du Bourg

Date

1813

Cote

6NUM10/269/009 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section B3 du Bourg
Résultat n°58

1 media
Section B2 du Bourg

Date

1813

Cote

6NUM10/269/008 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section B2 du Bourg
Résultat n°59

1 media
Section B1 du Bourg

Date

1813

Cote

6NUM10/269/007 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section B1 du Bourg
Résultat n°60

1 media
Section A4 des Arcis

Date

1813

Cote

6NUM10/269/006 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section A4 des Arcis
Résultat n°61

1 media
Section A3 des Arcis

Date

1813

Cote

6NUM10/269/005 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section A3 des Arcis
Résultat n°62

1 media
Section A2 des Arcis

Date

1813

Cote

6NUM10/269/004 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section A2 des Arcis
Résultat n°63

1 media
Section A1 des Arcis

Date

1813

Cote

6NUM10/269/003 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Section A1 des Arcis
Résultat n°64

1 media
Plan d'alignement, développement section B

Date

1813

Cote

6NUM10/269/002 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Plan d'alignement, développement section B
Résultat n°65

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1813

Cote

6NUM10/269/001 (Cote)
- Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)
- Plans parcellaires communaux
- Verneuil-sur-Indre
- Tableau d'assemblage
Résultat n°66

165 medias
Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/269/043 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Décès, 1923-1952
Résultat n°67
Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/269/042 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1952
Résultat n°68
Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/269/041 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1951
Résultat n°69
Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/269/040 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1950
Résultat n°70
Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/269/039 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1949
Résultat n°71

9 medias
Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/269/038 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1948
Résultat n°72

6 medias
Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/269/037 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1947
Résultat n°73

9 medias
Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/269/036 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1946
Résultat n°74

10 medias
Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/269/035 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1945
Résultat n°75

7 medias
Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/269/034 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1944
Résultat n°76

13 medias
Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/269/033 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1943
Résultat n°77

7 medias
Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/269/032 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1942
Résultat n°78

7 medias
Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/269/031 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1941
Résultat n°79

4 medias
Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/269/030 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1940
Résultat n°80

7 medias
Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/269/029 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés
- Verneuil-sur-Indre
- Mariages, 1939

Résultats de la recherche

Verneuil-sur-Indre.

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Verneuil-sur-Indre.

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Verneuil-sur-Indre.

Date

Cote

Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

Producteur :

Verneuil-sur-Indre: sections A-D, ZA-ZE, B avec remembrement.

Date

Cote

Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

Producteur :

Verneuil-sur-Indre

Date

Cote

Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...

Producteur :

Varennes à Yzeures-sur-Creuse

Date

Cote

Contexte : 2827W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : bulletins...

Producteur :

Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ; permis de démolir n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis de démolir n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-4, 6, 9-10.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année 1998 : permis de construire n° 1-4.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

Date

Cote

Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

Producteur :

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...