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481 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Verneuil-sur-Indre.

Date

1985

Cote

2840W126 (Cote)

Résultat n°2

Verneuil-sur-Indre.

Date

1983

Cote

2840W55 (Cote)

Résultat n°3

Verneuil-sur-Indre.

Date

1942-1980

Cote

2840W54 (Cote)

Résultat n°4

Verneuil-sur-Indre: sections A-D, ZA-ZE, B avec remembrement.

Date

1942-1979

Cote

2839W64 (Cote)

Résultat n°5

Verneuil-sur-Indre

Date

1974-1979

Cote

2838W131 (Cote)

Résultat n°6

Varennes à Yzeures-sur-Creuse

Date

1939-1944

Cote

2827W12 (Cote)

Résultat n°7

Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

Date

2005

Cote

2665W113 (Cote)

Résultat n°8

Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ; permis de démolir n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3.

Date

2004-2005

Cote

2665W112 (Cote)

Résultat n°9

Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

Date

2003

Cote

2665W111 (Cote)

Résultat n°10

Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

Date

2003

Cote

2665W110 (Cote)

Résultat n°11

Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis de démolir n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-4, 6, 9-10.

Date

2000-2002

Cote

2665W109 (Cote)

Résultat n°12

Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9.

Date

1999-2000

Cote

2665W108 (Cote)

Résultat n°13

Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année 1998 : permis de construire n° 1-4.

Date

1997-1998

Cote

2665W107 (Cote)

Résultat n°14

Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

Date

1996

Cote

2665W106 (Cote)

Résultat n°15

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°16

Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 9. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 4. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2008 : permis de construire n° 1-9.

Date

1991-2008

Cote

2636W171 (Cote)

Résultat n°17

Année 2007 : permis de construire n° 1-2, 5-9 ; 372690730003 - Touraine Logement, construction de 6 logements locatifs au bourg.

Date

2007

Cote

2636W170 (Cote)

Résultat n°18

Année 1995 : permis de construire n° 10-11 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-9.

Date

1995-2006

Cote

2636W169 (Cote)

Résultat n°19

Année 1994 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 1995 : permis de construire n° 1-8 ; 372699590009 - Touraine Logement, création de 9 logements situés 3 place du 8 mai.

Date

1994-1995

Cote

2636W168 (Cote)

Résultat n°20

Année 1992 : permis de construire n° 2, 4, 10, 15, 17-19. Année 1993 : permis de construire n° 2, 5-7, 9-10, 13, 16, 18.

Date

1992-1993

Cote

2636W167 (Cote)

Résultat n°21

Année 1989 : permis de construire n° 10, 17 ; permis de démolir n° 11. Année 1990 : permis de construire n° 1, 4, 6-7, 9, 13-14. Année 1991 : permis de construire n° 1, 5, 7, 12, 16-19, 21 ; permis de démolir n° 4, 15.

Date

1989-1991

Cote

2636W166 (Cote)

Résultat n°22

Année 1980 : permis de construire n° 4540, 4661. Année 1981 : permis de construire n° 2261. Année 1985 : permis de construire n° 13. Année 1986 : permis de construire n° 3, 8, 11, 13. Année 1987 : permis de construire n° 13 ; permis de démolir n° 6. Année 1988 : permis de construire n° 2, 5-7, 9-10. Année 1989 : permis de construire n° 3, 5, 7.

Date

1980-1989

Cote

2636W165 (Cote)

Résultat n°23

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

Résultat n°24

Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

Date

1958-2004

Cote

2428W25 (Cote)

Résultat n°25

Berthenay ; Betz-le-Château, Saint-Flovier, Verneuil-sur-Indre ; Bossay-sur-Claise, Bléré.

Date

1960-2006

Cote

2428W3 (Cote)

Résultat n°26

Maison Sainte-Jeanne d'Arc, ex Oaa, Verneuil-sur-Indre (1983-2004) ; Parexlanco, ex Lafarge Mortiers, Crouzilles (1996-2004) ; Somycel, Langeais (1983-2004).

Date

1983-2004

Cote

2356W22 (Cote)

Résultat n°27

Coopérative laitière, Verneuil-sur-Indre.

Date

1985-2008

Cote

2356W11 (Cote)

Résultat n°28

C.B.E., L'ile Bouchard (1997-2004) ; Cerval, Chambray-lès-Tours (1997-2004) ; Clen, Saint-Benoît-la-Forêt (1997-2004) ; clinique Sainte Jeanne d'Arc, Verneuil-sur-Indre (1983-2004).

Date

1983-2004

Cote

2356W10 (Cote)

Résultat n°29

Comptes supprimés 250 à la fin.

Date

1942-1974

Cote

1344W233 (Cote)

Résultat n°30

Comptes actifs Pr-Z. Comptes supprimés 1 à 249.

Date

1942-1974

Cote

1344W232 (Cote)

Résultat n°31

Comptes actifs D-Po.

Date

1942-1974

Cote

1344W231 (Cote)

Résultat n°32

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1942-1974

Cote

1344W230 (Cote)

Résultat n°33

Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).

Date

1966-1976

Cote

1102W195 (Cote)

Résultat n°34

Veigné à Vouvray.

Date

1944-1974

Cote

1020W227 (Cote)

Résultat n°35

Véretz à Verneuil-sur-Indre.

Date

1940-1980

Cote

1020W173 (Cote)

Résultat n°36
Tauxigny, Verneuil-sur-Indre

1 media

Tauxigny, Verneuil-sur-Indre

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°37

Tauxigny, Varennes et Verneuil-sur-Indre.

Date

1941-1967

Cote

251W41 (Cote)

Résultat n°38

Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

4T81 (Cote)

Résultat n°39
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

136 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1941

Cote

3P3/2856 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1001 à 1120.

116 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1001 à 1120.

Date

1914-1941

Cote

3P3/2855 (Cote)

Résultat n°41
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

460 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1000.

Date

1914-1941

Cote

3P3/2854 (Cote)

Résultat n°42
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

508 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1941

Cote

3P3/2853 (Cote)

Résultat n°43
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

136 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2852 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés foncières, fol. 613 à 1219 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

634 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 613 à 1219 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1828 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1828-1914

Cote

3P3/2851 (Cote)

Résultat n°45
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 612.

668 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1829-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1828 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 612.

Date

1828-1914

Cote

3P3/2850 (Cote)

Résultat n°46
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

213 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2849 (Cote)

Résultat n°47
Etats de sections.

502 medias

Etats de sections.

Date

1828

Cote

3P3/2848 (Cote)

Résultat n°48
Verneuil-sur-Indre (1824, 1941)

19 medias

Verneuil-sur-Indre (1824, 1941)

Date

1824-1941

Cote

3P1/59 (Cote)

Résultat n°49

Truyes (1874, 1884-1888). Vallères (1838-1902). Varennes (1849). Veigné (1926-1936). Véretz (1881-1900). Verneuil-sur-Indre (1838-1887). Vernou-sur-Brenne (1827-1906).

Date

1827-1936

Cote

4O/90 (Cote)

Résultat n°50
Section D3 de la Chatre aux Grolles

1 media

Section D3 de la Chatre aux Grolles

Date

1813

Cote

6NUM10/269/016 (Cote)

Résultat n°51
Section D2 de la Chatre aux Grolles

1 media

Section D2 de la Chatre aux Grolles

Date

1813

Cote

6NUM10/269/015 (Cote)

Résultat n°52
Section D1 de la Chatre aux Grolles

1 media

Section D1 de la Chatre aux Grolles

Date

1813

Cote

6NUM10/269/014 (Cote)

Résultat n°53
Section C4 de la Récordelière

1 media

Section C4 de la Récordelière

Date

1813

Cote

6NUM10/269/013 (Cote)

Résultat n°54
Section C3 de la Récordelière

1 media

Section C3 de la Récordelière

Date

1813

Cote

6NUM10/269/012 (Cote)

Résultat n°55
Section C2 de la Récordelière

1 media

Section C2 de la Récordelière

Date

1813

Cote

6NUM10/269/011 (Cote)

Résultat n°56
Section C1 de la Récordelière

1 media

Section C1 de la Récordelière

Date

1813

Cote

6NUM10/269/010 (Cote)

Résultat n°57
Section B3 du Bourg

1 media

Section B3 du Bourg

Date

1813

Cote

6NUM10/269/009 (Cote)

Résultat n°58
Section B2 du Bourg

1 media

Section B2 du Bourg

Date

1813

Cote

6NUM10/269/008 (Cote)

Résultat n°59
Section B1 du Bourg

1 media

Section B1 du Bourg

Date

1813

Cote

6NUM10/269/007 (Cote)

Résultat n°60
Section A4 des Arcis

1 media

Section A4 des Arcis

Date

1813

Cote

6NUM10/269/006 (Cote)

Résultat n°61
Section A3 des Arcis

1 media

Section A3 des Arcis

Date

1813

Cote

6NUM10/269/005 (Cote)

Résultat n°62
Section A2 des Arcis

1 media

Section A2 des Arcis

Date

1813

Cote

6NUM10/269/004 (Cote)

Résultat n°63
Section A1 des Arcis

1 media

Section A1 des Arcis

Date

1813

Cote

6NUM10/269/003 (Cote)

Résultat n°64
Plan d'alignement, développement section B

1 media

Plan d'alignement, développement section B

Date

1813

Cote

6NUM10/269/002 (Cote)

Résultat n°65
Tableau d'assemblage

1 media

Tableau d'assemblage

Date

1813

Cote

6NUM10/269/001 (Cote)

Résultat n°66
Décès, 1923-1952

165 medias

Décès, 1923-1952

Date

1923-1952

Cote

6NUM8/269/043 (Cote)

Résultat n°67

Mariages, 1952

Date

1952

Cote

6NUM8/269/042 (Cote)

Résultat n°68

Mariages, 1951

Date

1951

Cote

6NUM8/269/041 (Cote)

Résultat n°69

Mariages, 1950

Date

1950

Cote

6NUM8/269/040 (Cote)

Résultat n°70

Mariages, 1949

Date

1949

Cote

6NUM8/269/039 (Cote)

Résultat n°71
Mariages, 1948

9 medias

Mariages, 1948

Date

1948

Cote

6NUM8/269/038 (Cote)

Résultat n°72
Mariages, 1947

6 medias

Mariages, 1947

Date

1947

Cote

6NUM8/269/037 (Cote)

Résultat n°73
Mariages, 1946

9 medias

Mariages, 1946

Date

1946

Cote

6NUM8/269/036 (Cote)

Résultat n°74
Mariages, 1945

10 medias

Mariages, 1945

Date

1945

Cote

6NUM8/269/035 (Cote)

Résultat n°75
Mariages, 1944

7 medias

Mariages, 1944

Date

1944

Cote

6NUM8/269/034 (Cote)

Résultat n°76
Mariages, 1943

13 medias

Mariages, 1943

Date

1943

Cote

6NUM8/269/033 (Cote)

Résultat n°77
Mariages, 1942

7 medias

Mariages, 1942

Date

1942

Cote

6NUM8/269/032 (Cote)

Résultat n°78
Mariages, 1941

7 medias

Mariages, 1941

Date

1941

Cote

6NUM8/269/031 (Cote)

Résultat n°79
Mariages, 1940

4 medias

Mariages, 1940

Date

1940

Cote

6NUM8/269/030 (Cote)

Résultat n°80
Mariages, 1939

7 medias

Mariages, 1939

Date

1939

Cote

6NUM8/269/029 (Cote)