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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Verneuil-le-Chateau (25 plans)

    Date

    1969-1984

    Cote

    2722W86 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Verneuil-le-Chateau (25 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Verneuil-le-Château (avec extension sur Rilly-sur-Vienne et Courcoué)

    Date

    1970

    Cote

    2694W52 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Verneuil-le-Château (avec extension sur Rilly-sur-Vienne...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Verneuil-le-Château (11 plans)

    Date

    1982-1990

    Cote

    2692W86 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Verneuil-le-Château (11 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W17 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  5. Résultat n°5

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  6. Résultat n°6

    La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

    Date

    1964-2006

    Cote

    2549W164 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  7. Résultat n°7

    Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire n°1-3 (2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2549W118 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Verneuil-le-Château
    • Permis de construire n°1 (2004). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W25 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  9. Résultat n°9

    Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne, Verneuil-sur-Indre, Villaines-les-Rochers.

    Date

    1958-2004

    Cote

    2428W25 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Truyes, Vallères, Véretz, Verneuil-le-Château, Vernou-sur-Brenne,...
  10. Résultat n°10

    Registre des soins.

    Date

    2003-2010

    Cote

    2319W8 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire),...

    • Santé, hygiène, aide sociale
    • Registre des soins.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Verneuil-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Activités scolaires (golf de Verneuil-sur-Indre, voyage au Clos Lucé à Amboise et au Logis royal-donjon de Loches) : positifs (papiers polychromes au gélatino-bromure d'argent).

    Date

    1995-2000

    Cote

    2319W7 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Activités scolaires (golf de Verneuil-sur-Indre, voyage...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Verneuil-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Photographies de classe de correspondants britanniques : positifs (papiers polychromes au gélatino-bromure d'argent), tirages numériques.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2319W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classe de correspondants britanniques :...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Verneuil-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Photographies de classe : positifs (papiers monochromes et polychromes au gélatino-bromure d'argent), tirages numériques.

    Date

    1973-2012

    Cote

    2319W5 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire),...

    • Vie scolaire
    • Photographies
    • Photographies de classe : positifs (papiers monochromes...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Verneuil-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Reconduction de la semaine de 4 jours : dossiers préparatoires, extraits de délibération de conseils municipaux, notes d'informations sur les activités sportives et culturelles.

    Date

    1999-2005

    Cote

    2319W4 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Reconduction de la semaine de 4 jours : dossiers préparatoires,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Verneuil-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Conseil des maîtres, conseil de cycles : procès-verbaux des séances, correspondance.

    Date

    1991-2012

    Cote

    2319W3 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil des maîtres, conseil de cycles : procès-verbaux...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Verneuil-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Date

    2005-2012

    Cote

    2319W2 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbaux des séances.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Verneuil-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action, bilans.

    Date

    1988-2007

    Cote

    2319W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire de Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Projets d'école : dossiers préparatoires, fiches-Action,...

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Verneuil-sur-Indre, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W524 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Verneuil-le-Château
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W408 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Verneuil-le-Château
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Fiches parcellaires : sections B et ZA à ZK.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W307 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Verneuil-le-Château
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires : sections B et ZA à ZK.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W110 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Verneuil-le-Château
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  23. Résultat n°23

    Comptes supprimés.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W350 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Verneuil-le-Château
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-V.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W349 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Verneuil-le-Château
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25

    Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973), Verneuil-sur-Indre (1971-1973).

    Date

    1966-1976

    Cote

    1102W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz (1969-1976), Verneuil-le-Château (1966-1973),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26

    Veigné à Vouvray.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W227 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Veigné à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  27. Résultat n°27

    Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  28. Résultat n°28
    Verneuil-le-Château

    1 media

    Verneuil-le-Château

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Richelieu
    • Verneuil-le-Château

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  29. Résultat n°29

    Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    4T81 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse
  30. Résultat n°30
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    54 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P3/2847 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Verneuil-le-Château 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    262 medias

    Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P3/2846 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Verneuil-le-Château 
    • Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant...
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    52 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/2845 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Verneuil-le-Château 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1837 ; table alphabétique des propriétaires.

    405 medias

    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1837 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1837-1914

    Cote

    3P3/2844 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Verneuil-le-Château 
    • Matrice des propriétés foncières ; registre présentant...
  34. Résultat n°34
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    62 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/2843 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Verneuil-le-Château 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  35. Résultat n°35
    Etats de sections.

    98 medias

    Etats de sections.

    Date

    1837

    Cote

    3P3/2842 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Verneuil-le-Château 
    • Etats de sections.
  36. Résultat n°36
    Commune de Verneuil-le-Château

    1 media

    Commune de Verneuil-le-Château

    Date

    1807

    Cote

    3P2/42 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Verneuil-le-Château
  37. Résultat n°37
    Verneuil-le-Château (1831)

    8 medias

    Verneuil-le-Château (1831)

    Date

    1831

    Cote

    3P1/57 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Verneuil-le-Château (1831)
  38. Résultat n°38
    Section B2 du Bourg

    1 media

    Section B2 du Bourg

    Date

    1836

    Cote

    6NUM10/268/005 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Verneuil-le-Château
    • Section B2 du Bourg
  39. Résultat n°39
    Section B1 du Bourg

    1 media

    Section B1 du Bourg

    Date

    1836

    Cote

    6NUM10/268/004 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Verneuil-le-Château
    • Section B1 du Bourg
  40. Résultat n°40
    Section A2 du Jardin

    1 media

    Section A2 du Jardin

    Date

    1836

    Cote

    6NUM10/268/003 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Verneuil-le-Château
    • Section A2 du Jardin