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  1. Résultat n°1

    Cadastre par masses de culture : récapitulation et classement

    Date

    s.d.

    Cote

    EDEP197/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre par masses de culture : récapitulation et...
  2. Résultat n°2

    Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur : plans (sans date)

    Cote

    EDEP197/O16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Compagnie générale du gaz, ligne de Tours à Saumur...
  3. Résultat n°3

    Etrangers : registre d'inscription; enregistrement des visas d'arrivée et de départ : registre, notices individuelles

    Date

    1888-1981

    Cote

    EDEP197/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Etrangers : registre d'inscription; enregistrement...
  4. Résultat n°4

    Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1908-1967

    Cote

    EDEP197/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre de commerce : listes d'inscription...
  5. Résultat n°5

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1935-1964

    Cote

    EDEP197/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes des électeurs,...
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux de grande communication : tableau de classement départemental (1853-1854,1874) ; G.C. n° 16 et 17 : travaux, fixation des contingents communaux

    Date

    1853-1954

    Cote

    EDEP197/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux de grande communication : tableau...
  7. Résultat n°7

    Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs

    Date

    1937-1947

    Cote

    EDEP197/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre des métiers : listes des électeurs
  8. Résultat n°8

    Plébiscites et referendum

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP197/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux des opérations...
    • Plébiscites et referendum
  9. Résultat n°9

    Recensement et classement des chevaux, juments et mules et des voitures attelées

    Date

    1812-1942

    Cote

    EDEP197/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement et classement des chevaux, juments et mules...
  10. Résultat n°10

    Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)

    Date

    1793-1941

    Cote

    EDEP197/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série L : Finances de la commune.
    • Etat des dépenses (1793) ; budgets (an VII-1898)
  11. Résultat n°11

    Vaccinations : listes nominatives

    Date

    1906-1941

    Cote

    EDEP197/I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique
    • Vaccinations : listes nominatives
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes

    Date

    1920-1939

    Cote

    EDEP197/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes
  13. Résultat n°13

    Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections (1893-1912) ; budgets et arrêtés du Conseil de Préfecture (1847-1850); commission d'assistance médicale, délibérations : registre

    Date

    1847-1939

    Cote

    EDEP197/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance et d'assistance : élections...
  14. Résultat n°14

    Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée de l'Indre, organisation : projet de travaux de curage, devis, cahier des charges, rapport, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1876-1939

    Cote

    EDEP197/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Société syndicale de Rigny-Ussé, syndicat de la vallée...
  15. Résultat n°15

    Mairie et école : location, achat de terrains, construction; aménagement d'un logement d'institutrice : cahier des charges, plan

    Date

    Entre le 22 septembre 1794 et le 31 décembre 1937

    Cote

    EDEP197/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Mairie et école : location, achat de terrains, construction;...
  16. Résultat n°16

    Mouvements de la population

    Date

    1857-1936

    Cote

    EDEP197/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population
  17. Résultat n°17

    Listes électorales

    Date

    1850-1935

    Cote

    EDEP197/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
    • Listes électorales
  18. Résultat n°18

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives

    Date

    1901-1935

    Cote

    EDEP197/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  19. Résultat n°19

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives ; inscription d'indigents par le Conseil municipal, correspondance

    Date

    1866-1935

    Cote

    EDEP197/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives ;...
  20. Résultat n°20

    Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition, correspondance, liste des bénéficiaires, tableau des parcelles endommagées par l'inondation de la Loire, copie de la matrice générale (1931-1935)

    Date

    1798-1935

    Cote

    EDEP197/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 197 - Commune de Rigny-Ussé - Archives déposées...

    • Archives postérieures à 1790
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières : dégrèvements et remises d'imposition,...