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318 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Trogues

Date

1964

Cote

2723W60 (Cote)

Résultat n°2

Trogues (28 plans)

Date

1964-1994

Cote

2722W84 (Cote)

Résultat n°3

Trogues

Date

1993

Cote

2695W47 (Cote)

Résultat n°4

Trogues (10 plans)

Date

1995

Cote

2692W84 (Cote)

Résultat n°5

Sepmes, Seuilly, Sonzay, Sorigny, Souvigné, Sublaines, Tauxigny, Tavant, Theneuil, Thilouze, Thizay, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues, Varennes, Veigné, Véretz, Verneuil-le-Château, Verneuil-sur-Indre, Vernou-sur-Brenne, Villaines-les-Rochers

Date

1980-2010

Cote

2659W17 (Cote)

Résultat n°6

Chambre de commerce de Tours, Chambre d'apprentissage d'Indre-et-Loire, concours d'enseignement ménager : dépliant.

Date

1926

Cote

2655W2 (Cote)

Résultat n°7

Inventaire du mobilier : registre.

Date

1904-1927

Cote

2655W1 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°9

La Tour-Saint-Gelin : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964). Trogues : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, recensement des voies, classement de chemins ruraux dans la voirie communale (1965-2004). Verneuil-le-Château : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1964-2006). Villandry : correspondance (sans date). Villeperdue : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans, tableau des chemins ruraux (1964).

Date

1964-2006

Cote

2549W164 (Cote)

Résultat n°10

Theneuil. 59L105 - Lotissement « Le Bourg », HENAIN (1959). 70L101 - Lotissement « Les Monpas », POULIN, GOISLARD (1970). 71L181bis - Lotissement « Les Rabonnières », DUPUY Claude (1971). L3725684F0017 - Lotissement « Les Vallières » (1984). Trogues. LT3726284F0001 - Lotissement « Le rivage de la Vienne », CASANOVA et GOUZIEN (1984).

Date

1959-1984

Cote

2549W144 (Cote)

Résultat n°11

Permis de construire n°1-3, 5-6, 8.

Date

2006

Cote

2549W117 (Cote)

Résultat n°12

Permis de construire n°3-5, 7, 8-10 (2003). Permis de construire n°1, 3-4 (2004). Permis de construire n°1-3 (2005).

Date

2003-2005

Cote

2549W116 (Cote)

Résultat n°13

Permis de construire n°1-3, 5.

Date

2002

Cote

2549W115 (Cote)

Résultat n°14

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°15

Souvigny-en-Touraine, Sublaines, Tauxigny, Thilouze, Theneuil, Tournon-Saint-Pierre, La Tour-Saint-Gelin, Trogues.

Date

1956-2007

Cote

2428W24 (Cote)

Résultat n°16

Fiches supprimées.

Date

1964-1979

Cote

1792W406 (Cote)

Résultat n°17

Fiches parcellaires : sections A et AB à AH.

Date

1964-1979

Cote

1792W301 (Cote)

Résultat n°18

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W108 (Cote)

Résultat n°19

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°20

Matrice grise : table des comptes de la matrice ; comptes actifs personnes morales et A-V ; comptes supprimés.

Date

1964-1974

Cote

1270W345 (Cote)

Résultat n°21

Savigné-sur-Lathan à Truyes.

Date

1944-1974

Cote

1020W226 (Cote)

Résultat n°22

Trogues à Varennes.

Date

1940-1980

Cote

1020W171 (Cote)

Résultat n°23
Theneuil, Trogues

1 media

Theneuil, Trogues

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°24

Tournon-Saint-Pierre à Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

4T81 (Cote)

Résultat n°25

- Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay (la Rolandière à Trogues) (1792-an II) - famille Remigioux (la Fuye de Nancré à Marigny-Marmande) (1793-an II) - Richard, ancien curé de Jaulnay (an II) - Ruzé d'Effiat (1792) - de Saint-Hilaire (1792) - Salle, prêtre déporté (an II) - Etienne Seguin (an II) - de Signy (1793) - Thinault, ancien officier de la maîtrise des Eaux et Forêts (an II).

Date

1792-an II

Cote

1Q135 (Cote)

Résultat n°26
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

73 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1963

Cote

3P3/2781 (Cote)

Résultat n°27
Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

345 medias

Matrice des propriétés non bâties ; tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1963

Cote

3P3/2780 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

68 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/2779 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés foncières, fol. 313 à 345.

34 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 313 à 345.

Date

1833-1914

Cote

3P3/2778 (Cote)

Résultat n°30
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 312 ; table alphabétique des propriétaires.

354 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1834-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1833 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 312 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1833-1914

Cote

3P3/2777 (Cote)

Résultat n°31
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

54 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2776 (Cote)

Résultat n°32
Etats de sections.

91 medias

Etats de sections.

Date

1832-1833

Cote

3P3/2775 (Cote)

Résultat n°33

Trogues

Date

1831

Cote

3P1/200 (Cote)

Résultat n°34
Trogues (1828)

8 medias

Trogues (1828)

Date

1828

Cote

3P1/57 (Cote)

Résultat n°35

Associations.

Date

1910-1912

Cote

2O/262/43 (Cote)

Résultat n°36

Achat de fournitures scolaires.

Date

1886-1916

Cote

2O/262/42 (Cote)

Résultat n°37

Indemnités du personnel.

Date

1896-1936

Cote

2O/262/41 (Cote)

Résultat n°38

Concessions.

Date

1872-1939

Cote

2O/262/40 (Cote)

Résultat n°39

Clôtures.

Date

1874-1886

Cote

2O/262/39 (Cote)

Résultat n°40

Acquisition de terrains par la commune.

Date

1887

Cote

2O/262/38 (Cote)